IV. MurtU et aa famille en Autriche
V. Jfottph et aa famille. MU. lea miniatrea de S. M, remparivr Aleiandre ont annoncé qu*il lui aérait laiaié la faculté da a'éiabUr en ftusaie.
3* La eonféienea a*eBt enaoita occupée dea troublée du Midi.
Qmem^^témkm lAsaee, du S9 aeat ini.
Là conférence s'est occupée encore de la question des proacrita, puia
de l'accession du Danemark.
A propos de celte accession il est dit :
«Attendu que les ci rconstanouji relatives à la situation de celle Puissance envers la Suède qui avaient fait diti'érer celle accession soni venues k cesser, MM. les ministres réunis ont adopté pour iedil Irailé d'accession la forme indiquée d^s la pièce u" 100.
Qiuraote-Kiaatrième séanoBi du 31 août 1816»
I* Le prince de Talleyrand ajant fait daa repréaentatioaa an asjet de Lucien, qui lui parait ne paa être assez aoumia» on entre dana aea raicone et laa Goura alltéea Ibnt ajouter à rantoritation de demeurer dana les Étals romains, lea moyena de sunreillanee de laura miaaiona et de celle de la Cour de France.
S* Lea représentations faitea par le gouvernement françaia dana la pièce n^* 95 au ai^et de la transaction des 50 milUona, ayant été suiviea de plusieurs pourparlers, il en est résulté de nouvelles propositions de la part de M. le baron Louia» miniatre des financea. Ellea aont conai-
S9, 31 AOÛT, ï" SEPTSMBBS 1815. 1507
fp<M dttti W mémoir* ci-joint n* 102 K tuqntl «st asneié un pro* jtl 4f ConvnitMa lelttif au mode deptyraunt dea 50 miUions, pour la Qon*poroeption des revenus et pour laa aulroa sominea qui soront fiztfea
pour le rachat des frais d'habillement.
MM. les membrea da la Gommisaion feront eonnattre incessammant l'opinion de leurs Cours sur ces nouvelles propositions. Ils déclarent toutefois admettre comme base de rachat dos frais d'habillement la somme de 120 francs par hommo sans distinction d'armea»
3" Prifflont — aur la département du Gard.
Acte (f oManian du Dênmarh au Traiti é^aXUtmu génirah du S5 mart 1815. Fait à Paris, U 1*' septembre 1815.
An nom de la tièa-aainto et indiviaible Trinild.
i. M* lo roi du royanme-nni de la Grande-Bretagne at dirlanda* et S. H. to voi de Danemark, voyant avee une aatiafaetîon mutnalla que laa diffienlltfa qni avaient empêché S. M. Danoiae jusqu'ici de réunir aea afibrta à ceux de LL. MM. le roi du royaum^uni de la Graado* Bretagne et d'Irlande» l'empereur d'Autriche, l'empereur de toutea iea Ruaaiea et le roi Je Prusse, pour le maintien de la tranquillité de l'Europe, viennent d'être aplanies; et ayant rt^solu, en conséquence, de convenir d'un Traité d'accession au Traité d'alliance conclu entre lesdits souverains à Vienne, le 25 mars dernier, Leursdites Majestés ont nommé des plénipotentiaires pour régler tout ce qui peut avoir rapport à cet objet, savoir :
S. M. le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande le Irès-huiiuiable Robert Slewart, vicomte de Casilereagh, chevalier de Tordre très-noble de la Jarretière, conseiller de Sadile Majesté en sun conseil privé, membre du parlement, colonel du régiment de milice de Loodonderry, et son principal aecrëtaire d*£tat ayant le département dea affairée étrangères ;
Et S. M. le roi de Danemark le aieur Ghrîatian Genther, comte de Bernsiorff, cbevalier de Tordre de TÊléphant, grand-croia de celui de Dannebrog et de l'ordre royal de Saint-Êtîenne de Hongrie, conaeiller
1. (Extrait.) Les 50 millions d« «oMs seront a«n>ttté« à moHté dam chacun des deux mois qui suivront la remise de l'administraiion aux anlonté^ Françaises.
La somme affectée à rhabiUement et à l'équipement sera payée, savoir: 10 millioa» daiu obacun des deux mois, et le stirpliie par quart dans eJiaeaa des qnatn mots qui soivroot les deux premiers.
2. Des iostrumeuts de la même teneur ont été signés entre le Danemark et l'Autriehe, entre te QBaflauurk ot la Russie, entre le Danemark et la Prnsw.
intime des conféranees de S. M. le roi de Danemark, son envoyé extraordinaire et mintslre plénipotentiaire près S. M. Impériale el Rojale Apostolique; leequels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :
Art. I. S. M. le roi de Danemark accède à toutes les stipulations du Traité de Vienne du 25 mnrs 1815, tel qu'il se trouve inséré ci-après, sauf les moditicattons arrêtées d'un commun accord par l'article UI de la présente GonventioD,
{SuU U ïraUé du 25 mars 1815.)
Art. II. Ën conséquence de celte accession, S. M. le roi du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande s'engage k considérer comme également (A>ligatoîres eavers S. M. le roi de Danemark tomes les sti» pulations du Traité insérées ci-dessus, qui par là deviennent complètement réciproques entre tontes les Puissances qui prennent part k la présente transaction et pourraient y accéder encore.
Art. UL S. H. Danoise, qui, en conséquence d'une Convention préalable faite avec le Grande>Bretagne sous la date du 14 juillet dernier, a mis en campagne un corps d*année de quinse mille hommes, s*en* gage k faire concourir ce corps au but de l'alliance k laquelle elle aecède par le présent Traité jusqu'au moment ok ce but se trouvera entièrement rempli par la conclusion d'un arrangement définitif entre lee Puissances alliées et S. M. Très-Chrétienne.
Art. IV. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications y seront échangées dans deux mois, ou plus tfttsi faire se peut.
En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Fait à Paris, le 1" septembre de l'an de grâce 1815.
Signé : CastUreaghi le comte de Bemstorff,
Allocution du pape Pie VII dans le contistoire secret des cardinam sur Us transactions du Congrès de Vienne et ses suites^ reUUwement aux affaires de ta papauté» Rome, 4 septembre 1815.
Cuber, tome IV, pasem.
4, 9 BEPTEMBRfi 1815. 1509
Protocoles dts Conférences des Plénipotcnliaires de l'Autriche, de la Grande- Brelayne, de la Prusse et de la Rume.
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Quaraoto'diiqiuèiDe téaaee, du 4 ttpt«mbre IStfr.
MM. les membres de la conférence, sur la proposition de M. le prince de Melternich, prenoent en considération que plasieura articles du Traiié de Paris, tels que Ten^'agement pris par le roi de resiitoer les archives, les papiers de cautionnement, etc., sont restés sans exécution, nonobstant les démarches faites par les agents des Puissances étrang^rss, que, pour que les alliés soient en situation de régler par une nouvelle transaction leurs intérêts avec la France, il est indispensable de déterminer les points qui n'ont pas été eiécutés, et que le meil* leur moyen de les constater est de nommer une Commission.
Cette proposition a été adoptée, et M. le prince de Metternich a déclaré désigner Wesseuberg, le prince de Hardenberg, lord Castlereagh, M. rambassadeur à la Cour de France, Charles Stuart.
Ouanuoito-aîziéBie stenee, du 6 septembre 1816.
• A propos d'une note du 6 septembre, tle MM. de Fagel et Gagern, el d'une autre du minisire de Hesse pour récupérer les tableaux el autres effets, MM. les membres de la conférence, étant r(-^«olus de discuter incessamment telle question sons ses dilTérentes iaces, observent qu'il ne peut élre pris une délerminaiion ulTicielle sur des cab spéciaux de réclamaliûD, avant du s élre réunis sur les principes généraux.
Ouinate^pytaie ttence, da T ■eplambre 1816.
S* M. le duc de Welliugton remet une copie de la lettre qu'il a adressée d'après l'autorisation des ministres respectils. H. le baron Louis, minîatre des finsnces du roi, et par laquelle il lui a fait connaître que les Cours sont disposées à traiter de Tindemnitéde solde et d'habillement dés troupes alliées sur les bases du mémoire déposé au protocole, du 31 août tub. n** 100. Cette lettre du duc de Wellington est accompagnée du tableau du nombre des troupes qui s'élève h i la&OOO liommes.
Autrichiens 320000
PniSieel alliés à son armée 310000
Anglais et aliiéA â l'armée do Nord 1 28 ooo
BuAses 250000
A reporfer. . . . 1008000
CONGRÈS DE VIENNb.
««port 1008000
Piémoutais Saxons.. .
BadoM.
Hessois
Bavarois. . . .
Wurtomberg^ob.
Faisant, h raison do ISO iranea, 136SO0OOO firanea.
g u&rao te- huitième séance, du 'i septembre 181&.
1* Le comte Harehand a été nommé au gouvernement militaire de la septième divisioD. Hais on s'y oppose du coté des Alliés, pour éviter ia collision de deux autorités militaires.
2" Le ministre français annonce que tout est mntrd dans l'ordre k Strasbourg, et que le licienciement s*opère sans difliculté.
3" Murât a débarqué en Corse sans projet apparent. Des accidents de , mer paraissent Ty avoir conduit.
Note de lord CasUereagh aux Plénipotentiaires tiefi Puissances alliées au svjet de la restitution des tableaux et autres objets d'art^ en date du il septembre 1815.
Des reprt^enlations ayant été faites aux ministres des Puissances alUéts de la pail du pape, du grand-duc de Toscane, du roi des Paysfias et d'autres souverains, réclamant par l'intervention des Hautes Puissances alliées, la restitution des statues, tableaux et autres monuments des arts dont leurs états respectifs ont été successivement et systématiquement dépouillés par le dernier gouvernement révolutionnaire de France, contrairement à tout principe de justice et aux usages des guerres modernes, et ces représentations ayant été référées à l'examen de sa Cour, le soussigné a reçu du prince r^ent Tordre de soumettre à la délibération des Alliés les remarques suivantes sur cet intéressant sujet :
C'est la seconde fois actuellement que les Puissances de r£urope ont été forcées, pour venger leurs libertés et pour pacifier le monde, d'envahir ta France, et deux fois leurs armées se sont emparées de la capitale de l'I^tat dans lequel ces dépouilles de la plus grande partie de l'Kurope sont accumulées.
Le souverain lët/ii me de la France a denx fois étralement été mis en ëlat de remontei sur son liùue, el par aâ metliaiiuii, d'ubltiài' puur son peuple une paix avec les Alliés, aux dispositions indulgentes de laquelle la conduite de ce peuple envers son propre monarque et envers les aotre» Êials, ne lui avait doonéauean jnale droit d'aspirer.
D a été prouvé incontastablaittent que les plus purs BentimeDts de conaidéralioo pour Louis XVIII» de déférence pour son ancienne et illustre maison, et de respect pour ses infortunes ont invariablement guidé les conseils dee Alliés, en ce qu'ils ont. Tannée dernière, furmé le Traité de Paris sur la base de conserver k la France toute son inl^té; et plus encore, après leur dernier désappoiniemeni, par les efforts qu'ils font pouf combiner définitivement Tintégrité essentielle de la France avec un système proportionnel de précautions temporaires, qui remplisse cequ'ib doivent à la sécurité de leurs propres sujets.
Mdis ce serait le comble de la faiblesse aini>i que de l'injustice, et l'effet en serait probablement d*égarer le peuple de France plutôt que de le ramener à des habitudes morales et paisibles, si les souverains alliés, dont Tunivers attend avec anxiété protection et repos, déniaient ce principe d'intégrité dans sa juste et libérale application à d'autres nations leurs alliées (plus spécialement aux faibles et à celles qui sont sans appuij qu'elles suni pour la seconde fjis sur le point de concéder à une nation contre lai^uelle il leur a fallu si longtemps faire la giitM re. Sur i[U':l {)rin('i[»e U France peut-elle, à la fin d'une Irlle guerre, a'altendre à conserver tranquillement la même éietidue de possession qu'elle avait avant la révolution, el vouloir en même (cm])S garder des dépouilles et ornements de tous les autres pays y Est-ce parce (juM j e ut y avoir des dou:es sur l'issue de la lutte, ou sur le pouvoir qu'tta It-s Aliu i d L ll jcluer ce qu exi^^ent la justice el la politique? Autrement, sur quel principe priver la France de ses récentes acquisitions territoriales et lui laisser les dépouilles appartenantes à ces territoires, que tous les conquérants modernes ont invariablement respectées, comme inséparables des pays auxquels elles a[>parlenaient.
Les sottversins alliés ont peut-être quelques réparations à faire à rSurope, eu conséquence de la marche qu'ils ont suivie pendant qu'ils étaient b Paris, Tannée dernière. H est vrai que jamais ils ne se sont rendus parties dans la culpabilité de cette masse de pillage, au point de U sanctionner par aucune stipulation dans leurs Traités; une telle reconnaissance a élé de leur part constamment refusée; mms ils ont certainement employé leur influence .à réprimer alors toute discussion de leurs réclamations, dans Tespoir que la France, non moins domptée par leur générosité que par leurs armes, serait disposée b maintenir intacte une paix qui avait été soigneusement basée pour servir de base de réconciliation entre la nation et le roi. Us avaient aussi
GONORÈS DS VIENNE.
Heu d'espérer qu'il serait conseiUé à Sa Majesté de restituer volontairement une grande pariie au iiiutub de ces dépouilles à leurs légitimes propri<^taires.
Mais la question est très-diSërente maintenant, et suivre la même marche dans des circonstances si esseniiellemeni altérées, serait, au jugement du prince régent, également inconsidéré à IVgard de la France et injuste envers nos alliés, qui ont un intérêt direct h cette question.
S. A. Royale, en exprimant cette opinion, croit nécessaire de se mettre en garde contre la possibilité d'une fausse inierprélation.
En même temps qu'elle pense qu'il est du devoir des souverains alliés, non-seulement de ne pas entraver, mais de faciliter dans Voccasion présente, le retour de ces objets aux lieux d'oii ils ont été arrachés, il paraît être non moins conforme à leur délicatesse de ne pas souffrir que la position de leurs armées en France ou l'enlèvement de ces objets du Louvre, devienne un moyen, directement ou indirectement, d'emporter dans leurs Klats un seul article qui, à l'époque de leur conquête, n'appartenait pas de (!ri)ii soit k leurs collecliuiis de familles respectives, soit aux p^ys sur lesquels ils régnent ariurlh menl de fait.
Qut'l(jue prix que le prince régent j)ût altaciier à ces, Tiic deh s exquis des beaux arts, s'ils étaient acquis autrement, il n'a aucun ilésir d'en obtenir la jiossession aux dépens de la France ou plutôt de pays auxquels iU appartiennent de droit, plus spécialement en donnant suite à un principe de guerre qu'il regarde comme un sujet de reproche envers la nation par laquelle il a été adopté; et foin de vouloir prendre avantage deroccasion, pour acheter aux légitimes propriétaires aucuns arii* des dont, par des considérations pécuniaires, ils pourraient être disposés it se défaire, S. A. Royale au contraire serait plutôt disposée k fournir les moyens de les replacer dans les mêmes temples et galeries dont ils ont si longtemps été les ornements.
S*il était possible que les sentiments de Son Altesse Royale envers la personne et la cause de Louis XVtlI fussent révoqués en doute, on que la position de Sa Majesté Très-Chrétienne fût abaissée aux yeux de son propre peuple, le prince régent n'en viendrait pas k ce terme sans U plus p<'nible répugnance; mais au rontraire, Son Altesse Raya e croit réellement que S i Majesté obtiendra un plus haut degré d'amour et de respect de se« pro[>rf^R sujets, à raison de ce qu'il se détachera de ses souvenirs des guerres révolutionnaires. Ces dépouilles, qui emp' chent une réconciliation morale entre la France et les pays qu'elle a envahis, ne sont uas nécessaires pour rappeler les exploits de ses armées, lesuucb, lu.ilj^ié la cause dans laquelle ils ont été accomplis, doivent à jamais faire respecter les armes de la nation au dehors. Mais tant que ces objets resteront dans Paris, constituant pour ainsi dira les aeiet et titres des pays qui ont été abandonnés, les idées de réunir encore ces
Il SEPTEMBIW; 1815.
pays à ia FraiK e ne seront pas entièrement éteintes, et Ir L't'nie du peuple français ne a asbociera jamais compLélcment à l'exisleace plus iimit(^e qui ust assignée h la nation sous les Bourbons.
En exprimant cette opiuion, le prince ré^eni n'a aucun désir d'humilier la nation française. La politique générale de Sou Altesse lluyale. la conduite de ses troupes en France, son empressement à saisir le premier momeot de la reddition de Buonaparte pour rendre à la France la . liberté de son commerce, et par-deeeue tout le désir qu'elle a montré récemment de conserver définitivement à la France son intégrité tprritoriale, avec certaines modifications essentielles à la sûreté des Étals voisins, sont les meilleures preuves que cette décision a été uniquement dictée par des considérations de justice, envers les autres, par le désir de fermer les plaies infli(tées par ta révolution, et non par aucun sentiment illibéral envers la France.
Toute la question se réduit à ceci : Toutes les Puissances de TEurope ibrment-elles actuellement avec sincérité un arrangement permanent avec le roi? El, si cela est, sur quels principes sera-t-il conclu ? Sera-ce sur la conservation ou sur l'abandon des spoliations révuluiionnaires?
Le roi peut-il croire sa dignité relevée ou son litre amélioré, en étant environné des monuments des arts qui rte rappellent pas moins les souffrances de son illustre maison (juc relU s Jt^s autre> nations Ue l'Rurope? Si le peuple français désire de revenu bur SfS pas, peut-il raisonnablement désirer de conserver cette source d'animosilé entre lui et toutes les autres nations ; et s'il ne le désire pas, est-il politique de tluL « r sa vanité et d'entretenir les espérances que la contemplation de ces trophées est propre à eiciter? L'armée peut-elle raisonnablement le désirer t La mémoire de ses campagnes ne peut jamais s'effacer. Elles sont inscrites dans les annales miliiaires de l'Europe. Elles sont empreinlas sur les mooumsots publics de son propre pays ; pourquoi fautil associer sa gloire militaire à un système de pillage, par l'adoption dnqnelt en contravenlion aus lots de la guerre moderne» le chef qui l'a conduite aui combats a, dans le fait, terni l'éclat de ses armes?
Si nous devons réellement revenir k la paix et aux ancienes maximes, il ne peut pas être sage de maintenir précisément cette mesure des abus du passé; et le roi ne peut pas non plus désirer, parmi les débris de la révolution dont sa famille a été une des principales victimes, de perpétuer dans sa maison cet odieux monopole des objets des arts. La splendide col'ection que la France possédait avant la révolution, augmentée de la collection Borghèse, qui a été achetée depuis (une des plus btîUe- ilti monde), fournira amplement au roi les moyens d'orner h un depiv convenable la capitale de son empire; et Sa M4je8té peut se détacher de cette source souillée de distinction, sans aucun préjudice pour une culture convenable des arts en France.
