‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 57 sur 77 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

les auteurs aftirnienl cette similitude. Citons-en quelques-uns seulement. Le terrier de 107(5 dit (|ue les dix chàtellenies royales « qui toutes ensenihic forment le duché. . . portent les bornes de leur juslice etjurisdiction aussi avant que leur mouvance et féodalité » (1). En 1GU8, Boulainvilliers, en sou Mémoire sur la généralité d'Orléans, est aussi formel: « Le bailliage d'Orléans s'étend aussi loin que le duché, dont les mouvances bornent sa juridiction » {i}. Au xviii^ siècle, Uruzen de la Marliniere (3) et Expilly (4) s'expriment dans les mêmes termes.

11 y a cependant une exception qu'il est nécessaire d'examiner (5) ; elle concerne le Perclie-

(1) Arch. dép., A. 92^2, P 16.

(2) BouLAiNviLLiERS, la Génév. d'Orl., p. 35.

(3) Grand dictionnaire géographique, au mot : Orléans.

(4) Dictionnaire, au mot : Orléanais;

(5) Il y avait aussi quelques seigneuries qui, bien que situées en dehors des limites du duché, relevaient cependant du bailliage d'Orléans; c'était, du côté, du Blésois, Suèvres (L.-et-Ch., ar. Blois, c. Mer); du côté du duché d'Etampes, Saiiiville (E.-et-L., ar. Chartres, c. Auneau), Authon, le Plessis-Saint-Benoît et Sonchamp (S.-et-O., ar. Rambouillet, c. Dourdan), et, dans le Berry, Châtillon-sur-Loire (Loiret, ar. Gien, ch.-l. canton). Etant donné le peu d'étendue que les territoires de ces paroisses représentent, nous n'avons pas ici à entrer dans les détails. Notons cependant que toutes ces exceptions avaient des raisons d'être historiques. C'est ainsi, par exemple, que Châtillon-sur-Loire, autrefois du bailliage de Berry, ne fut transféré à celui d'Orléans qu'à la prière des religieux de Saint-Benoît-sur-Loire qui en étaient seigneurs. (La Tuaumassière, Hist. de Berry, ^ i(j.) De même, les justices d'Authon, Sainville, le Plessis-Sainl- Benoit et Sonchamp ne furent distraites du bailliage d'Etampes qu' « à cause des lettres de gardes gardiennes accordées à

Gouet ou Petit-Perche et la ville de Bonneval (1).

Les « Cinq Baronnies » (2) du Perche-Gouet étaient « mouvantes en plein lief de Tévesque de Chartres à cause de sa baronnie de Pontgouin » (3), lequel lieu « est tenu du Roy. . à cause de son comté de Chartres » (4). Aussi, en 12()6, Jean Tristan de France, fils de saint Louis, avait rendu hommage à Tévèque de Chartres pour la terre d'Alluyes (5). Le Perche-Gouet n'était donc pas du duché d'Orléans. Nous savons aussi que les comtes de Chartres ont, à plusieurs reprises, exercé leur droit de suzeraineté sur cette région : par un titre de l'abbaye de Bonneval, du mois de juin 1265, on sait que « les hommes demeurans dan.^ la ville et

M. l'abbé de Saint-Benoist-sur-Loire, seigneur de ces justices^ lesquelles luy donnaient droit de commitimus pour toutes ses causes devant le Bailly d'Orléans. » (Procès-verb. de la coût. d'Etampes. — Arch. dép., A. 1093). Toutes ces seigneuries ne relevaient donc du bailliage d'Orléans qu'en tant que bailliage royal et non pas en tant qu'organe judiciaire du duché.

(1) Eure-et-Loir, ar. Chàteaudun, ch -l. cant.

(2) Le Perche-Gouet, région comprise entre Nogent-le- Rotrou et Chàteaudun, était encore appelé « les Cinq Baronnies », parce qu'il était composé des cinq baronnies d'Alluyes (ar. Chàteaudun, c. de Bonneval), Authon (ar. de Nogent-le- Hotrou, ch.-l. cant.), la Bazoche-Gouet (c. d'Autlion), Brou (ar. de Chàteaudun, ch.-l. cant.) et Montmirail (ar.Mamers, ch.-l. cant.).

(3) Ar. Chartres, c. Courville.

(4) Procès-verb. de l'anc. coût. d'Orl., dans Bicuebouhg, i\ouv.Cout, Génér., t. 111. — Mém. de Guill. Laisné, dans AJém. delà Société Arch. d'E.-et-L., t. I, p. 11-2. — Hubert, Hist. deCOrl., t. II, p. 180.

(5) De Lépinois et Meri.et, op. cit., t. II, p. 184.

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