‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 23 sur 77 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

nie (1). La prévôté était donc une division domaniale ; les prévôts étaienl des intendants, des administrateurs du domaine (2j; « leur principale charge étoit de veiller sur les domaines, d'en recevoir les revenus, recueillir les impositions ou tailles et autres droits et d'y contraindre » (3). En enet,par les comptes de celte époque, nous voyons que les revenus d'une prévôté consistaient uniquement dans les droits de chancellerie, de péages, dans les produits de la coupe des bois, etc. ; c'est dire qu'ils étaient exactement les mêmes que ceux que les seigneurs percevaient sur leurs terres; la prévôté n'était donc que l'organe administratif d'une seigneurie secondaire. C'est ainsi que Drussel (4) nous donne « l'état des Prévôlez ou Seigneuries parliciilières (5) qui formoient le domaine de Philippe-Auguste en 1*202 »; il nous énumère « les revenus de la prévôté cl une seigneuries^: il nous parle du « Prévôt de la seigneurie » et déclare que, « quand une seigneurie étoit considérable, ordinairement, la justice y étoit exercée par plusieurs prévôts conjointement. . . C'est ainsi que Ton voit par deux comptes du dernier terme de l'an 1202 qu'alors il y avoit plusieurs prévôts à Orléans » (6).

(1) LoNGNON, Atlas, p. 242.

(2) Glasson, Hist. du Droit et des Institut, de France t V p. 464. ' * '

(3) Bordas, op. cit., t. I, p. 43, note.

(4) Op, ci7., liv. II, ch. XXXllI, ijassim,

[o) Cette expression de Brussel n'est pas exacte : la prévôté n'était pas, par elle-même, une seigneurie ; elle n'était, comme nous venons de le dire, que l'organe administratif de la seigneurie.

(6) Brussel, liv. 11, ch. XXXlil.

l'orléanais après 087

Les ressorts des prévôtés ne formaient donc pas des circonscriptions nouvelles; ils correspondaient aux seigneuries et le prévôt était ofticier du roi, seigneur de ces seigneuries. Ce t'ait, d'ailleurs, ne fait aucun doute dans l'Orléanais ; en effet, les chefslieux des prévôtés, tels que nous les connaissons d'après les registres de Philippe-Auguste (1 ) et les comptes des baillis au xiii^ siècle (2), étaient précisément-identiques aux chefs-lieux des dix chàtellenies royales du duché d'Orléans au xiv^ siècle. Seul, Gourcy-aux-Loges (3) ne constituera pas une de ces chàtellenies, car, en juin 1307, cette seigneurie, avec toutes ses appartenances, tiefs et justice, fut abandonnée par Philippe le Bel à Adam Le Bouteiller contre quelques héritages situés à Dravel (4) ; dorénavant, Courcy sera fief mouvant de la châtellenie de Neuville. Quant à Beaugency, s'il ne figurait pas parmi les prévôtés orléanaises du xiii^ siècle, c'est que cette châtellenie ne fut acquise par la couronne qu'en 1291 (5) ; mais, devenue doiriaine roval, cette sei^rneurie fut aussitôt le siège d'une prévôté (6). D'ailleurs, tous ces chefs-lieux de prévôtés ont souvent été qualifiés, dans le courant du xiii^ siècle, du titre de chàtelle-

(1) Arch. nat., JJ. 7-8.

(2) Brussel, t. I, p. 234 et s. — Dom Bouquet, t. XXI, p. 260 et s. ; t. XXII, p. 0(35 et s., p. 623 et s. — Borrklli de Serres, passim. — Longnon, Atlas hisior., p. 245.

(3) Loiret, ar. et c. Pithiviers.

(4) Hubert, Généal., t. III, f° 52. — Hist. de COrL, t. Il, f° 214.

(5) Pellieux, Essais sur Beaugency^ p. 111.

(6) Bibl. nat., lat., 978326.

Page 1