CHAPITRE III

LA CONSTITUANTE (SUITE ET FIN). — DE LA SUSPENSION DE LOJiS XVI (25 JUIN 1791) A LA FIN DE LA CO'NSTITUANTE (30 SEPT. 1791).

I. Conséquences de la fuite à Varennes. Achèvement brusque de l'évolution républicaine. Affiche de Paine et discours de Condorcel, 9 juillet 91. Publication du Républicain. Condorcet devient le guide du mouvement républicain. — II. Réaction anti-républicaine ; affaire du Champ de Mars; atteintes à la liberté ; protestations deCon. dorcet. Préceptorat du Dauphin. Opuscules divers. — III. Fin de la Constituante. — Conclusion des chapitres 11 et III.

I. — Nous n'avons pas à redire ici tontes les conséquences de la fuite du roi; nous insisterons seulement sur l'achèvement brusque de l'évolution républicaine de Condorcet dans ses rapports avec l'évolution analogue qui entraînait plupart de ses contemporains (pendant quelques semaines seulement il est vrai) ; nous dirons surtout l'influence prépondérante de Condorcet à cette heure décisive de la Révolution et tout ce qu'il fît pour l'organisation des théories constitutionnelles républicaines.

« A la première nouvelle (de la fuite du roi), dit M. Aulard, ce fut un sentiment de stupeur, puis un sentiment d'indignation et de colère, puis un sentiment de peur. La nation se sentit abandonnée, orpheline. Il lui parut que le roi avait emporté avec lui un talisman préservateur. De terribles dangers furent aperçus : la France se vit envahie et, sans chef, perdue. Mais, ô les braves Français ! les voilà qui se raidissent pour paraître calmes. Partout, à l'exemple de

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l'Assemblée nationale, ils affectent fîère et ferme contenance. Les municipalités donnent l'exemple du ralliement autour de la loi. On est debout, en armes, prêt à mourir pour la patrie. Arrive la nouvelle du retour du roi (25 juin). On respire, on se croit sauvé. Cette douleur d'abord, cette joie ensuite, montrent combien la France était encore royaliste (1). »

L'Assemblée prend en mains le pouvoir exécutif, "se déclare en permauence, mande les ministres et leur donrje des ordres, comme un souverain. Elle ordonne au garde des sceaux, Duport-Duterlre, d'apposer le sceau de l'Etat au nom de l'Assemblée. Le roi est suspendu. Une république, sauf le nom, allait fonctionner.

Une véritable explosion républicaine, préparée par tous les faits qui précèdent, se produisit aussitôt. Chose curieuse, la première manifestation, comme aussi la plus hardie, de l'esprit républicain fut rédigée par un étranger, par un ami intime de Condorcet : Thomas Paine. Il écrivit une proclamation à la nation française. « Ce n'était rien moins, dit Etienne Dumont (2), qu'un manifeste contre la royauté et qu'une invitation à profiter de la circonstance pour former une république. » Dumont nous dit qu'il refusa de la traduire. Il est à peu près certain qu'elle fut traduite par Condorcet ou p6Lr sa femme. Elle parut, signée Duchâtelet, et couvrit tous les murs de Paris, voire même ceux de l'Assemblée, dans la matinée du 1" juillet 1791.

Paine en revendiqua la paternité, au moment du jugement de Louis XVI, et il la reproduisit dans la lettre qu'il écrivit le 19 janvier 1793 au Président de la Convention.

Les termes en sont vifs et dénotent même une certaine brutalité d'expression qui s'explique par l'effervescence extraordinaire qu'avait provoquée la fuite du roi : «... l'absence d'un roi vaut mieux que sa présence, il n'est pas seulement une superfluité politique, mais encore un fardeau très lourd qui pèse sur toute la nation... Il a abdiqué, il a déserté son

(1) Hist. polit, de La Bévol., p. 118. Il faut absolument lire toute la suite de ces remarquables chapitres. Il faut connattre aussi l'^f/res^e euvoyée par l'Assemblée aux Français où la fuite est présentée comme un enlèvement. Moniteur, réimp., VIII, 731-732.

(2) Souvenirs, p. 320-321.

poste... La nation ne peut jamais rendre sa confiance à un homme qui, infidèle à ses fonctions, parjure à ses serments, ourdit une fuite clandestine, obtient frauduleusement un passeport, cache un roi de France sous le déguisement d'un domestique, dirige sa course vers une frontière plus que suspecte, couverte de transfuges, et médite évidemment de ne rentrer dans nos Etats qu'avec une force capable de nous dicter la loi ».

Sa fuite est-elle son propre fait ou le fait de ses conseillers ? Peu importe! « Qu'il soit imbécile ou hypocrite, idiot (sic) ou fourbe, il est également indigne des fonctions de la royauté. »

« Il est libre de nous, comme nous sommes libres de lui. » Nous n'avons plus à lui obéir. Ce n'est plus un roi, mais (( un individu dans la foule... M, Louis Capet. »

Aux crimes séculaires de la royauté, Louis Capet vient d'ajouter la trahison. La mesure est comblée. Le règne des rois est fini.

« Qu'est-ce, dans un gouvernement, qu'un office qui ne demande ni expérience ni habileté; un office qu'on peut abandonner au hasard de la naissance ; qui peut être rempli par un idiot, un fou, un méchant, comme par un sage? Un tel office est évidemment un rien. » C'est une place de parade. Elle coûte 30 millions par an ; faisons-en l'économie.

« La grandeur de la nation ne consiste pas, comme le disent les rois, dans la splendeur du trône, mais dans un sentiment énergique de sa dignité, et dans le mépris de ces folies royales qui, jusqu'à présent, ont ravagé l'Europe. »

Quant à M. Louis Capet, n'ayons aucun ressentiment contre lui, ne faisons rien contre sa sûreté individuelle. Nous défendons une grande cause, ne la dégradons pas (1).

Les opinions révolutionnaires de Paine étaient tellement en avance sur les convictions monarchistes des députés de l'Assemblée, qu'elles provoquèrent dans son sein une émotion très relative (2) ; elle ne fut pas prise au sérieux. Malouet la

(1) Moniteur, réimp., XV, 156-157.

(2) Cependant, s'il faut ea croire Et. Dumont, « l'idée d'une république ne s'était offerte directement à personne et ce premier signal jeta l'effroi dans le côté droit et parmi les modérés du côté gauche », loc. cit., 32?

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dénonça en termes dramatiques, mais on passa à l'ordre du jour. « Malouet : Aux portes de l'Assemblée, sous vos yeux, dans vos corridors, la Constitution et l'ordre public reçoivent le plus violent outrage. Une affiche, non seulement séditieuse, mais revêtue de tous les caractères de crime, conseille au peuple l'abolition de la royauté. Je demande que l'Assemblée nationale ordonne à l'accusateur public, à toutes les autorités supérieures, de poursuivre les auteurs de ce placard. » Martineau réclame leur arrestation immédiate, (^habroud calme l'émotion de l'Assemblée en développant cette idée : « 11 est évi'ient que l'auteur de cette affiche est un insensé qu'il faut abandonner aux soins de la police domestique. » Chapelier contribua aussi à faire renaître le calme en disant que l'Assemblée n'avait pas à se mêler d'aflaires qui regardent la police, et que, dans tous les cas, l'affiche était une simple manifestation d'opinion protégée par la liberté de la presse. Au surplus, ajoute-t-il, « tous ceux qui croient avec moi que le gouvernement monarchique est le meilleur, c'est-à-dire la presque universalité des citoyens, feront eux-mêmes justice de cet écrit, et le rejetteront au nombre des folies que chaque jour voit éclore ». L'Assemblée décida, « à une très grande majorité et aux bruits des applaudissements du public », de passer à l'ordre du jour (1).

L'Assemblée, trompée par ses sentiments monarchistes, ne comprit pas l'importance de ce manifeste. Nous devons au contraire la souligner tant à cause de l'influence qu'il eut sur l'évolution de l'idée républicaine qu'à cause du rôle de Condorcet dans les événements qui en ont précédé et suivi la publication.

Ni Paine ni Dumont ne s'y trompèrent. Le premier, en effet, écrit à Washington, le 21 juillet suivant : « Les affaires du pays tendent à une nouvelle crise, qui décidera si le gouvernement sera monarchique et héréditaire ou complètement représentatif. Je crois que la dernière opinion finira par l'emporter (2) ». Paine croyait que la substitution serait immédiate, nous montrerons bientôt qu'après le nouveau

(1) Moniteur., réimpr., IX, 13.

(2) Cité par Conway, loc. cit., 188.

serment du roi (14 septembre 1791 )on fera un essai « malheureux » de la monarchie qui aboutira au 10 août 1792.

Et. Dumont dit, avec plus de modération et de ve'rilé : « La semence qu'avait jetée la main audacieuse de Paine commençait à germer dans plusieurs têtes. Condorcet, au moment de la fuite du roi, était devenu un républicain décidé (1) )^

En effet, écrit Condorcet lui-même dans le Fragment de justification (I, 581), « la fuite du roi me parut avoir rompu tous les liens qui pouvaient unir encore la nation à Louis XVI... et je crus que le temps était venu où je pourrais, sans craindre de diviser les amis de la Révolution (:2), exposer dans toute leur étendue mes opinions sur la royauté. Je le fis dans un discours lu publiquement au Cercle social et imprimé par ordre de cette société nombreuse ». 11 dit dans un autre Fragment (1, 609) : « mais quand Louis, par sa fuite, eut levé le masque et prouvé que toute sa conduite depuis deux ans n'avait été qu'une longue et honteuse conspiration, alors je crus, et que le moment d'établir une république était arrivé, et que c'était même désormais le seul moyen de conserver cette demi-liberté conquise par la Révolution )).

Condorcet prononça son fameux discours au Cercle social le 9 juillet (3). L'impression en fut votée immédiatement.

Il fut écouté, dit le reporter du Patriote français, « avec un grand silence et couvert d'applaudissements ».

Son opinion, écrit Dumont, qui, il ne faut pas l'oublier, a été le témoin de tous ces événements et a connu Condorcet,

(1) Souvenirs, 323.

(2; Celle phrase est très importante : elle montre que Condorcet était républicain depuis longtemps, et 8'il n'a pas mauifeslé plus tôt ses idées, c'est pour ne pas diviser les amis de la Révolution. Voir ci-dessus, p. 87.

(3) Robinet, Condorcet, sa vie, son œuvre, p. 113, donne la date du 12 qui est également celle de l'édition Arago (XII, 227) ; M. Aulard, Hist., politique, etc., p. 138 et note, donne celle du 8 ; nous nous arrêtons à celle du 9, parce que nous lisons dans le Patriote frimçais, journal de Brissot, grand ami de Condorcet, un compte rendu de ce discours avec cette mention : « Cercle social, séance du 9 juillet » (n" 707, 17 juillet 1791, p. 72). Cependant il est juste de reconuaître qu'un passage du discours de Goupil {Monit., réimpr., IX, 133 dernière ligne) paraît être UD argument en faveur du 8, date acceptée par M. Aulard.

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<( son opinion entraîna celle de plusieurs personnes. Sa société a été vraimetit le foyer de la république (1) ».

Ce discours, le premier discours en France où la théorie de la république fût exposée avec une éloquente précision, valut à Condorcet d'innombrables attaques, les unes immédiates, les autres qui reparaîtront à la fin de la deuxième période éleciorale (août-septembre), car Condorcet s'était porté à Paris comme candidat à la Législative.

Dans la séance du 15 juillet Goupil de Préfeln fît une violente diatribe contre les républicains et il flétrit en Condorcet, qu'il ne nomme pas, un homme investi d'une réputation obtenue je ne sais comment et décoré du titre d'académicien (2).

La Rochefoucauld et les membres de la Société de 1789 ne lui pardonnèrent pas son évolution (3). Avant la fuite à Varennes, il était pour le royaliste André Ghénier un homme « qui depuis vingt ans n'a cessé de bien mériter de l'espèce humaine par nombre d'écrits profonds destinés à l'éclairer et à défendre tous ses droits » ; depuis le discours du Cercle Soi.'ial, « les vices et les bassesses de son âme l'ont redescendu au niveau ou même au-dessous de ces misérables» (les républicains) (i). On dit même que le sage Malesherbes aurait prononcé le mot suivant : « Si je tenais en mon pouvoir M. de Condorcet, je ne me ferais aucun scrupule de l'assassiner 1 (o) »

La Cour le fit attaquer dans plusieurs journaux ; on essaya même de ternir la réputation de sa femme en disant que Con-

(1) DuMOM, Souvenirs, p. 328.

(2) Moniteur, réimpr., IX, 134.

(3) AuLARD, loc. cit , 137 et sq. ; Glillois, La marquise de Condorcet, 106; Robinet, loc. cit., p. 177. Cependant, Condorcet rédigeait le journal de la Société de 1789. Elle avait même adopté, le 2 février 1791, un arrêté rédigé par Condorcet (voir plus haut p. 89) qui était l'aceeptatiou du principe républicain. A partir de ce moment Condorcet alla aux Jacobins. « Cette société, dit-il, renfermait un noyau vraiment précieux d'hommes dévoués à la liberté ; mais l'esprit qui l'animait était un esprit vraiment populaire : c'était là le parti du peuple, et je m'y réunis (I, 580). »

(4) Cité par Aclard, Les Orateurs de la Législative et de la Convention, I, 270.

(5) Cité par Guillois loc. cit., 106. Il ne faut pas s'étonner de cette violence. Nous eu avons vu de pareilles eu France de 1898 à 1900. Condorcet avait toujours parlé de Malesherbes avec respect, cf. ï, 298- 299 et la lettre à Target citée ci-dessous Livre !Ii, chap. I, § 3.

dorcet l'avait offerte à Louis XV, pour en faire la favorite du vieux roi I Or, Condorcet s'était marié en 1780, douze ans après la mort de Louis XV (1). Du reste, M"^ de Grouchy était loin d'être mariée avec Cordorcet quand Louis XV mourut en 1774 ; car, née en 1764, elle n'avait en 1774 que 10 ans !

Si les uns traitèrent de renégat le marquis qui passait à la république, d'autres, au contraire, suivirent avec enthousiasme le disciple et le dernier survivant des Encyclopédistes (-2), celui des écrivains politiques de celle époque qui avait le plus écrit sur les théories politiques et constitutionnelles et qui avait le plus contribué à les faire évoluer vers la forme républicaine.

Quel fut donc ce discours qui valut à Condorcet de pareilles attaques et une si grande influence ?

Il est intitulé : De la République, ou un roi est-il nécessaire à la conservation de la liberté (XII, 227). Il est composé avec beaucoup de mélhode etde clarté, et le ton en est graveet élevé. On n'y trouve aucune des brusqueries de l'alOclie de Paine.

On allègue, dit-il, cinq raisons principales en faveur du pouvoir royal en France. Or, aucune d'elles n'est applicable à la nation française dans l'époque actuelle (:2;(4).

On dit qu^il faut avoir un roi pour éviter un tyran populaire, un Cromwell usurpateur. Mais la division du pays en départements rend impossible toute usurpation. L'idole de la capitale ne pourra jamais devenir le tyran de la nation. Les fonctions publiques sont trop nettement délimitées pour

(1) Nous donnons ce détail car on trouve encore aujourd'hui des traces de cette odieuse et inejite calomnie dans un ouvrage de M. A. Granier de Cassagnac, Histoire des Girondins et des massacres de septembre, Paris 1862. — Nous invitons le lecteur à lire dans R. binet, loc. cit., 133-138 et dans Guillois, loc. cit., 106-107, le récit dfs aUaques qui assaillirent (;ondorcet pour avoir osé, lui, académicien et marquis, prononcer un discours républicain et se mettre à la tête du mouvement anti-monarchiste. Voir aussi dans Aulard, Hist. politique delà Révolut., p. 140, note 2 : une caricature représente M™<^ Condoicet nue comme Vénus. Au-dessous est écrit : Res publica. A genou.\ et la main levée La Fayette dit ces mots : « Voilà ma charte, et je juie d'y être fidèle. »

(2) <( Le parti républicain se sent anobli, légitimé par i ette intervention éclatante de l'héritier des philosophes. » Aulard Hiu. pal. etc., p. 140.

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qu'on puisse espérer de les corrompre et de leur faire céder la place à un tyran. La liberté de la presse suffirait à elle seule pour préserver de ce danger. Une presse libre fait tomber tous les masques, elle force les tyrans populaires à marcher le visage dHcuuvert,ils ne peuvent plus dés lors être à craindre.

On dit qu'iin roi est nécessaire pour nous préserver de la tyraniiie des hommes puissants. Mais notre constitution a effacé toutes les inégalités et l'on chercherait en vain ces hommes puissants.

On dit qu'un roi est nécessaire pour défendre les citoyens contre les usurpations d'un pouvoir législatif. Mais ce pouvoir ne peut pas devenir usurpateur puisque la Constitution le renouvelle fréquemment, fixe les limites de ses atlribuiions et les soumet aux revisions périodiques des Conventions.

On dit qu'un roi est nécessaire pour nous préserver de la tyrannie même du pouvoir exécutif et que, dans la nécessité d'avoir des maîtres, il vaut mieux n'en avoir qu'un. Mais pourquoi faudrait-il avoir des maîtres? On peut organiser un pouvoir exécutif collectif sans avoir un seul maître ; il suffît de remplacer le roi par un conseil exécutif composé de membres élus par le peuple et pour un certain temps seulement (1). On peut être certain que ces hommes, surveillés par les It^gisiateurs et les Conventions, dépouillés de toute liste civile, investis provisoirement d'un pouvoir limité, ne devienilront jamais des « maîtres » ; toute tentative de pouvoir personnel deviendra à jamais impossible. Le seul maître sera la loi.

On dit enfin qu'un roi est nécessaire si l'on veut avoir un pouvoir exécutif fort. Mais on oublie que, dans un pays libre, un pouvoir n'a de force que celle qui vient de la confiance du peuple et de son respect pour la loi. La force d'un conseil exécutif élu par le peuple et renouvelable est donc plus solide que celle d'un roi qui ligue contre lui la défiance des amis de la liberté.

Au fond de l'attachement que tant de personnes ont encore pour un roi, il faut discerner, outre la force de l'habitude et de la tradition, la puissance de l'imagination qui aime le

(i) Gondorcet a déjà développé cette idée ; il y reviendra dans un article du 23 juillet 1791 ; il la réalisera dans la Constitulinn girondine où le x'oi est remplacé par un Conseil exécutif de 7 membres.

surnaturel, le faste et la pompe. Mais pourquoi conserver aujourd'hui « cette superstition impie qui faisait d'un homme une espèce de divinité? » Croirons-nous encore que pour gouverner les hommes il faille déployer un « faste putril » et faire dépendre le respect des lois de l'apparat d'une cour?

Les Français ne doivent plus hésiter : la fuite de Louis XVI les a affranchis des liens qu'une sorte de reconnaissance leur avait fait une loi de conserver et de contracter de nouveau dans la première constitution ; la fuite du roi les délivre de ce reste de chaînes que, par générosité, ils avaient consenti à porter encore et à conserver dans leur constitution, — ils doivent désormais revoir cette constitution et demander à leurs représentants « de déterminer quelle forme, après un événement qui a débarrassé le peuple de ses engagements avec le monarque, il convient de donner au pouvoir exécutif. » La royauté est une institution corruptrice et dangereuse, il faut s'en passer. Pour être libres, il ne faut plus de roi (XII, 227-5:37).

D'après Et. Duraont (Souvenirs, 325), Condorcet aurait dit ces mots, qui cadrent très bien avec son tempérament : « s'il se fait une République par révolution, si le peuple se soulève contre la Cour, les suites en seront terribles; mais si l'on fait une République à présent, pendant que l'Assemblée jouit de la toute puissance (jusqu'au décret du 15 juillet seulement, qui innocentera Louis XVI !), le passage ne sera point difficile ; et il vaut mieux qu'elle se fasse en ce moment, où le roi par sa situation, ne tient plus à rien, que lorsqu'on lui aura rendu assez de puissance (Condorcet semble prévoir le décret du 15 juillet) pour que sa chute soit un effort. » Cette prédiction sera réalisée le 10 août 1792.

Pour le moment, pris d'une véritable fièvre, Condorcet, aidé de Th. Paine et du jeune Duchâtellet, improvise un journal dont le titre est significatif : Le Républicain ou le Défenseur du gouvernement représentatif, par une Socié'é de républicains (1). Le premier numéro paraît le lendemain de son discours, le 10 juillet.

(1) Ne pas le confondi-e avec un autre journal ie Républicain, Jour-