INSTITUTIONS DU DUCHÉ D'ORLÉANS

Il convient maintenant d'approfondir la vie du duché, d'étudier plus à fond les droits qui y sont attachés, les institutions qui en dépendent, en un mot son patrimoine.

Indépendamment de toute institution, un premier lien — lien dont découlaient tous les autres — unissait entre eux tous les territoires compris dans le circuit que nous avons tracé pour en former un faisceau unique, le duché d'Orléans ; c’était le lien féodal, le fait qu'ils relevaient, tous, du Châtelet d'Orléans, soit immédiatement, soit en arrière-fief, à cause de telle ou telle châtellenie « membre dudit duché » (2).

A ce sujet, il convient cependant de faire une remarque. Le territoire appelé duché d'Orléans, création féodale, n’était pas une circonscription administrative, factice et arbitraire, qui aurait été formée, un jour, de toutes pièces, selon les besoins

(4) « .….nostre tres chier et amé filz Loys ait pour tout droit de partaige ou appanaige a lui appartenant en nos terres et seigneuries... douze mil livres de terres au tournois, avec tiltre de comte. » {Ordon., t. VI, p. 55.)

(2) Les formules d’aveu sont significatives : «relevant du duché d'Orléans à cause de tel ou tel chatel ».

du moment et qui subsisterait intacte et uniforme jusqu'à ce que le pouvoir qui l'a créée l'ait supprimée ; c'était une circonscription qui avait sa raison d'être dans l’histoire, qui s'était constituée d’ellemême, pour ainsi dire, petit à petit, et que, par suite, les acquisitions, les échanges, les donations, les concessions dejusticesavaient pu modifier. Nous avons vu que la seigneurie d'Orléans avait dû subir plusieurs déplacements de frontières nécessités par l’histoire; il lui fallut aussi supporter quelques changements au sein même de son territoire.

Quelques lieux, en effet, ont échappé à ce lien dont nous venons de parler : ce sont des enclaves, des fiefs qui ont été détachés de la mouvance d’Orléans. Il n'y a là rien d’exceptionnel ; Bordas {1} Pavait dit à propos du comté de Dunois : « On ne trouveroit pas en France un seul comte qui soit seigneur de fief ou justicier de tous les objets renfermés dans l’enceinte de son comté. Souvent, au centre de son. territoire, il se trouve des portions qui relèvent de seigneuries scituées dans d’autres païs pour tout ce. qui conslitue la vassalité. »

Les enclaves, d’ailleurs, étaient peu nombreuses dans l’Orléanais. En 1173, le roi Louis VII donne le fief de Sennely au comte de Blois (2); aussi, en 1247, l’aveu de cette seigneurie est-il porté au comté de Blois (3). Quelques années plus tard, Philippe le Hardi échangea avec Pierre de Machel, contre quelques domaines à Montereau, la seigneurie de

(1):0p:-7cit. LAID deb?

(2) Jarry, Cartul. de Sainte-Croix, p.157. Sennely, Loiret, ar. Orléans, c. La Ferté-Saint-Aubin.

(3) Arch. nat., Q! 501.

Fay-aux-Loges (1) « à la charge de la foy et hommage envers le Roy, et de tenir la dite chastellenie de Fay à la haulte, moyenne et basse justice, fiefs. en plein fief de Sa Majesté à cause de son chasteau de Montargis » (2). Voilà quelles étaient les seules enclaves importantes du duché d'Orléans (3); nous verrons, d’ailleurs, que, bien que n'étant pas mouvantes d'Orléans, elles lui étaient cependant rattachées d’une manière ou d’une autre.

Le duché d'Orléans n’a pas seulement une individualité féodale ; il a aussi une individualité judiclaire et administrative ; le duc d'Orléans a Île pouvoir de faire administrer la justice en son nom. Sans passer en revue tous les officiers du duché, ce qui nous entraînerait beaucoup trop loin, il convient d'examiner quels étaient les organes de la justice ducale.

Au-dessous des Grands Jours dont nous avons déjà parlé, il y avait le bailliage. Le bailli est officier ducal, baïlli du duc {4). A la fin du xiv® siècle, ce

(4) Loiret, ar. Orléans, c. Chäteauneuf-sur-Loire.

(AMHUBERT Histede lCOrl,t 151985.

(3) De même, nous ne prétendons pas qu’en dehors des limites de notre duché, il n’y ait pas eu quelques terres éparses mouvantes du Châtelet d'Orléans; mais ce n’élaient que de très petits fiefs dont il n'y a pas lieu de s’occuper ici.

(4) Lettres royales de mai 1346 : « Nous avons donné la duchié d’Orliens a Philippe nostre tres chier filz et y sont establiz de par lui maintenant Baillis et Prevoz... », et : « ...quiconques sont et seront des or en avant baillis et prevos d'Orliens combien que ilz soient et seront a nostredit filz et a ses successeurs ducs d'Orliens... » (Ordon., t IV, p. 477.) — Lettres royales d’octobre 1392 : « ...aux bailli, prevost, juges et officiers de nostredit frère...» (Ordon., t. VII, p. 515.)

bailli porte aussi le titre de gouverneur (1) ; le plus souvent même, il n'est désigné que sous le nom de gouverneur (2). Le bailliage, institution du duché, exerce sa compétence en toute l’étendue de ce duché; les procureurs s’intitulent « procureur de Monseigneur le duc en sa duchié (3) » et non pas : au bailliage ; cela prouve clairement l'assimilation du ressort du bailliage à celui du duché. C’est ainsi que, avant 1392, alors que Montargis appartenait au duché d'Orléans, il ressortissait au bailliage de ce duché (4j. Mais, de ce qu'en 1392 il devint le siège royal du duché, c’est-à-dire « juge des ressorts et exemptions », il ne faudrait pas conclure que Île duché ait perdu son indépendance au profit de Montargis. Le mot : bailliage, en effet, n’est pas synonyme de « territoire, comme souvent les mots Païs, Province, Duché, Comté », mais signifie seulement «un droit d'exercer juridiction »; dans le cas pré-

(4) Lettres royales du 29 décembre 1375 : « ...et y avons ordonné gouverneur pour gouverner nostredicte duchié et le bailliage ». (Bibl. naL., fr. 25944, Villes, I, n° 130.)

Leltres de mars 1383 : « ...le bailli ou gouverneur du bailliage d'Orléans ». (Ordon., t. VII, p. 63.)

(2) « Jehan Davy lieutenant en la chastellenie et ressort de Chasteauregnart de noble homme monseigneur le gouverneur du duché d'Orleuns. » (Arch. dép., À. 219.) — « Raoul seigneur de Gaucourt... gouverneur du duchié et capitaine d’Orléans. » (Arch. dép. A. 2105.) — Arch. dép., A. 224, A. 2107. — HuserT, Aist. de l'Orl., t. II, f° 19. — LE Maire, Antiq., p. 246.

(3) Acte du 28 févr. 1399 (Arch. dép., A. 1090).

(4) « Assises de Montargis tenuës par nous, Guillaume de Rosay, chevallier maistre d’ostel du roy nostre sire et bailli d'Orliens, le dimanche second jour du mois de may l'an mil CCC ILIP* et neuf » (Arch. dép., A. 1091).

sent, il s’agit du droit d'exercer jurisdietion pour cas royaux et pour cas de ressort sur les exempts (1) », c'est-à-dire de juger « ceux que leur privilège ou la qualité de la chose dont il s’agit exemtoit de la justice des seigneurs et les attribuoit de droit à celle du roy » (2). « Nul ne dira que le bailliage de Sens fat le comté de Champagne, ny que le bailliage de Mascon fût le Duché de Bourgogne, ny que le Bailliage de Saint-Pierre-le-Moustier fût le Duché d’Auvergne, ny Duché de Berry, ny Comté de Nivernois (3) ». Cela est de toute évidence; de même, l'on ne pourra dire que le bailliage de. Montargis fût le duché d'Orléans. Il s'ensuit bien, conclut Coquille (4, que « le nom de Bailliage royal en cette antiquité n'est pas de province ny de territoire. » Nous n'avons donc pas à étudier le bailliage de Montargis ; si, en effet, celui d'Orléans nous intéresse, ce n'est que parce qu'il représente un droit attaché au duché d'Orléans ; mais, quand ce droit existe, comme c'est le cas à Montargis (5), en dehors de toute idée féodale et qu'il ne prend naissance qu’en vertu de la puissance royale, il sort complètement de notre sujet.

La justice du duché d'Orléans avait d’autres organes que le bailliage ; il y avait encore les pré-

(1) Coquicce, Hist. du Nivernois, dans Œuvres, Lt. [, p. 508.

(2) Arch. dép., A. 922, f" 24.

(3-4) CoquiLee, Discours des Etats de France, dans Œuvres, t. [, p. 331.

(5) Nous ne parlons ici du bailliage de Montargis que dans ses rapports avec le duché d'Orléans; car il est évident que dans sa châtellenie, le bailli de Montargis ajoutail à son caractère de juge royal du duché celui d’officier de sa châtellenie.

vôtés, ces vieilles institutions que nous avons déjà vues fonctionner dès le haut moyen àge. De même que le bailli, les prévôts étaient officiers ducaux (1).

Au point de vue administratif proprement dit, le duché d'Orléans avait aussi son autonomie qui se manifestait principalement dans l'institution des eaux et forêts. C’est ainsi que nous voyons le «maître et enquesteur général des eaux et forêts du duché d'Orléans (2) » qui ajoute bientôt à ce titre déjà pompeux le qualificatif de « souverain » (3). C’est qu'en effet, à cette époque, l'administration ducale des eaux et forêts était vraiment souveraine, en ce sens qu'elle échappait complètement à l'autorité du pouvoir central représenté par le « Souverain grand Maître » ; c’est ainsi qu'en 1407 Pierre Gillier, procureur du duc, avait dû rédiger le mémoire « de certaine entreprise nagueres fete de nouvel par Messire François de l'Ospital, chevalier, mestre des eaux et forets du roy nostre sire qui a voulu entreprendre cognoissance et juridiction es forets d’icellui duchié ou preindre de mondit seigneur le ducet de son droit» (4).

(1) 3 mai 1346 (Ord., L. IV, p. 477). — Octobre 1392 (Ord., t. VIT, p. 515). — 17 novembre 1473 (Arch. nat., X1a 1486, fol. 118).

(2) « Noble homme Bennes Dubois, écuyer de Monseigneur le Duc, maistre et enquesteur des eaux et forets du dit seigneur par tout son bailliage d'Orléans » (DE MAULDE, Et. sur la condit. forest. de l'Orléan. au moyen âge et à la Renais., p. 307). — Arch. dép., A. 2051.

(3) Zbid, p. 308. — Domer, Hist. de la forét d’Orl., p. 136.

(4) DE MauLnE, Et. sur la condit. forest. de l'Orléan., p. 306.

Bien qu’une étude approfondie sur les eaux et forêts ne rentre pas dans notre sujet, il convient cependant de signaler, en passant, ce que cette administration avait de particulier dans l’Orléanais: cela contribuera à mettre en relief la personnalité du duché d'Orléans. La forêt d'Orléans était divisée «en six maîtrises de gardes » (1) qui « formaient une institution toute spéciale et dont nous n'avons pas trouvé de trace ailleurs » (2). Ces maîtres de garde jugeaient soit en dernier ressort, soit à charge d'appel à la maîtrise du duché. Deux fois par an, à l'Ascension et à la Toussaint. le grand maître du duché se rendait au chef lieu de chaque garde; il y présidait des assises solennelles ; c'étaient les « Grands Jours des eaux et forêts. »

(4) Le MAIRE, Ant., p.35.

(2) Douer, Aist. de la forêt d'Orl., p. 1388.