IODE HOI.I.4SD.11S

CODE POBTÏ'GÀIS.

rli «riment (Co. 4*7» — 6,/iv. 3,

tir. K, ord iHgi).

4o3. Sont avarie» particulière* s

l° Le dommage arrivé aux nurrliainliM-f par leur vire propre , par itinpcle, piiie, naufrage nu échouement ;

a» l^** frai» Fut* pour le* sauver;

3° La perte de* rlbln, anrre», voiles, raâl* . ronl*|yi, mutée par tempête ou nuire ici iclcnt de mer ;

Le* drjM-n«i'« résultant de toute* nliebHtHTauomufn *oii parla perte fortuite de c*-» objet», soit par le lu*- «lin d Ravitaillement, «oit par voie d'eau à réparer ;

4“ La nouriituie et le loyer de* matelots pendant U détention, quand le «av.re «»t arrêté en voyage par ordre d'une puissance, et pend mil le* réparation* qu'toi e*t oblige d'y faire, ri le Diiirr e*t affiétr nu voyage ;

5° l.ft nourriture et Ir loyer des matelot* pendant la quar.i manie, qu>le navire suit loué au voyage ou au moi*;

Et, en général, le* dépense* faites et le dommage «nuffert pour le navire seul, ou pour le* marchandi-*-» •cille*, depni* leur chargement et qé- . pari jusqu'à leur retour et d 'cintrerrnrnt (Co, 3oo. 4“®* — sfl. a, 4 * •> e* ytiW. ord. i.'iKi).

4m4- la.'* avarie* part trldière* «ont supportée* et payée* par le peo- j priétaire de l« cboH qui a c*«ttyé le ! dommage ou or radon né la dépense (Co. 4»i; — art. 3 , ibiei. ord 1 68 1 ). j

4n.ri. Le* dommage* arrivé* m.t m#ith.mdi*«, faute par le r.ipiiaiue 1 d’avoir bien fermé li-* émotiHr» , J amarré le naviie, fourni de bon* goindage» , et par tout autre acriilent provenant dr la négligence du rapt- j raine on de l'équipage, *<>nt également de* «varie* pat lieu Hère* supportée* par le propriétaire de* marchandise*, mai* pour lesquelle* il a *0*1 rernur* contre le capitaine, le navire et le fret ( Co. ait», ail, 435; — art. 5, idid. ord. 1681}.

406. 1 j?* lamanages, louage*, pi- (otage*, pour entrer dan* le* liàvre»

nu rivières, n«i pour rn «ortie, le* droit* do rongés, visite*, r appui ts , fnniirs , luWi, ancrage» et autre* droit! de navigation, ne sont point avarie* ; mai* ils sont de simples frai* à la «barge du navire (*>>¥. 8rl 9, ibùi- ord.

407. Ea ca* dalxinlage de navire*, n l'événement a été purement fortuit, le dommage rst supporté, sans répétition, par celui de* navire»

qui l’a éprouvé

Si l'abordage « été fait par la faute de l'un des capitaines, le dommage est paye par relui qui l a causé.

S il y a doute dan* le* cause* de l'abordage, le dommage est réparé «

Sont eiwwe avaiies «impies on particulit'ies toute* les dépense* faite), pour réparer le* préjudice* causé* an navire ou à ton chargement , qui n'auraicnl pat tourné au profit ou u 'auraient pu* été faite* pour l'uulin générale de tous le* ialérr**cs dan» h navire et «on chargement.

p36- Comme 4<M), C. Fr. il est ajouté :

<>' Le dommage can*é à quelques eftcis du rbargt ment, pour avoir vo- I titarremrnt tait quelipie* ouverture»

au navire pour Ir noulager et le pceserrer de «ombrer;

8’ Le dommage causé «u navire qu'il y « nércnilé d’ouvrir, de bri«er ou de «abonli r {ntfujerear) viiliiut.iirrinrnt pour extraire et sauver le»

effet* de son chargement:

13* la diminution qu'éprouve la valeur de* marchandise» qu'on a été contraint de vendre à bas prix dan* une rrl.ii he forcée , pour réparer h* dommage oeeasioiinr nn navire pj»i quelque arrnirnt appartenant à 1.1 cla«*e des avarie* grosse*.

p3v. Ton» le* intêre«*és dan* 1 navire et le chargement existant au moment du sinistre qui a occasionné Ta varie, iloivrnt concourir nur a varie* grs*nc* ou commune* (4<> 1 , C. Fr.}.

q38. Le capitaine 11e peut dérider par lui-même de* dommage* et dépense* île la clastr de* avarie* commune* «ans consulter le* uRincr* du naître et le* chargeur* présent* on leurs Mibrécargtte*. Si renx-rî s'opposent aux moyens que le capitaine, d'accord avee son second, s’il en a, rt le pilote, croiront néfeuiini pour «suver le navire, le capitaine pourra le* mettre a exécution «ou* *a responsabilité , nonobstant toute oppo- | sillon.

Dan* co ea», le* personnes qui auront éprouvé un préjudice pourront exercer leur* droit» , devant le tribunal compétent, contre le capitaine qui mirait ngî par dol, ignorance ou négligence

J)3g. Lorsque le» chargeurs présent* ne sont pa» consulté* dan* le en* de l'article précédent, il» *ont exempt* de contribuer â l'avarie commune; Je capitaine devra paver la part quiétait à leur eli irge, à ninin* que, vu l'urgence, le capitaine rient manqué «K- temps et d'occasion pont prendre l'avis «le* chargeur*.

<»4°- Otmme 41a et 4*3, C. Fr.

<)4i. Comme 4 > I, C. Fr.