CHAPITRE III

du moment et qui subsisterait intacte et uniforme jusqu'à ce que le pouvoir qui Ta créée Tait supprimée ; c'était une circonscription qui avait sa raison d'être dans Thistoire, qui s'était constituée d'ellemême, pour ainsi dire, petit à petit, et que, par suite, les acquisitions, les échanges, les donations, les concessions dejusticesavaient pu modifier. Nous avons vu que la seigneurie d'Orléans avait dû subir plusieurs déplacements de frontières nécessités par l'histoire; il lui fallut aussi supporter quelques changements au sein même de son territoire. Quelques lieux, en effet, ont échappé à ce lien dont nous venons de parler : ce sont des enclaves, des fiefs qui ont été détachés de la mouvance d'Orléans. 11 ny a là rien d'exceptionnel ; Bordas (1) Tavaitdit à propos du comté de Dunois : « On ne trouveroit pas en France un seul comte qui soit seigneur de fief ou justicier de tous les objets renfermés dans l'enceinte de son comté. Souvent, au centre de son territoire, il se trouve des portions qui relèvent de seigneuries scituées dans d'autres païs pour tout ce qui constitue la vassalité. »

Les enclaves, d'ailleurs, étaient peu nombreuses dans l'Orléanais. En 1173, le roi Louis VII donne le fief de Sennely au comte de Blois (2) ; aussi, en 1247, l'aveu de cette seigneurie est-il porté au comté de Blois (3). Quelques années plus tard, Philippe le Hardi échangea avec Pierre de Machel, contre quelques domaines à Montereau, la seigneurie de

(1) Op. cit., t. II, p. 1 et 2.

(2) Jarry, Cartul. de Sainte-Croix, p. 157. Sennely, Loiret, ar. Orléans, c. La Ferté-Saint-Aubin.

(3) Arch. nal., Q« 501.

LE DUCHÉ d'orléans (1341-1198)

Fay-aux-Loges (1) « à la charge de la foy et hommage envers le Roy, et de tenir la dite chastellenie de Fay à la haulte, moyenne et basse justice, fiefs... en plein fief de Sa Majesté à cause de son chasteau de Montargis » (2). Voilà quelles étaient les seules enclaves importantes du duché d'Orléans (3); nous verrons, d'ailleurs, que, bien que n'étant [)as mouvantes d'Orléans, elles lui étaient cependant rattachées d'une manière ou d'une autre.

Le duché d'Orléans n'a pas seulement une individualité féodale ; il a aussi une individualité judiciaire et administrative ; le duc d'Orléans a le pouvoir de faire administrer la justice en son nom. Sans passer en revue tous les officiers du duché, ce qui nous entraînerait beaucoup trop loin, il convient d'examiner quels étaient les organes de la justice ducale.

Au-dessous des Grands Jours dont nous avons déjà parlé, il y avait le bailliage. Le bailli est officier ducal, bailli du duc (4). A la fin du xiv^ siècle, ce

(t) F.oiret, ar. Orlé«ins, c. Châteauneuf-sur-Loire.

(2) Hubert, Hist. de VOrt., t. I, f^ 85.

(3) De même, nous ne prétendons pas qu'en dehors des limites de noire duché, il n'y ait pas eu quelques terres éparses mouvantes du Chàtelet d'Orléans ; mais ce n'étaient que de très pelits fiefs dont il n'y a pas lieu de s'occuper ici.

(4) Lettres royales de mai 134G : « Nous avons donné la duchié d'Orliens a Philippe nostre très chier filz et y sont establiz de par lui maintenant Baillis et Prevoz... », et : « ...quiconques sont et seront des or en avant baillis et prevos d'Orliens combien que ilz soient et seront a nostredil filz et a ses successeurs ducs d'Orliens... » (Ordon., t IV, p. 477.) — Lettres royales d'octobre 1392 : < ...aux bailli, prevosl, juges et officiers de nostredit frère... » (Ordon., t. Vil, p. 515.)

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