CHAPITRE PREMIER

LA DÉCLARATION DES DROITS DE l'hOMME ET DU CITOYEN (1)

I. Antécédents de la Déclaration dans les ouvrages antérieurs de Condorcet. Préambule non théologique. — II. Laïcité el positivité des droits naturels. Leur origine. Ecole du droit des gens et de la nature ; Grotius, Hobbes, Pufendorf, Leibniz, Rousseau, Montesquieu. Caractères des droits naturels d'après Condorcet. leur nature. Importance de cette théorie. L'égalité est le droit fondamental. —

III. Tendances cartésiennes de Condorcet. But de la société. Condorcet et Rousseau. La Déclaration doit précéder la Constitution. —

IV. Enuniération des droits naturels. Caractère systématique de la Déclaration de Condorcet. — V. La Liberté. Les différentes libertés : l'indépendance ; la liberté politique (solution individualiste du problème du gouvernement, Tobéissance à la loi); la liberté de la presse ; la liberté de conscience et de culte (campagne contre l'intolérance et la superstition ; exclusion des religions d'Etat et d'un culte national; laïcité de l'Etat; nature de la vérité et de la morale), la liberté moderne comparée à la liberté antique ; l'individualisme (Benjamin Constant). — VI. L'égalité, fondement de la philosophie politique chez (Condorcet; l'esclavage; les femmes; Condorcet n'est pas un niveleur. — VII. La sûreté individuelle ; nouveau.^ principes de droit pénal. — VllI. La propriété. — IX. Garantie sociale des droits ; étude de la souveraineté nationale ; problème fondamental du Droit constitutionnel chez Condorcet ; [conciliation de la souveraineté nationale avec le Gouvernement; précautions contre le gouvernement. — X. La résistance à Vappression. — XL Revision de la Constitution. — XII. Les impôts. "L'instruction publique. L'assistance. — XIII. Intérêt historique et doctrinal de cette Déclaration ; cohérence logique des principes et des applications.

I. — Un des premiers en France, Condorcet avait commenté les Déclarations de droits américaines ; un des premiers, il avait

(ij Nous suivrons dans ce chapitre et dans tous les autres, le te.xte de la Girondine publié dans l'édition Aragu, tome XII, 333-415 ; 417-501.