Le» effet* jeté» à la mer feront
tueiqoe autre motif, polir le salut in navire ou delà cargaison , ainsi que le» perle» et dommage* arrivé» aux marchandÎM* par le déchargement du navire en danger, par le char i;i’ment dan» le* allégrs et canot», ou par le rechargement dan* le navire • 4, lit. an, orJ.de iSdboo} ;
1 5" et iftlei dommages arrivé* au navire et «la cargaison conjointement i.u v-paréairnl. *1 I on a fait échouer .1 le*«cin le naviie pour rn prévenir la : prise ou la peitc, ou pour sauver le I navire ou la cargaison dans quelque autre danger imiiiinenl; le* fiais potu
• cmeltre à flot le navire, rt 1rs rceompen*ct pour di s service* cxiraor-
• lia. lire», dan* le but d’en prévenir la perte ou la prise ;
17® La perte ouïes dommage* *urvenu* aux Enarehindhr* « hargers, en
• n» de danger, dan* le* allège* ou canot» , y compris la portion dan» l'avarie grosse , que doivnit Ir» marchandise» aux allège» ou canot» , et réciproquement la perte ou le* dommage» survenu» aux marchandise* restée» dan» le navire principal et «u navire lin-même, apres l'allégement, *1 ce* dunimages ou cette perte «ont lépnté» avarie* grosse»;
l8« Les gage» et la nourtîfure de»
gem de l'équipage , n le navire, api*', le voyage rxMumrnré, est nblqjé de l<suspeiidrc par ordre d'une puissance étrangère ou a eau*» d’une guerre •urvenue, aussi longtemp» que btnev ire et la rnrgaison nr sont pas déchargé* de leur* obligation* réciproques.
19e b prolit maritime de* soinnv »
empruntées à la grosse pour ronviir le» dépense» à répartir pour «varies commune» ;
30** I j prime pour faire assurer L»
frai» mentionné* h l'article préri dent, et le* pertes essuyée* par In vente d’une partie de la cargaison dan* un port de relâche forcée, «fin de faire face à ce* frai» J
il* les frai» pourre'glcr et faire la répartition de* avaries grosse*;
xi" Le» frai»d‘une quarantaine extraordinaire et non prévue lors de la
• ouclusion de l'affrètement, autant que le navire et la cargaison y «ont soumi*, y comprit le* gage* et la nourriture de* gnu de l'équipage;
a3« En général, le» dommage» c.uisé» volontairement dan* le rat de danger, et «nuffert* comme suite imméliatc de ce* événement* , ainti que lin dépense* faite* en pareille* rircan- «tance», apréidèhhéiaiÎDna motivée», pour le bien et le salut commun du navire et de la cargaison (4oo, a Fr ).
700. Ne «ont pat réputé* avarie* •■■immunes, quoique fait* volontairement et dapré» délibération» motivée» pour le bien du navire , le»
Ce dommage sera réparti Comme marie grosse entre le navire et le chargement.
Cette indemnité ne sera pa* Accordée, si le capitaine «lu navire «marié .1 pu éviter le ebor ou affaiblir le dommage rn man-ruvrant nu en levant son ancre sait» courir de danger; s’il 11c I» pa» fait, le capitaine du navire abordant a droit de l'attaquer en dommages-intérêts.
l58i. Si après l'abordage, un navire périt en se rendant d«u» un poil pour *e réparer, la perte du navire c«i pré«uinie provenir de l'abordage.
»S83. Dan* tou* le* ra* où , d apiè* le* disposition» rontenue» dan»
ce litre, la responsabilité irtombe ,
fiai faille, uégligctue 00 impéritie, *ui 0 capitaine ou le navire, M le navire était conduit par un pilote , lnr* de l'abordage, le capitaine aura une action en indemnité n exercer contre le pilote qui était ii bord ou contre r.idmini*tr.ilii.Mi du pilotage, comme civilement responsable.
TITRE XL
llu naufrage . If réetrawiiirat H ée* épate* ( iebrit de naufrage»).
i 5S4 à |tSo5. Comme 5 $5 à 566, C. Hall.
1606. I .n contestation* relative* aux salaire* du* par l'assistance et le ftjuvetJgc seront décidée» p»f !'• tri Initial de commerce du lien de bi destination du navire. Si le navire « été frété par on étranger, la contestation «cra jugée par l«- tribunal de commerce du lieu où l'affrètement a été contracté.
1607. la;* contestation* relatives aux prime» duc* pour |c* navire* venu» de l’élt anger «ansdcslination ponr le royaume , seront portée» «lovant le tribunal du port du royaume «ni le navire entrera ou wr» conduit. 1-e»
disposition* del'artirle précédent »ont applicables au capitaine du navire nui change de destination ponr *e rendre «lan* un de» poil* île ce royaume, itioâ. Comme 568, C. iîoll.
1609. Leadéïm» et marchandise»
tau vé« d u naufrage ou del'écdiaoement » *oiit spécialement affecté* au paiement de» prime* de wmvel.ige et d'as- Mitatice. va privilège e»t «ubonlonné à la valeur du prauuit de la vente.
TITRE XII
9e* r elécbe* forcée»,
161 n On appelle relâche forcée l'entrée nécessaire dan* un port ou lieu, antre que edui déterminé sur l« route que doit parcourir le navire Le mie comme g68,C. Eip.
161 1 et i6ia- Comme 969 et 97e,
