CHAPITRE V

Le Pouvoir exécutif. Ses rapports avec le législatif.

Critique de la royauté ; textes inédits (549-552). — IT. Organisation d’une nouvelle forme du pouvoir exécutif; nouveaux principes (552-553). Philosophie du pouvoir exécutif : nature de ce pouvoir ; théorie cartésienne du syllogisme de l’action; ce pouvoir doit être délégué ; soumission à la loi et obéissance à l'exécutif ; utilité et rôle de l'exécutif (553-555). — III. Tendance marquée à affaiblir l'exécutif; histoire des idées de Condorcet de 1788 à 1793 (railleries contre le système anglais et de Montesquieu), 556 (note 7). La collégialité ; ses avantages ; le Conseil exécutif; renouvellement partiel (558-560). — IV. Election des ministres au suffrage universel direct par la totalité des électeurs de la République; agents subordonnés, délégués territoriaux, fonctionnaires; nature de leur pouvoir (560-563). — V. Fonctions de l'exécutif (fragment énédit 564) ; rapports du pouvoir central et des pouvoirs locaux; centralisation et décentralisation ; le commissaire national (556) ; ébauche de la tutelle administrative ; attributions diverses de l'exécutif ; Condorcet lui enlève les finances (563-568). — VI. Responsabilité des ministres (568-569). — Rapports de l'exécutif et du législatif: unité d'action ; subordination des pouvoirs au pouvoir législatif ; gouvernement représentatif non parlementaire ; critique du régime arglais et de Montesquieu ; limites dans lesquelles se meut l’action de l'exécutif (569-575).