CHAPITRE III

LE DUCHÉ d'orléans (1344-1 198)

bailli porte aussi le titre de gouverneur (1) ; le plus souvent même, il n'est désigné que sous le nom do gouverneur (2). Le bailliage, institution du duché, exerce sa compétence en toute l'étendue de ce duché; les procureurs s'intitulent « procureur de Monseigneur le duc en sa duchié (3) » et non pas : au bailliage ; cela prouve clairement l'assimilation du ressort du bailliage h celui du duché. C'est ainsi que, avant 1392, alors que Montargis appartenait au duché d'Orléans, il ressortissait au bailliage de ceduché (4;. Mais, de ce qu'en 1392 il devint le siège royal du duché, c'est-à-dire «juge des ressorts et exemptions )>, il ne faudrait pas conclure que le duché ait perdu son indépendance au profit de Montargis. Le mot : bailliage, en effet, n'est pas synonyme de (( territoire, comme souvent les mots Païs, Province, Duché, Comté », mais signifie seulement << un droit d'exercer juridiction »; dans le cas pré-

(l) Lettres royales du 29 décembre 1375 : t ...et y avons ordonné gouverneur pour gouverner nostredicte duchié et le bailliage ». (Bibl. nal., fr. 2594i, Villes, I, n- 130.)

Lettres de niars 1383 : « ...le bailli ou gouverneur du bailhage d'Orléans ». {Ordon., t. VU, p. 63.)

(-2) « Jehan Davy lieutenant en la chastellenie et ressort de Chasteauregnart de noble homme monseigneur le gouverneur du duché d'Orléans. » (Arch. dép., A. 219.) — « Raoul seigneur deGaucourt .. gouverneur du duchié et capitaine d'Orléans. » (Arch. dép. A. 2105.) — Arch. dép., A. 224, A. 2107. - Hubert, Hist. de VOvL, t. II, f^ 19. — Le Maire, Anlui., p. 246.

(3) Acte du 28 févr. 1399 (Arch. dép., A. 1090).

(4) « Assises de Montargis tenues par nous, Guillaume de Kosay, chevallier maistre d'ostel du roy nostre sire et bailli d'Orliens, le dimanche second jour du mois de may l'an mil CGC \\\V- et neuf r-(Arch. dép., A. 1091).

sent, il s'agit du droit d'exercer jurisdiction pour cas royaux et pour cas de ressort sur les exempts (1) », c'est-à-dire de juger « ceux que leur privilège ou la qualité de la chose dont il s'agit exemtoit de là justice des seigneurs et les attribuoit de droit à celle du roy » (2). « Nul ne dira que le bailliage de Sens fat le comté de Champagne, ny que le bailliage de Mascon fût le Duché de Bourgogne, ny que le Bailliage de Saint-Pierre-le-Moustier fût le Duché dWuvergne, ny Duché de Berry, ny Comté de Nivernois (3) >. Cela est de toute évidence; de même, l'on ne pourra dire que le bailliage de Montargis fût le duché d'Orléans. Il s^ensuit bien, conclut Coquille (4), que « le nom de Bailliage royal en cette antiquité n'est pas de province ny de territoire. > Nous n'avons donc pas à étudier le bailliage de Montargis ; si, en effet, celui d'Orléans nous intéresse, ce n'est que parce qu'il représente un droit attaché au duché d'Orléans ; mais, quand ce droit existe, comme c'est le cas à Montargis (5) , en dehors de toute idée féodale et qu'il ne prend naissance qu'en vertu de la puissance royale, il sort complètement de notre sujet.

La justice du duché d'Orléans avait d'autres organes que le bailliage ; il y avait encore les pré-

(1) Coquille, Hisl. du Nivernais, dans Œuvres, t. 1, p. 508.

(2) Arch. dép., A. 922, f" 24.

(3-4) Coquille, Discours des Etais de FrancCf dans Œuvres, t. 1, p. :^31.

(5) Nous ne parlons ici du bailliage de Montargis que dans ses rapports avec le duché d'Orléans ; car il est évident que dans sa chàtellenie, le bailli de Montargis ajoutait à son caractère déjuge royal du duché celui d'officier de sa chàtellenie.