Le risque pour une assurance faite

sur le navire, date du moment du chargement du lest ou des marchandises, et dure tant qu’il n’est pas arrive au lieu de destination spécifié sur la police, et jusqu’à ce que Je déchargement ail été effectué en totalité, ainsi qu’il est prescrit par le précédent article. ,

43. Lorsque les armateurs ou les chargeurs se servent d’un navire comme d’un magasin dans «n port, les assureurs ne répondent d’aucun accident.

4 4. Dans le ca* où quelque* •Murent* auraient assuré le navire pour l’aller, la durée des risques est fixée comme dan* l’art. 42; et si d’autres ont assuré pour le retour, le risque commence du moment de rembarquement des marchandises de re»

HAMBOURG (Dit Assurances et des Avaries).

four, loti même que celle» apportées n'auraient pas «Hé entièrement Rechargée», et dore jusqu'à l'entier déchargement du na- Tire.

4 5. Si une assurance a été conclue pour quelques mois , ce qui doit s'entendre chaque mois de trente jours, les risques cessent dès l'expiration du terme stipulé ; l’assureur, des que ce délai est arrivé , est entièrement dégagé.

46. Si, | ar suite des accidents ci-dessus (art. I"), un navire assuré est forcé de suspendre entièrement son voyage ou d’en changer le cours , ou si les marchandises assurées ne peuvent être chargées sur le navire ni partir avec lui, l'assurance est nulle, et la prime doit être restituée, sauf la retenue ordinaire de demi p. 100.

47. Si un navire déjà parti , et ayant déjà été en mer. est obligé par les vents contraires ou par toute autre cause, de rentrer dans le port, l'assurance devient nulle, si le bâtiment est dans l'impossibilité de *e remettre eu route; mais, dans ce cas, la prime à restituer est réglée par des arbitres experts.

■18. Si un navire échoue, on que, battu par les vents et la tempête, il se trouve hors d’état de poursuivre sa route, et que le capitaine loue un autre bâtiment pour transporter son chargement, les assureurs Sont responsables de tous les frais extraordinaires, avaries et dommages que peuvent éprouver les marchandise* jusqu'au lieu du déchargement. L’assuré est tenu de donner a\i# aux assureurs du changement de navire dès qu'il en est instruit.

TITRE VI

Dr la rétoluilan do contrat (rütournr).