Comme 587, C Fr. Au lieu de ces

1 mots : St t arrêt a eu lieu dans les mers d'Europe, dans la Méditerranée ou dans ta Baltique, on a mis ceux-ci : Si l’arrêt a eu lieu dans les mers de l’Amérique.

583 à 397. Comme 388 à 401 , C. Fr.

398. Comme 402, C. Fr. Au lieu desmots: Au marc le. franc, on y a substitué ceux-ci : Au marc U gourde.

399 à 402. Comme 403 à 403, C, Fr.

403. Les droits divers de navigation ne sont point avaries, mais ils sont de simples frais il la charge propre du navire (406 , C. Fr,).

404 il 433. Comme 407 il 436, C. Fr.