‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 43 sur 1208 · I. Le» commercant* Sont obligé · texte numérisé non relu

I. Le» commercant* Sont obligé

«le tenir régulièrement Irur comptabilité, conformément à la nature «le leur commerce. Ce commerce est «fc troi* e»|*ère» ; eu gros, do divers# nature cl en détail.

7. A la première «i»*s* appartiennent le* banquiers, le» commerçant» en gm» et généralement tous ceux qui font le commerce à l’extérieur et la roinmi-'oui ; ils doivent tenir Ir» livres suivant* :

1° Un memorial ou journal , pour y inscrire, jour par jonr, toutes leur* affaire* et opération* commerciale*.

a" Un litre de enta* , sur lequel est porté avec détail cha«|oc article relatif a Tcntrée et à la sortie de* fonds. C# livre doit être cio» à la h 11 de chaque mois, avec report au t" du mois «nivont.

3® U n grand-livre nu livre général , contenant «le* compte» sépaiés pour toutes I*m opération* commerciale* , savoir : le compte du capital Cl celui de* bien* meubles et immeubles; le compte «b- caisse, «les dëpensr* de commerce, ilome»iii|iies, de* profil* et pertes, etc. Le grand -livie doit pmivo.r servir à établir une balance complète et prexen- 1er la situation de* affaire*.

4“ Un livre de copie de lettre ».

5* Un livre de marchandises , sur lequel sont inscrite* tonte* le* nurrhan- «lise» .idietérs, reçue», vendue* et expédiées, avec la désignation «le* prix.

6* Un compte courant, pour ouvrir «les compte» a charpie debiteur et à chaque ciéaucicr.

7* Un livre j»oiir y inscrire Ir* comptes pour les marrhiiudisrs vendue».

8” Un livre de farturtt, destiné aux compte* 00 aux facture* de» msirhan- «Itxca expédiées.

3. Los commerçant* «le la seconde classe , doivent tenir régulièrement les livres suivant* :

1' Un livre de marchandises, pour y porter toute* le* mar» hnndisc* reçue» et vendue», avec le* prix et condition*, en désignant en bloc le* article* peu importants.

3* L u livre de Caisse, pour constater

« nu. un PU.SAO Amérique «In 8ii«l et Mexique.

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