CHAPITRE IV

LE nUGHÉ OYIRLÉANS ENTRE LES JVIALNS DES ROIS DE FRANCE

En 1 11)8, Louis, duc d'Orléans, devient roi de France, sous le nom de Louis XII; le duché d'Orléans fait retour à la couronne.

Il paraîtrait logique que le vieil édifice féodal privé dés lors de son couronnement, les ducs d'Orléans (I), ait croulé par le fait de la créatiop de toutes les nouvelles divisions administratives d'alors : présidial, oénéralité, gouvernement militaire.

Il n'en a rien été. D'une manière générale, il semble d'ailleurs que ce soit la règle pour les grands fiefs que, malgré leur réunion à la couronne, ils conservent leur personnalité, tout au moins au point de vue purement féodal, celui de leurs mouvances. « Quand je dy relever directement de la couronne, dit Loyseau (2), je n'entends pas relever simj)lcment

(1) Il es» vrai que, dans le courant du wi^ siècle, le duché d'Orléans fut souvent détaché de la couronne ; mais ce ne fut toujours que pour peu de temps: il n'y eut pas de dynastie de ducs d'Orléans comme au xv*" ou même au xviir siècle. Pour prouver la survivance de notre duché, nous n'emploierons naturellement que des documents se rapportant aux époques où il ne se trouvait ni en apanage, ni en usufruit.

(2) Seigneuries, VI, 7.

du Roy à cause de quelque duché ou comlé réuny à la couronne^ mais j'entens qu'il laudroit en bonne jurisprudence que les grandes seigneuries relevassent du Hoy, à cause de sa couronne. En quoy, il y a notable différence. » Cela est la conséquence logique de cet axiome des (iefs qu' « il suffit de prouver qu'un héritage ait fait partie d'un fief, pour que le Dominant, le Suzerain, môme le Suzerain du Suzerain, soit en état d'en réclamer la mouvance » (1) ; car « les mouvances, c'est-à-dire les tiefs mouvants des chefs-lieux, sont inséparablement attachés au chef-lieu (pii est la cause de leur mouvance » (2), et Guyot (3) ajoute que la plupart des fiefs mouvans du roi « en relèvent à cause de tel ou tel duché, tel ou tel comté réunisà lacouronne etqui sont les chefs-lieux immédiats de ces fiefs et non pas la co/uronne. Ces degrés de mouvances dans les fiefs unis à la couronne se conservent toujours. » Cela n'est pas d'ailleurs seulement exact au point de vue j)ui'ement théorique. C'était alors une vérité courante ; quand, par exemple, dans les coutumes, << il est parlé du Prince, ce n'est pas le Roy qui est entendu, mais le Duc ou Comte de la Province... que si le Duché appartenoit au Roy lors de la réduction d'icelles, elles entendent parler des droicts du Roy, non entant que le Roy, mais entant que Duc et Seigneur de la Province » (4), et Loyseau cite comme exemples les coutumes d'Anjou et de

(1) Fréminville, Prat. des Terriers, t. I, p. 142.

(2) GuYOT, Des Fiefs, t. V, p. 4(37.

(3) Op. cit.ypassiin.

(4) Loyseau, Des Seigneuries, III, 89.