PARTIE 11. — TITRE X

Du dommage causé par l’abardafc-

1 567 à ■ 5 jo. Comme 4W7, C- Fr.

Il eu ajouté: 1 je dommage provenant de l'abordage sera reparti rn forme de prune avarie, entre i liaque navire et rhjque chargement.

1571. Comme 5(t,C. Uolt.

:57a. Si un navire amarré dans un nuit, mai* «an* élré ronbé à lu gaule de pei soune , ou mal amarré, coinparaiiveinent a d'autres bâtiment», aborde d'autres navires et luir cause d«* avarie* , il est responsable de tuul le dommage qu'il a occasionné.

(573. Le navire qui se pljre mal d.iu* un port , 00 qui ne reste pas au lieu qui lui a été assigné , ou qui no garde pa* l.i driianre pi «'*c»iie,ré pu nd, eu cas d'abordage , de* perle* qui en résultent.

1S7 4 Comme Ffalt.

1575. Comme 5^3, C. /loti.

1576. Tout capitaine qui devra quitter un port pendant la nuit, sera tenu de «e mettre le soir eu impure de ♦ortir snu* ciidurnuiager ou heurter aucun de* navires sial ionisé* dan* le port , sous peine de répondre des dommage» qu'il pourrait 01 rationner.

1577. Comme 543, jj I, C. Ilott,

1 . 1 7 K . Lorsque diux navires se prévoient rn mriuc trsnp* pour entrer dan* un poit de diftirile accès, celui qui nt le plu* dévié doit attendre qna celui qui est le plus pré* soit entré .Si un alsoivlage a lieu d.m» ce cas, il rut pré-umé que le plu» éloigne l'a occasionné , sauf preuve contraire.

I 579. !>e navire qui sort d'un port doit le pats.ige à relui qui y entre, et prendre garde à celui qui le précède.

Ni au altordage a lieu dans l'un cl»; or» cas, le dommage e*l «ttnbué d'aboid au navire «pii sort et ensuite à celui qui sort le dernier, *auf preuve contraire.

tS8u- Le navire qui court i» pleine* voiles eu responsable, en cas de chor, envers celui qui, étant rn cape, ne peut *e détourner. Cette impossibilité sera déterminée par de* expevu, après le* preuve* du fuit recueillie» en présence du capitaine, auteur de l'aboi doge : si le capitaine c»t reconnu cou- |sai>le, *a responsabilité <era graJuée dans 1rs terme* de l'article suivant.

i58t. 8i un navite occasionne par l'abordage un dommage à un autre navire à l'ancre ou amarré, et que le choc n'ait pa» lieu par le fait du capitaine ou des gens d» son équipage, {'autre navire paiera la moitié du dommage du nanre ancré ou amarre, et de son chargement, «an* responsabilité de la poil de celui-ri pour le»

dommages éprouvé* par Tautre navire ou non chargement.

ET LES CODES DE COMMENCE ETRANGEIIS

(Des Avaries.)

CODE PKl'SStE*.

CODE HISSE

ono. pe bildao. Amérique do Sud et Mexique.