AUTRICHE (EMPIRE D
La lèf>i»lauon commerciale de 1‘Aalrirke, aujourdliui en vigueur , remonte au temps de Marte-Thérèse, qui publia en i-5tî une ordonnance as»et étendue *w toute» le* matière* commerciale*, et fit muer l'ancienne ordonnance sur le chsngr de 17 1“* que, par lettre* patente* du 1 *» octobre 1763, elle rendit «ommuueà presque toute* le* -provinces tic la monarchie autrichienne- Cette ordonnance, composée de 54 article» , renferme dm «Juposilion* relative* a uit lettre* de change et h di fièrent* points de droit Commercial- Elle a clé cependant modifiée par différente* «lispoùtioir* postérieure» , dont un donne ( analyse.
L’ordonnance *nr le* faillite* est due également aui loin* de Miirie-Tberète , quoiqu'elle n'ait clé promulgué* que sou* le murrmtnimt «le Joseph 11. Crtto ordonnance, aussi importante par la sagesse de ses disposition* que par son application il tou* 1rs Etat* Autrichien* , devait commencer h être en vigueur le 1" janvier 178a; mais elle ne fut exécutoire , à cause de quelque* difficulté* de circonstance, que l« 1" maj suivant. Elle alwngc tous les règlement» et le* dispositions antérieures en matière de faillite; aussi, par cela même, dut-elle offrir quelques lacunes, qui furent comblée* par «le mmrcllri onlunnanre* , insérer* la plupart dan* l'ordonnance judiciaire de la GalJiri*. Toutes le* disposition» de cette ordonnance se trouvant reproduite* dans une nouvelle édition dn Code lombardo-vénitien, on renvoie au titre des faillite» de ce Corde, dans lequel les disposition* les plus iuipotlaeles sont rapportées.
l*n législation maritime de l'Autriche est aiu*i l'o-uvre de Marie-Thérèse: elle date du tS avril l“74* Cette princesse promulgua l'ordonnance manne sous le litre d'èéilto politico di naiàgasioiic mercantile Austriaea , qni fut suivie elle- même de quelque* autre* ordonnance*; 1 ensemble «le ces «imposition* »t cependant loin de fonasr nn système complut de législation. LTViMo politico , qui rrnfcmv- les disposition* le* plus éleuduc* et le» plus sages sur le* capitaine* et le* geo* île mer, n'en contient aucune sur l'affi éu-uirut , le» contrats 6 la grosse et les assurances ; en l'absence de foute disposition législative, «mi »'en rèlèrc em'ure aujourdlmi, sur les bords de l'Adriatique, & notre eélèuiO O* donnant* de la marine «le tbfil.
Cu» différante* ordonnanre* sont deji d une date assss ancienne, et nt répondent peut-être pbt.» aux besoin* nouveaux du commerce : il faut croire qu'il en est ainsi, car, dam ce» «brrnieri temps, on avait pioparu en Autriche deux projets de loi* qui devaient comprendre, l’un 1« •boit commercial de terre, et d'apvèt lequel en grande patsie le nouveau Code hongrois a été rédigé; et l'autre qui devait embrasser toute la Irgi station maritime; suai» ni l'un nil'attlie n’ont encore jusqu’à p lèsent reçu sanction légidativo.
Nous donnons l’extrait et la trathsction de res diverses ordonnances.
Dans les cas prévu* par le* lui* et ordonnance* spèciale*, on a recours nui <li,p«> citions sur les différentes espèces de contrats conqua dans le Code civil Auhu k,tn (fTm Concordance dei Coilet civil* étranjett avec U Code Xapoléon , ptjll <J3 et sauMinfes).
