DANEMARK (ROYAUME DE

Les •ii-|n>niK>i»9 relative» au tlruil commercial en Danemark ne «uni pas nombreuses. Celle* qui étaient en vigtuuu dans le moyen-ifl» :ont contenues dans le collection des ancirancs lois publiée par M. Aulaeni/^rtotmin^f, quia lieu soulu nou» coiwataniqucr des rcii*rtgueiai**n* suc le» ordonnances plus modernes relative* au comment.

Ainsi, •« matière de change, l'.wietme rrdasHM* île it>8i n été tt-ni placée par nne ordnonanre plus nouvelle, r««Me dn i8mni i8s.T, qui abroge toutes le» dispositions antérieures, à l’exccptiun de l 'ordonnance du a6 juin i8>(, relative» aux lettre* de diangt* propre1*, an rorrit du 3i mars 1769, et au pJjcai.Idu b nwtcnibre 1799, ou l'on trouve de, régies particulières j*>qr le» lettre» de chaude ruée» sur le* Inue» oCiûdcalaW*.

1^ dii.it maiitiinc du Danemark, contenu iltsns le Code de Chrétien V, de i683 (livre ir), u’a pas cessé dVtre en viflnrsn ; on rn retrouve la reptoducurm hdêlc dan» la belle collrctiun «les Lois maritime* de M. Pardessus, f. 3, p. a68- Nous avons dû nous borner à analyser de* dispositions qui souvent ne pouvaient avoir qu'un intérêt hUtwiqaa; mais nous nvoiss cm denoir coordonner rc* di*po»ition«, eu y joignant, «ou# fouis» analytique toute» le* m doiinanrc» on loi* postéiirure» qui rotnplètrul au jour d'hui cet aoticn monument de droit maritime , et que imu» .rions Tcpioduilcs en nou» aidant sla l'excellent résume qu'eu a duuué M. Pochls dons son traité.

Qnaut aux faillite», il n'existe aucune lm précise qui trace de» règles fixes t des ordonnaucrs fort aucienne», inlerprétre* par un long, usage* continuent la lèçidjliou sur «vite matière. Il eût été bien diftinle de le* reproduire, si un dortmicnt précieux, dû aux soin» de M. OnieJt , procureur-général près la liante cour de Copenhague, et destiné, dn ut son origine, à servir nu Conseil d'Etat français, lois de h ilittMtuioa «la projet de loi sur les faillite» publié le 38 niai l838, ne nous tût mi» è même de présenter un rêtumô aussi exact que substantiel et méthodique.

OÛDONte*î*CE