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CD PEL 1978, t,> dar:

personne, C’est maintenant d’une jurisprudence constante. (r)..

Cette doctrine ne peut s'expliquer que par une idée de risque qui vient renforcer l’idée de faute et qui fait que la présomption est-4out de même, si l'on veut, irréfragable dans une certaine mesure ; cette présomption n'est pas Juris et dejure mais elle n’est pas simple non plus, c'est une présomption sui generis:

Nous avons admis (2) que l'article 1384, $ r, impliquait une idée de risque à côté de la présomption de faute, mais qu'il ne s'appliquait que pour les choses dangereuses par elles-rièmes (3), et un argument tiré de l’article 1385 vient renforcer cette thèse. Une jurisprudence constante applique en effet cet article même lorsque le propriétaire de l’animal aurait prouvé qu’il n'était pas en faute ; il y à même raison d'admettre cette manièré de voir pour des choses qui, comme les animaux, sont douées d’une activité propre.

Mais en vertu de cette idée de risque nous faisons bien supporter le dommage au gardien d’une chose dangereuse par elle-même, même lorsque ce gardien prouve qu'il n'y a pas faute de sa part, car il faut que

ce donimage soil subi par quelqu'un et ce nous semble

(1) V. arrêts postérieurs à l'arrêt de 1920, ci-dessus, pp. 90 etisi (2) V. ci-dessus, p. 36,

13) D'après nous, donc, l'arrêt du 30 mars 1897 précité serait anti-juridique: il S’agit d’une machine qui a fait explosion. et l'arrêt du 29 avril 1913 qui concerne une chaîne de grue qui s’est rompue, serait bien rendu.

tout naturel, surtout que les textes ne s'y opposent pas et qu'au contraire, ils ont l’air d’appuyer cette solution, de le faire supporter par le gardien plutôt que par tout autre irresponsable. Cela $e sent. Mais nous n’allons pas jusqu'à admettre que le gardien sera responsable du dommage s’il prouve le cas fortuit, la force majeure ou une causé étrangère qui ne lui soit pas imputable. Nous avons employé une expression « cas fortuit » qui a un sens élastique. Le domaine du cas fortuit, assez étendu sous l'application de l’article 138», est, aû contraire, plus restreint lorsqu'on interprète l'article 1384, $ 1, comme nous le faisons ici et se rétrécit encore si lon suit la nouvelle doctrine de la Cour de cassation.

11 doit alors en effet : 1° consister en une cause de dommage extérieure à la chose, car si le préjudice a été causé par le vice propre de celle-ci, il serait sans intérêt pour le gardien de démontrer son absence de faute ; »° être inconciliable avec une faute de celui-ci, car la cause, même extérieure, du dommage laisse subsister la présomption de faute du gardien (+).

. La jurisprudence de la Cour de Cassation à donc étendu cette idée de risque avec le caractère que nous lui donnons même pour les choses non dangereuses par elles-mêmes ; cela nous semble équitable, mais non juridique, Elle n'a pas admis dans l'article 1384,

S 1, une présomption juris el de jure ; d'autre part

(r) SAVATIER, sous Civ., 1920, 1, 170.

c'est toujours une présomption, ce n'est pas une obligation ex lege comme la loi de 1898, bien qu'il ne soit pas tout à fait exact de dire qu'une loi qui tient encore compte de la faute inexcusable d’un ouvrier pour denier en partie Faction en justice contienne une obligation lege. L'unique base d'obligation n'est pas la loi, puisqu'on fait encore une part très minime, il est vrai, à

la faute. \