PLAN DES LEÇONS

;oup d'oeil que nous venons de jeler sur il permet d'apprécier toute l'étendue de

itenant à indiquer "quels sont les points

Duchep dans nos leçons, quel est l'ordre

wsons de suivie,

4 ne touclierons pas à toutes les matières

lu droit privé.

. même pas aborder tout l'ensemble du

ides élèves ingénieurs l'instruction jurinéccssaire pour l'exercice de leurs fonc- (roposons d'enseigner la partie du droit es intéresse s[>ccialement, en y mêlant t constitutionnel, de droit civil et de droit les cet enseignement serait incomplet, dans une première partie, l'oi^anisation les pouvoirs publies. Naturellement, c'est de l'autorité administrative que nous in-

artie sera terminée par un exposé hislo- ; l'organisation des autorités préposées à s travaux publics et de l'organisation du s des ponts et chaussées. C'est-alors que e bien voir quelle est leur place dans

la hiérarchie des autorités administratives, et préciser leur mission.

La seconde partie sera consacrée à l'étude des matières administratives dans lesquelles les ingénieurs des ponts et chaussées ont une action.

Nous commencerons par des notions sommaires sur la propriété, les obligations et la capacité des personnes, notions sans lesquelles les règles spéciales du droit administratif ne pourraient être comprises.

Nous aurons à étudier ensuite :

1** Les règles générales de Texécution des travaux publics à un triple point de vue : — au point de vue des finances publiques, — des rapports de l'administration avec les entrepreneurs chargés de l'exécution des travaux, — des rapports avec les propriétaires qui peuvent souffrir un préjudice ou recevoir un bénéfice des travaux exécutés ;

2** Les règles relatives à la voirie : — routes nationales et ilépartementales, — chemins de fer, — chemins vicinaux et ruraux, — voirie urbaine ;

3° Les règles relatives aux eaux : — rivage de la mer, — ports de commerce, — cours d'eau navigables et flottables, — cours d'eau non navigables, — eaux stagnantes ;

¥ Enfin, les règles relatives aux machines à vapeur et aux ateliers dangereux, insalubres et incommodes.