Le* munitions de (pierre »-t
de bauclu-, et les harde* «1rs gens île1 T équipage, ne contribuent point nu1 jet ; la valeur de relie* qui auront été jetée» sera payée par « oninbn* itou sur tous le» antre» cfTel* (art. 1 1, ibid. ord 1 68 0.
4lo. I.r* effet* dont il n’y a pas de rrjimai**ement ou déclaratinri du capitaine ne sont pospayra s'il* sont jeté»; il* contribuent s'il* «ont sauvé* (Go. 381;— art. ta. ibid.anl 1681).
4a 1. Le* effets chargé? sur Iptillar du navire contribuent s il» «ont sauvé*.
S'il» sont jetés ou endommagé* par1 le jet, le propriétaire H*e»t point adniis à former une «letnande en conlri bution " il ne peut exercer son recours! que contre le capitaine (Co. 3»rj; — a r# 1 3, ibid. ord. 1 Gà » )
quelle* auraient éprouvée, et du moulant «le* dépcu*c» faite»
pour les recouvior. Si elles avaient été comprise» dans la masse rammunc «le l'avarie, avant «Tavuir été recouvrées, H *■ le montant en avait été compté aux proptietaires, ceuxci devront rendre ce qu’ils auront perçu , en retenant seulement ce qui leur revint!, à raison de la détérioration et des dépenses (4a 1, C- Fr.).
95*» Fai cas de perte de» effet* du chargement , soit pour alléger le napendant la tempête, soit poui faciliter «a rentrée dan* un port ou dan« une rade, mit rn le* transbordant sur des b »r«|Ue» on allège», leur valeur sera rompri»e dans la massr destinés* & composer l'avarie commune, d'après U renie posée à l art, 3oq <4«, G. Fr).
953. La somme qui, d'aprè» le règlement «le* expert*, formera l'avarie grosse, sera répartie proportionnellemrnt par le liquidateur nommé par le tribunal , entre tôt* ceux qui «loivent y concourir.
954. Pour fixer la proportion dans laquelle doit avoir lieu relie répartition, on déterminera la valeur «le la partie «lu chargement sauvée du ri«juc, lit celle qui revient au navire.
g55- f-cs cfT.-t»du chargement s’eslimmmt au prix du pmi de décltar- Igemcnt.
le-» marchandise» perdues entre- [ront en contribution, pour In même valeur que celle «pji leur a été «lonuée [dans le règlement d'avarie.
j CODE HOLLANDAIS.
chantliM-t qui se trouvent à leur bord.
Ce* deux tiers sunl ensuite réparti» comme avarie grosse *ur le navire principal, *ur le fiel et le chargement entier, y compris celui «le all«gc*.
705. Réciproquement, et jusqu'au moment où Ir* mars'linndite» chargri-s dan* le» alli-ge* sont déchargée»
au lieu «le leur de»tinati»n et remise» aux ronsignat.iiie», « Ile. couiitiueiit dr rester en communauté avee II* navire principal et le Mirglu* du chargement, et ronlrihu-nt aux avarie»
gro«*es qui pouiT.iient leur être »urv«*nue*.
706. Ivr* marchandises qui ne sont pa» encore ii Imnl, soit du navire pi iucipal , soit de» canot* destiné* à les j transporter, ne contribuent pas au* perte» qui arrivent au navtie sur lequel elles «b nient être clmrgéc».
707 et 708. Gomme ((i5 rt .jllfi , C. Fr. Il ni ajoute : Cr* frais ne peuvent, dan* aucun cas , être porté» à la charge dr* assureur», i moins qu’ilne MMnt la suite de circonstance»
«xlraurd. liai re» et inopinée», survenues pendant le voyage.
709. Poui régler I avarie particulière que Tassnreur doit payer pour le* marchand i-rs a*»urêe» «-outre tout risque, on olnei-vera le* di*po»iliou»
suivantes ;
Tout ce qui est pillé, perdu ou vendu en route pour cause «le «lornmagr,par suite ue désastre maritime ou autre, est e»tiraé d aprè* la valeur énoncée «Lins la facture, ou, à «léfaut «le facture, d’api c* celle pour l-iqucllc l'assnraniea été faite.
En cas d'arrivée à bon port, si le»
marchandi*"’* sont avariée* en tout ou en partie , de* expert» établiront la valeur quelle» auraient eue si elleétaient arrivée» sans avarie*, et leur Valeur actuelle. L'amireur paiera la «lifféretire proportionnelle «mtre rc- «leux valeurs ainsi que l«s« frai* «h l'expert i«e
l.e (nui iudépcmlamtiH'nt «le l'estimation du profit espéré, *i l'assurant-e en a été faite.
710. (.‘assureur ne pcnl, dan» aucun ras, contraindre l'assuré à vendre le* objets assurés pour en fixer la valeur, à moitis qu'il n’en soit convenu nullement dam la police.
71t. Lorsqu'il s'agira de calculer d,s dommage» hoc, «la royaume, un suivra le* lob ou usage* du lieu où cette évaluation doit a effectuer.
713. Si le* marchandise? assurée* arrivent, dans le royaume, endommagée» au diminuées, et que l'avarie sait visible n l'extérieur, la visite «Ir» marchandise» e« l’ estimation des dommage» seront faite* par des experts. |
CODE PORTUGAIS
l84a. C ruume 738, C /loti.
