CHAPITRE PREMIER

Le système pénitentiaire actuel.

Le système pénitentiaire français, et aussi celui de la plupart des pays, ne diffère guère de celui qui existait il y a 2.000 ans. C’est celui de la punition, toujours la même pour un même délit ou un même crime. On ne s'occupe pas de savoir si cette punition aura de bons ou de mauvais résultats. Par exemple : si on condamne un délinquant à une peine de prison, on ne s'occupe pas s'il en sortira meilleur ou pire. L'idée qui inspire cette méthode est, qu'elle soit consciente ou non, une idée de vengeance. Un homme a commis une faute contre un de ses semblables ou contre la société, on considère qu'il a fait souffrir quelqu'un, physiquement ou moralement, el, en revanche, on estime qu'il est juste qu'à son tour il souffre, proportionnellement à la douleur ou au tort qu'il a causé.

Sr

Il faudrait une étude longue et une analyse minutieuse pour savoir où est l’origine de cette conception de la justice, mais il semble bien qu'elle est fausse et par conséquent mauvaise.

Aux époques où le seul moyen de préservation sociale contre les délinquants était l'intimidation par la crainte d’une peine, cette conception était non seulement soutenable, mais encore bonne puisqu'elle donnait des résultats.

Quand, au début de cet ouvrage, nous avons écrit que le système pénitentiaire ne était le même qu'il y a 2000 ans, nous avons un peu eXa8 . Des modifications y ont été apportées. Les idées de ne atténuée et d'irresponsabilité ont fait leur apparition. Ces deux idées ont été accueillies dilléremment. Quand on a aîflaire à un cas de démence nette, les médecins légisites péuvent conclure à l’irresponsabilité totale des délinquants, et la démence, une fois diagnostiquée et affirmée, les juges et même l’opinion publique admettent sans discussion la thèse d’irresponsabilité.

Actuellement il est deux cas sur lesquels on ne discute guère :

le délinquant normal appartient à la justice;

le dément délinquant appartient au médecin.

C'est évidemment un progrès, surtout en ce qui concerne la deuxième catégorie.

Cependant, il est une troisième catégorie d'individus : ceux :

qui ne sont pas complètement normaux, et qui ne peuvent non plus être considérés comme des déments; les médecins les

classent sous le nom d’anormaux. Mais si, pour une raison ou.

une autre, ces anormaux forcent la justice à se mêler de leurs alfaires, ils sont classés au point de vue juridique sous le titre de « demi-responsables ». C’est de ceux-là que l’on dit : leur

responsabilité est atténuée. Je ne sais quels sont les auteurs de. ces deux expressions : demi responsable et responsabilité.

atténuée.

Quels qu'ils soient, le ou les auteurs de ces deux expressions ont une occasion unique de bien s'amuser, s'ils sont encore de ce monde. Pour cela, il leur suffirait de considérer les elfels

MAS Ye

de ces deux expressions dans le monde juridique et médical. Elles sont adoptées à l'unanimité dès qu'une délinquance est en question; mais l’amusant de la chose est que personne ne s'entend sur leur signification. Leur discussion à fait couler des flots d'encre et des flots d’éloquence contradictoire entre les maîtres les plus doctes et les plus compétents sur la question. D'autre part, lorsqu'il s'agit d'examiner un délinquant au point de vue mental, si, par le plus grand des hasards, on conclut à la « responsabilité atténuée », immédiatement de nouvelles difficultés et de nouvelles discussions surgissent Quelles modifications dans la pénalité doit apporter cette conclusion ?

Pour certains, c'est bien simple : à responsabilité entière, peine entière; à demi responsabilité, demi peine; à quart de responsabilité, quart de peine, etc. C’est d’une belle simplicité.

Pour d’autres, c'est un cas d'espèce. IIS n’admettent pas ce procédé mécanique de trancher la question. Ils examinent d’abord le dossies du malade au double point de vue de ses méfaits et de ses tares et se réservent le droit de conclure, soit à la diminution de sa peine, soit à son augmentation, suivant qu'ils le jugent utile pour l'amélioration du condamné ou pour la préservation de la société. C’est l'opinion de notre maître le professeur Verger.

Autant que notre compétence peut nous permettre de porter un jugement sur la question, il semble bien que cette deuxième conception — bien qu'imparfaite — serre la vérité de beaucoup plus près que la première.

Il ne nous appartient pas de trancher la question, nous ne nous sentons pas qualifiés pour cela. Nous nous contentons : d'émettre faiblement une opinion. Mais une chose, semble-til, doit frapper tous les esprits, c’est de voir que des gens très compétents ne s'entendent pas sur la question. Ïl y a à cela: deux explications possibles : ou bien c’est un problème inaccessible à l'intelligence humaine et, alors, les partisans de l'une ou de l’autre opinion ne prennent position que pour des

raisons de sentiment: ou bien, et c’est l’explication que nous adoptons, c’est parce que l'expression : responsabilité atténuée ne veut absolument rien dire du tout.

Le problème n'étant pas résolu et ne semblant pas près de l'être, puisque c’est une question de raisonnement pur où la méthode expérimentale n’a rien à voir, il serait peut-être sage de résoudre la question d’une manière détournée qui serait tout simplement de ne pas en tenir compte. Comment y arriver ? Il y a un moyen : ce serait d’abord d'examiner à quoi tendent tous les systèmes pénitentiaires.

À part l'idée de vengeance qui existe encore un peu dans notre système actuel, mais qui va s’atténuant et qui est une idée de sauvage, on peut résumer son but ainsi : 1° Améliorer le délinquant, sinon dans sa moralité profonde, du moins dans ses actes; 2° Faire une sorte de prophylaxie du crime, en empêchant de fauter ceux qui ne l’ont pas encore fait, soit par l’intimidation, soit par un autre moyen; 3° Préserver la société contre les atteintes des criminels : pour cela on pourrait comparer la manière employée par la société, vis-à-vis de ses membres qui ont fauté, à la méthode employée par un père de famille intelligent, vis-à-vis des petites délinquances de ses enfants.

La justice des sociétés rend le mal pour le mal, douleur pour douleur; on dirait qu’elle ne désire que le mal et la mort de ceux qui lui ont fait du mal, alors qu'un père de famille ne s'inspire que de son amour et de son intérêt pour ses enfants. Il désire les voir se corriger de leurs défauts afin d’être le plus aptes possible à la vie sociale normale. S'il leur administre un châtiment, il l’accepte comme un mal nécessaire, qu'il. n’accepterait certes pas s’il existait un autre moyen d'obtenir un même résultat. De plus, il sait voir si le châtiment est le meilleur moyen de corriger son enfant. S'il juge que la douceur peut mieux réussir avec un enfant qu'une punition, il n’hésitera pas à l’employer.

Prenons par exemple un enfant paresseux; on peut évidemment le priver de dessert, le fesser ou le mettre au cachot. On

yes

obtient parfois des résultats, mais c’est loin d'être la règle. Si un père de famille borné insiste quand même, le résultat est souvent diamétralement opposé à celui désiré, alors que, en allant consulter un médecin, celui-ci aurait pu par exemple diagnostiquer une insuffisance endocrinienne quelconque. Un peu d’opothérapie et voilà un enfant transformé.

Pourquoi veut-on qu'une méthode qui peut donner des résultats chez les enfants, ne soit pas capable d’en donner chez l'adulte ? Il semble bien que ce soit des réflexions analogues qui ont amené les Belges à concevoir, puis à réaliser partiellement leur système pénitentiaire actuel, qui est aussi supérieur au nôtre que les méthodes médicales modernes le sont à celles des sorciers nègres de la brousse africaine, sinon dans sa réalisation actuelle, du moins dans sa conception.