livre III. — titre IV

»e* rlMtaes et tournait r* Au ta nseree maritime.

Section t . — Dei aturiri.

q3o et 93 1, Comme 3y7 à 399.

|C. Fr.

qSï. Le* dépenie* connues en n vigation ion* le n««n de menue* (i)[ {menudo») appartiennent à la cla»*rj Idr* nvarir» onlinaire»; elle* sont au compte de l'armateur- fréteur, et doivent être payée* par le capitaine, eu lui accordant l'imlemuité convenue [dan* la police d’affrètement ou dan< [les connaissement*.

.Si aucune indemnité n’a été stipulée, ce* avarie* seront comprise»

dan» le prix du fret, et l'armateur ■l’aura le droit de ici I amer aucune somme.

9-33- Sont considéré* comme menu» trais ou avarie* ordinaires com-| pci* dan» l'article précédent r

I** Le* pilotaçr» de côte et de port;]

a® Le* fraie Je tlialoupe r« de remorque;

•i“ Le droit de listise, de pilote] majeur, d'ancrage, de visite et autre*:

frai» de port;

4* Le* fret* de gabnrre et de dérharge jusqu’au dépôt de* marrhaadi*e» air le môle, et toute autre dépttttt extraordinaire et éventuelle.

914* Comme (o.(,C Fr.

1)35. Comme 4o3, C. Fr. Il rst ajouté :

5» Ln moitii-value produite dan* le» marchandises vendue* par le capitaine dans une relâche forcée, pour paiement de* aliment, et desauvctagi •le t*iHniip4Qp, on pour couvrir toute!

autre déprnte indispcnaabln pour le navire ;

6* La nourriture et le* salaire* de l'équipage pendant que le navire e*l en quarantaine;

70 I.c dommage qu’éprouve le na vire ou le chargement par le choc ou l'abordage avec un autre bâtiment Vil a été accidentel et inévitable. Le capitaine devra payer le dommage qui résultera de cri évènement, s'il en arrivé par *4 faute (4«7, C. fr.) ;

8“ 1 oui préjudice causé an chargement par h négligence, la faute] In baraterie du capitaine ou ill’équipage, «an* préjudice du droii ilu propriétaire de réclamer une indemnité contre le capitaine, le na vire et le Fret.

ri) V. art *, tlt. T, lîv. S, t e ia m rtue terne. de H4I