CHAPITRE M
leans » (1). Le ressort de la couliimesuivail exactement, en effet, celui du duché, similitude qu'il est assez rare de constater ailleurs : si certaines paroisses étaient contestées, si d'autres observaient deux coutumes, c'est que, précisément, leur ressort féodal était indécis ou qu'elles ne relevaient mi'en partie du duché d'Orléans. Ainsi, ,, la paroisse d Avaray est régie par les coutumes de Blois et d UWeans », parce que certains hameaux relevaient de BIois et d'autres d'Orléans (2,. De même, à Nouan-le-Fuzelior, ,. il y « deux principales seigneuries dont l'une est appelée la seigneurie de Nouan et relève de TEvèché d'Orléans, l'autre la seigneurie de Burtinet relève du comté de Blois » • c est pourquoi « on y suit deux coutumes; dans les justices qui ressortissent en celle de Blois, on suit la coutume de Blois .. (3). Bien souvent aussi, les aveux mentionnent cette similitude du ressort de la coutume avec celui du duché et bailliage (4).
(1) Notes et mémoires tirés de iancien comiumier des bailhage et prévôté d'Orléans, revus et corrigés par Léon Trippault (Bibl. d'Or!., ms. 1 146).- « Sous les coutumes de Lorris- Orleans sont régis le duché el bailliage d'Orléans et sièges qu. y ressorti.«sent .. (L.. Thaumassière, Coul. toc. de bervy tt celles de Lorris, p. 391.)
(2) ^Lettre de M. Mazuray, curé dAvaraj. (Bibl. d'OH.,
(3) Letlre du curé de Nouan -le-Fuzelier, 18 février 1770
(Bibl. d'Orl., ms. 624.)
(4) «--La rivière de Corvolle... faisant séparation de ladite coutume d Orléans et justice du bailliage roval dudil Lorris d avec la coutume de Montargis et des justices des bailliages du duché deChàtillon-sur-Loinget de Nogen-sur-Vernis.=on ». (Aveu de la terre de Langesse, Arch. dép., A. 248).
PLUSONNALITÉ DU DLdlÉ 1) OlU.EANS
Fait assez rare encore (1), cette coutume, pour son ressort, subit, dans la suite des temps, les mêmes modiiications que le duché et le bailliage. Nous avons vu que la chàtellenie de Montargis avait été retirée du duché d'Orléans; par suite, elle était devenue siège d'un baillage indépendant. En 1509, les habitants de cette chàtellenie firent défaut à la rédaction de la coutume d'Orléans, coutume qu'ils avaient suivie jusqu'alors. En 1530, ils furent autoi*isés, par Lettres royales, à rédiger les coutumes « des comtés de .Montargis, de Sancerre, de Gien. de Saint-Fargeau. pays de Puisave, Chàtillon-sur-Loing el lieux qui y ressortissent » (2). Mais les officiers du bciilliage
(1) En 1329, un échiinge de territoires avait eu lieu entre Guy de Châtillon, comte de Blois, et Bouchard, comte de Vendôme ; les fiefs cédés continuèrent à suivre leur ancienne législation. C'est ainsi que « la rue S. Bienheuréde Vendôme, lief jadis blésois, devenu vendômois par la transaction, continue de se régir par la coutume de Blois. » (Fourré, Coût, de Blois, t. I, p. 32).
(2) Actes de français J^', t. I, n« 37()0. — Liioste, Coût, de Mont., t. II, p. 351. — Si les Lettres royales n'emploient pas le terme de rédiger, mais celui d'achever, cela vient de ce qu'en vertu de Lettres de Charles VllI du 28 janvier lVj3, la coutume d'Orléans, appelée alors coutume de I>orris (comme en fait foi le titre de la coutume d'CIrléans de 1509, « Cou lûmes du bailliage et prévosté d'Orléans et ressors d'iceux, lesquelles d'ancienneté ont esté vulgairement appelées coutumes de Lorris»), avait été « commencée k rédiger par écrit..*, le lieu de l'assemblée des états fut indiqué à Montargi^^, comme le principal siège royal, la ville d'Orléans étant tenue en appana^e par Louis de France... car il ne convenoit ])as de procéderàla rédaction d'une coutumedans laprincipale ville d'^ l'appanage. .'. la rédaction Vl'nne contutne étant considérée comme un cas royal. » Mais cette coutume de Lorris était
CHAPITlii: M
d'Orléans protestèrent et allèrent jusqu'à déclarer que « les lettres royaux obtenues à cette fin son( subreptices, obreptices, inciviles et déraisonnables, n y a propos quelconque, en ce que s'efforce faire le substitut du procureur du roi audit Montargis et autres officiers de la dite chatellenie de AJontargis, comme prétendant ladite chatellenie être un bailliage » (1), et que, par conséquent, Montargis étant un siège particulier du bailliage d'Orléans, il devait en suivre les coutumes. Le roi répondit, par Lettres du 4 septembre 1531 (2), que « ce s'eroit chose fort dangereuse et pernicieuse de faire diversité de coutumes en même province et bailliage u. Aussi, « voulans ledit duché et bailliage d'Orléans être entretenu en ses anciens ressorts, coutumes, statuts et ordonnances d'iceluî )>, s'il vient à être prouvé (( que lesdits Montargis, Lorris, Gien, Ghàlillon-sur-Loing soient de l'ancien ressort dudil duché et bailliage d'Orléans, sujets auxdites coutumes » (3), les officiers d'Orléans seront reçus à opposition. Mais ces derniers « demeurèrent sans justifier ce qu'ils avançoient » (4); ceux de Montargis, au contraire, n'eurent pas de peine à prouver qu'ils avaient « bailliage royal, distinct et
bien celle du bailliage et duché d'Orléans; elle était en vigueur à Montargis, parce que cette ville, ancienne chatellenie du duché, avait continué à suivre les coutumes de ce duché. (KiciiEBOURG, Coutum. génér., t. III, p. 735 et 829, en note.)
(1) Procès-verb. de la coût, de Mont. (Luoste, op. cit t II p. 374.)
[t) Actes de François /-. t. II, n° 4244. - Lhoste, op. cit., t. lï, p. 377. ' A^ '
(3) Les termes de ces lettres ne peuvent être plus formels • la coutume d'Orléans est bien la loi du duché et bailliage
(4) Hubert, Hist. de lOrL, t. II, f° D9.
PERSONNALITÉ DU DUCHÉ d'oHLÉANS
séparé de celui d'Orléans, comme avoit été dit par plusieurs arrêts de la Cour de Parlement, et à nous, comme tel étoit notoire » (1;. Aussi la coutume de Montargis fut rédigée. Voilà comment, <( d'une seule coutume, il s'en forma deux, mais si ressemblantes qu'on peut les regarder comme deux sœurs qui, lasses de vivre en commun, conservent toujours, après leur séparation, les heureuses marques d'une même origine, et le caractère d'une étroite
liaison » (2).
Quant à Gien, ni la noblesse, ni le tiers état de ce comté ne comparut à la rédaction des coutumes d'Orléans, en 1501) et 1583, pas plus d'ailleurs qu'à xMontargis en 1531. 11 semble cependant assuré que ce fut la coutume de Montargis qui y ait été alors en vigueur, car elle était intitulée dans les Lettres royales : Coutume des comtés de Montargis, Gien, Sancerre et autres. Mais, « en Pan 1588, par acte fait au bailliage de Gien, les juges, avocats et procureurs, de leur autorité privée, se dépai'tirent de l'observation de la coutume de Montargis, et prirent celle d'Orléans... ce ([ui a fait naître, depuis, plusieurs procès sans qu'il soit sur aucun d'iceux intervenu arrêt qui ait autorisé ou réprouvé ce changement » (3). De ce fail, il convient de rapprocher celui-ci que nous avons déjà signalé : dans la première moitié du xvii^ siècle, le comté de Gien est entré dans la mouvance féodale du duché d'Or-
(1) Procès-verb. de la coût, de Mont. (Luoste, op. cit., L II,
(2) Discours histor. sur la coût. d'Orl., dans Coût, des duchés baill. et prév. d'Orl., édit. de 1740, t. II, p. XIV.
(3) Lhoste, op. cit., t. I, p. 109, note de Tart. XL.
