CHAPITRE V

Lorris comparaîtra a Montargis comme bailliage secondaire.

Mais alors surgit lobjection : puisque Lorris et Chàteaurenard, chûtellenies du duché d'Orléans, appartiennent à un bailliage étranger, c'est donc

qu'à cette époque celui d^Orléans n'était plus considéré comme un organe du duché, mais bien comme une institution judiciaire du pouvoir central ? 11 serait permis de le supposer si nous n'avions des textes formels nous démontrant le contraire. Les Lettres d'apanage de 16G1 ne peuvent nous laisser dans le doute puisqu'elles nous apprennent qu'alors encore l'office de bailli « dépendait du domaine » du duché d'Orléans (1). Mais, dira-t-on, ces Lettres de IfiBl ne sont peut-être qu'une reproduction des formules de Lettres plus anciennes, où ces vieilles théories sont mises en vigueur pour les besoins du moment. Comment alors se ferait-il que, plus d'un siècle après, en 1772, le marquis d'Avaray soit appelé, dans des lettres royales, <( grand bailli d'épée du bailliage el f/^/c/ze d'Orléans » (2)? Non, au fond, le principe ne s'est pas modifié. Aussi sommes-nous d'avis qu'il faille expliquer ce fiiit du démembrement du bailliage d'Orléansd'une manière tout autre et beaucoup plus siniple ; il faut recourir à l'histoire: les officiers du bailliage de Montargis, dont le ressort était assez restreint, avaient tout intérêt à voir ce ressort s'agrandir; à force de suppliques, ils obtinrent gain de cause au détriment de ceux d'Orléans. Mais comme alors le duché d'Orléans et la seigneurie de

(1) Père ANSELME, t. m, p. 186.

(2) Arch.dép.,A.676.

lit-

Montargis se trouvaient entre les mains du même seigneur: le duc d'Orléans, celui-ci n'avait pas de raisons de défendre son domaine du duché, puisque ce qui lui était retiré de ce coté lui était rendu à Montargis ; voilà pourquoi ce domaine a pu être tronqué sans protestations.

Au reste, la perte de ces deux chatellenies de Lorris et de Chàteaurenard nous semble, à un autre point de vue, assez intéressante : on peut se demander si ce n'aurait pas été un acheminement, un premier pas de fait vers la reconstitution de ce vieux comté de Gatinais, dont ces seigneuries avaient été démembrées au profit du duché d'Orléans. 11 est à remarqueraussiqu'à la mêmeépoque, dans le Grand Allas de Blaeu (édit. française de 1GG7), le texte qui accompagne la carte du <( Gastinois et Senonois » porte le titre de « pays et comté de Gastinois... » Il est donc certain qu'il y avait alors un réveil très marqué de particularisme au profit du Gatinais (1).

Du fait de l'existence d'un bailliage dans chacune des chûtellenies du duché d'Orléans, il ne faudrait pas conclure que l'unité du bailliage d'Orléans soit, par cela même, détruite. Tous les auteurs nous mettent en garde contre cette erreur (2) ; le corps

(1) H faut observer aussi que, sur beaucoup de caries de cette époque, comme nous Favons déjà vu, le Câlinais est indiqué; mais il est divisé d'une manière tout arbitraire en Gatinais français et Gatinais Orléanais; le premier, dépendant du gouvernement de rile-de-P>ance, et le second, de celui de rOrléanais.

(2) JoussE, Traité de Vadmin. de la Just., partie II, titre I, ch. V, sec. Ili; divis. I, art. VII — Hubert, Mém. pour ihist. de rOrL

CirAPITRE V

LE DUCHÉ d'orléans (1G2G-1789)

du bailliage, nous dit Expilly (I) a est divisé en neuf sièges particuliers dans chacun desquels un lieutenant du bailli connaît en première instance des causes des nobles... » Ces lieutenants du bailli sont indépendants les uns des autres, mais celui d'Orléans a le droit de tenir les assises dans tous les sièges de ces châtellenies et, comme officier |)rincipal de tout le bailliage, il est qualifié lieutenant général, tandis que les autres se qualifient simplement lieutenants particuliers. C'est aussi ce que dit un légiste du xvfii^ siècle. Fourré (2), le commentateur de la couhnne de Blois, et le terrier du duché d'Orléans (3). D'ailleurs, aux Etats généraux de 1789, ces châtellenies comparurent comme sièo-os particuliers du bailliage d'Orléans.

Enfin les prév(Més du duché subsistent, a Ees premiers juges établis en chacune chàtellenie à l'efîet de rendre la justice au commun du peuple et pour la police des villes sous le nom de prévôts » étaient, tout comme le bailli, officiers du duché d'Orléans : « l'exercice de la ])révôté d'Orléans comme Tordinaire et premier juge se faisoit aus^i en leur nom » (4) (aux ducs d'Orléans). On sait que les prévôtés, tant seigneuriales que royales,

(1) Op, cit., t. V, p. 329, au mot : Orléanais.

(2) « C'est ainsi qu'au bailliage d'Orléans les juges des sièges de Boiscommun, d'Yenville, etc., ne sont que lieulènans c(u Bailli d'Orléans. » (Fourré, Coût, génér. du pays et comté de Blois, t. II, p. 686.) /

(3) (( . . .Les lieutenants particuliers du Bailly d'Orléans au siège de chacune chàtellenie... » (\rch. dép., À. 922.)

(4) Arch. dép., A. 922.

ont été abolies par l'article 24 de l'ordonnance de Paris (dite de Roussillon) de 15()3, lorsqu'elles formaient double degré de juridiction ; elles ne furent cependant supprimées que successivement. Celles de l'Orléanais semblent s'être maintenues plus longtemps que beaucouf) de leurs voisines (1) : à Beaugency et à Janville, la prévôté n'a été réunie au bailliage qu'en 1738 (2) et celle d'Orléans le fut seulement en 1749 (3). Mais l'aboliticjn de cette dernière n'a pas empêché la survivance des privilèges qui lui étaient attachés. Les sentences rendues par la prévôté d'Orléans étaient exécutoires dans tout le royaume, sans qu'il fût besoin d'obtenir des lettres dites parealis\ de même, les notaires d'Orléans pouvaient valablement instrumenter en dehors du ressort de la prévôté (4). Ce privilège subsistera intact après la réunion de la prévôté au bailliage; l'article 21 de l'édit de suppression est formel : « Le scel du Châtelet d'Orléans continuera d'être attributif de jurisdiction ainsi qu'il l'a esté par le passé » ; cette disposition a d'ailleurs été confirmée par un arrêt du Parlement de Paris en date du 26 juillet 1762(5).

Au point de vue administratif proprement dit,

(1) Celle deChàteaudun fut réunie en 1586 (Bordas, o;;. ci/., t. I, p. 46); celles de Blois et de la chàtellenie, en 1634 et 1672 (Fourré, op. cit., t. I, p. 44); celle de Nemours, eu 1655 (Arch. dép., A. 1294).

(2) Calendriers hislor. de COrléan.

(3) Ibid. et Bibl. d'Orl., E. 4415, pièce 51.

(4) Coût. d'Orl., art. 463.

(5j Arch. dép., A. 1092.

CIFAPITHE V

LK DUCHÉ d'ohleans (ir)*2()-1789)

nous retrouvons encore les officiers des eaux et forêts comme ofticiers du duché (1).

11 est vrai qu'avec les diM'nières années du xvn*^ siècle a disparu délinilivoment le grand maître du duché (2), le successeur du souverain grand maître; mais il y avait toujours les « maîtres particuliers » du duché. Ces derniers n'étaient cependant pas d'institution féodale, puisqu'ils furent créés pour tout le royaume dans le courant du xvi® siècle et institués dans cha([ue bailliage et sénéchaussée royale; mais, dans l'Orléanais, où It» bailliage dépendait du duché, où son ressort était assimilé au territoire féodal, ces officiers furent, eux aussi, tout naturellement considérés comme fonctionnaires de ce duché; aussi n'étaient-ils pas appelés maîtres particuliers du bailliage, mais bien du duché d'Orléans. On peut dire, en elTet, qu ils n'ont fait qu'usurper, dans l'Orléanais, les pouvoirs du grand maître du duché; celui-ci, en elTet, s'il se maintient encore, n'a plus de fonctions à partir de la (in du xvi^ siècle; de cet office, ils ont hérité entièrement, en en prenant tous les caractères, même celui d'office féodal. On objectera que l'autorité de ces maîtres particuliers ne respectait pas les limites du duché et englobait le Pays Chartrain (3). La raison en est, croyons-nous, bien facile à découvrir : le duché de Chartres, qui s'étendait sur les grandes plaines de la Beauce, possédait fort peu de

(1) Terrier de 1676 (Arch. dép., A. 92:2, f° 26).

(2) DoMET, op. cit., p. 145.

(3) DoMKT, op. cit., p. 147. — Etrennes Orléanaises. GUET, Traité des reformations, p. 32.

Plin-

bois ; aussi fut-il tout naturel de confier l'administration de' ces quelques bois aux officiers du duché d'Orléans, puisque les deux duchés avaient alors le même seigneur. 11 est à remarquer, en eft'et, qu'au xvi^ siècle, quand Chartres était entre les mains de la famille d'Esté, tandis qu'Orléans était réuni à la couronne, les officiers de la maîtrise d'Orléans n'avaient pas juridiction sur le duché de Chartres (1); cela montre bien qu'originairement l'autorité de la maîtrise d'Orléans ne s'étendait pas sur le Pays Chartrain. Cette extension ne lui fut conférée que par la suite, nécessitée parles circonstances. Aussi ne voyons-nous pas comment ce pourrait être une preuve qu.^ la maîtrise d'Orléans ne dépendit plus du domaine du (hiché ; bien au contraire, ce serait plut()t, à la lumière des faits, une présomption en faveur de la thèse adverse. D'ailleurs, nous avons des preuves à l'appui : jusqu'à la Hévolution, il sera parlé du « maître particulier des eaux-et-forets du duché d'Orléans » (2) ; nous rencontrons également dans le cours du wiii^ siècle un « ca[)itaine grand gruyer des eaux-et-forets du duché d'Orléans » (3), un <( contrôleur général des domaines et bois du

(1) Nous savons, en efTet, par une ordonnance du grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département d'Orléans en date du 6 mars 1703, que cette juridiction fut accordée à la maîtrise particulière d'Orléans, non pas par ledit de création, mais, postérieurement, par le Règlement général de la forêt d'Orléans et par un arrêt du Conseil d'Etat dont, malheureusement, nous n'avons pu retrouver la dale. (Arch. dép., A. 102.)

(2) En 1763, Arch. dép., A. 118. —En 1777, Arch. dép., B. 167.

(3) Arch. dép., A. 1027.

ciiAi'iTni: V

duclu'' d'Oi-lrans » (I), des « arpenteurs », des « grefiiers des eaux-el-forels du duché d'Orléans » (2), etc.

Si la compétence de la maîtrise d'Orléans s'étendait sur le Pays Chartrain, la châtellenie de Beaugency, en revanche, lui était fermée. Cette vieille seigneurie, qui, comme on l'a vu, avait un moment prétendu à l'indépendance, conserva, sous ce rapport, son autonomie ; jusqu'à la Révolution, elle eut sa maîtrise des eaux et forêts absolument indépendante de celle d'Orléans (3).

Enfin, il faul dire un mot des officiers des chasses. Malgré leur titre de « capitaine des chasses du duché d'Orléans >^ (4), nous ne croyons pas qu'il taille les considérer comme de véritables officiers du duché. Ils étaient de création récente: c'estau roi Henri II qu'ilsdevaient leurexistence (5^. Bien que contemporains des maîtres particuliers des eaux cl forets, leurs situations respectives étaient absolument différentes. Les fonctions des officiers des chasses étaient nouvelles; il n'y avait pas d'anciennes charges dont ils aient pu hériter. Quand le roi a jugé à propos de les créer, il n'a eu d'autre titre que sa seule puissance souveraine et le duc d'Orléans — dont ils sont devenus les officiers lors de l'apanage — n'avait sur eux d'autres

(1) Arch. nat., R'* 1051. — Détail histor. de la ville d'OvL, p. 107.

(2) Arcti. dép., A. 1011.

(3) Etrennes Orléan. — Pellieux, Esssais histor. sur fkaugency, t. II, p. 373. — Arcti. dép., A. 1015.

[A) Arch. dép., A. 1023, — A. 1027. — fJtrennes Orléan. (5) Bibl. d'Orl., ms. 985.

Li: DUCHÉ n'onLÉANs (1626-1789) 133

pouvoirs que ceux qu'il avait reçus du roi, comme roi, et qui étaient de nature absolument dilTérenle de ceux qu'il recevait de lui en tant que seigneur du duché. Ces fonctionnaires étaient, si l'on viuit, officiers des ducs d'Orléans plutôt que du duché d'Orléans. Et cela est si vrai que la déclaration royale qui supprima, en 1701, la capitainerie de Beau^ency (1), ne fut pas donnée sur les représentations du duc d'Orléans, comme le fut, par exemple, l'édit de suppression de la prévôté en 1741) (*2); cela prouve bien que les capitaineries des chasses ne dépendaient pas du duché.

(1) Arch. dép., A. 1025, f» 50.

(2) Arcti. dép., A. 10î)2, P 308 \\

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