CHAPITRE VII

Transformation du Droit Public.

La Noblesse Constantinienne

et la Pyramide Sociale.

Constantin avait transformé le Droit civil en prenant la famille comme pierre angulaire de la société, et en faisant du respect des faibles un des nouveaux principes du Droit.

I] allait transformer le Droit public en exigeant la conscience chrétienne et la responsabilité comme conditions de l’entrée dans son Palais.

La conscience chrétienne réclame Dieu comme auteur, et non comme conséquence, ainsi que l’a cru Kant. Il existe des commandements divins pour les chrétiens.

Dès lors Constantin, en se proclamant le Serviteur de Dieu, introduisait ces commandements dans son Palais. Il précédait Charlemagne. Sous le chef responsable devant Dieu, se trouvaient les services responsables devant le chef.

C’est une vérité difficile à énoncer, et pourtant nécessaire à mettre en lumière, que si Constantin ne s'était pas déclaré le Serviteur de Dieu, notre civilisation n’existerait pas.

Mais il fallait aussi pour qu’elle prît naissance, que le rôle de la conscience chrétienne et de la conscience en général, tel qu’il a été mis en lumière par saint Paul, fût connu au1v° siècle dans le Conseil de l’empereur. En effet, les Constitutions, les Rescrits, c’est-à-dire les lois impériales sur lesquelles je m’appuie pour signaler la réforme chrétienne du Droit public, n’auraient pas été promulgués si l’enseignement de l’apôtre des nations n’eût pas été à la base de la réforme. Je ne rappellerai de cet enseignement que quelques traits essentiels, lesquels expliquent la réforme du Droit.

Saint Paul constate l’existence de la conscience chez les païens comme chez les chrétiens ; il décrit les débats de la conscience et la responsabilité de chacun devant la sienne f.

Saint Paul reconnaissait ce que Bossuet a appelé un christianisme naturel.

A l’époque de Constantin, il était nécessaire qu’il fût invoqué, car tous les membres du Palais n'étaient pas chrétiens, mais il fallait qu’ils devinssent tous responsables et pour cela qu’ils eussent des consciences libres.

L'on saisit sur ce point le passage du Stoïcisme au Christianisme. Le Stoïcisme cherchait la gloire. « Notre gloire, dit au contraire l’apôtre, est le témoignage de notre conscience » ?. La conscience

1 Epiître aux Romains, ©. 11, v. 14.

« Lorsque les Gentils, qui n’ont pas la Loi, agissent, suivant l’ordre de la nature, conformément à la Loi, ils sont pour eux-mêmes la Loi. Leur conscience témoigne en leur « faveur, en eux-mêmes, car leurs pensées accusent ou défendent alternativement entre elles, leur conduite. »

? Première Epître aux Corinthiens, c. XV, 21.

Le)

stoicienne est en quelque sorte collective parce qu’elle est conforme à l’ordre du monde. La conscience chrétienne qui obéit à des commandements est individuelle et responsable.

« Je ne dis pas ta conscience, écrit l’apôtre, à propos du scandale qui doit blesser une âme, mais celle de l’autre !. » Et le Code Théodosien sera plein de ces deux aspects de la conscience, la stoiïcienne qui est une forme de la gloire, et la chrétienne qui se manifeste par la responsabilité.

Il y avait une responsabilité publique antérieure à Constantin, mais c'était celle du soldat. Le fonctionnaire était l’œil, la pensée et la main du prince ; la foi romaine était une obéissance passive ; il n’y avait de vérité que dans l’exécution exacte de l’ordre.

Le principe de l’interprétation de la conduite par la conscience prit naissance officiellement sous Constantin, dans le Palais chrétien, et c’est pourquoi les actes des rois de nos premières dynasties, qui ont hérité du Palais, sont pleins de l’application de ce principe de la fidélité libre. Il vient de l'Eglise et il est naturel qu’il entraîne la pratique des vertus chrétiennes. Celles-ci font partie du service de Dieu qui a passé de Constantin à Charlemagne ?.

Le Serviteur de Dieu se sent engagé à demander à la conscience de ses Grands, de ses Juges, de tous ceux qui font partie de son Palais, et qui se répandent dans l’Empire pour y surveiller l’exécution de ses commandements, des vertus qui ne sont pas

1 Epître aux Romains, V, 27.

? Capitulaire de 802, Boretius, p. 92 et 352.

d'ordre strict, dans les fonctions, mais qui les anoblissent.

C’est ce qui apparaît dans la fondation et l’organisation du Palais.

Constantin avait à créer toute une noblesse pour le service du Palais. Aucune époque ne fut plus féconde, mais pas plus que le Colonat, l’Honneur ne porta alors son nom. Seulement le Christianisme transforma le Droit public.

Des obligations morales durent être contractées par ceux qui entraient au service du monarque ou Basileus chrétien. La négligence de bien faire devint une faute, mettant en cause la pudeur du bien, Verecundia *.

Les honneurs étaient, dans l’Empire romain, des magistratures publiques. Mais à partir de Constantin, ceux du palais ne furent plus les mêmes que ceux de l’Empire. Ces derniers devenaient des charges pour la bourgeoisie, tandis que la noblesse du Palais se voyait appelée à la pratique de l’Honneur ou de la pudeur du bien exigée des Juges.

Des historiens prévenus ont fait de Constantin un monarque asiatique. En réalité il fut le fondateur du Droit public chrétien, dans lequel il eut la gloire d'introduire le principe nouveau de la Verecundia chrétienne, fondée sur le manque à bien faire et sur la responsabilité morale de la conscience. Ce principe se perpétua, dans notre Chevalerie, sous le nom d'Honneur. Il permit un nouveau développement du Droit des gens. Il est

Code Théod., XVI, 16, 4 (328), 1. adressée au Préfet du Prétoire : « Que res neglecta vicariorum tuorum verecundiam tangit. »

né de la rencontre du Droit romain et de la sagesse antique avec la révélation de l'Evangile. L'Eglise est à l’origine de toutes les créations de Constantin, et c’est pour cela que ce grand règne a eu des suites si considérables.

Voici comment naquit l’Honneur.

Lactance, qui fut le précepteur de Crispus, fils aîné de Constantin, et qui vécut pauvre dans le palais impérial, écrivait au temps de la conversion de Constantin : |

« Personne ne fera plus partie de l’Egregiat « (titre de noblesse), s’il n’est bon; ne sera plus « Clarissime (Sénateur), s’il n’a pratiqué large- « ment les œuvres de miséricorde; ni Perfectis- « sime, s’il n’a franchi tous les degrés de la « Vertu !. »

Dante s’en souvenant, écrira plus tard :

« Il n’y a pas de noblesse sans vertu, ni de vertu sans noblesse. »

Constantin avait attiré dès le début de son règne l’attention de ses Juges sur la protection des faibles, des veuves, des orphelins, des petits cultivateurs écrasés par les grands ?, et sur la justice qui devait être rendue à tous les opprimés, lesquels avaient toujours droit à son tribunal.

Un peu plus tard, il avait réclamé l’intégrité de tous les membres de son Palais et de sa noblesse et combattu l’hypocrisie.

« Si l’un de mes Juges, de mes Comtes, de mes « Amis ou de mes Palatins, dit-il, n’a pas agi avec « intégrité et justice, et que quelqu'un, un accusa-

1 Institutions divines, V, 13.

CS Théod:;- XF 76; 3 ,(324) et 4 (328).

« teur de n’importe quel rang et dignité sociale, « se sent capable, en toute conscience, de prouver « la vérité de ce qu’il lui reproche, qu’il s’ap- « proche de moi tranquille et confiant. Je l’écou- « terai, j’instruirai moi-même le procès, et si la « preuve de ce qu’il avance existe, je me vengerai « moi-même de celui qui m’aura trompé par une « honnêteté simulée !. »

Mais ce n’était pas assez. Il demanda bientôt à ses grands Juges, ces vertus au superlatif qui sont l’expression de la Verecundia chrétienne, laquelle craint de négliger de bien faire.

C'était évidemment dans ses ordres directs à ses chefs que ses instructions devaient particulièrement manifester ses intentions, et nous les ignorerions peut-être complètement si, à la fin de son règne, Constantin n’avait cru devoir organiser un contrôle de ces vertus.

Il existait dans l’empire païen des associations de prêtres (Flamines municipaux, Sacerdotales, ou prêtres provinciaux), lesquels présidaient des assemblées et des réunions dans lesquelles un culte public était rendu à Rome et à l’empereur divinisés. Constantin, après sa conversion, interdit tout culte paien dans les temples où ces assemblées se réunissaient. Les renseignements fournis à cet égard par Aurélius Victor ?, auteur païen, préfet de la Ville, et par les inscriptions, qui signalent même des Flamines chrétiens ?, ne laissent aucun doute, à cet égard.

* C. Théod., IX, x, 4 (325).

? VICTOR, De C@s., XL.

CTP NTIC ST

Le culte de Rome, le culte de l’empereur cessèrent, mais les assemblées continuèrent à se réunir. Elles donnaient des jeux publics. De savants auteurs ont pensé qu’elles rendaient un culte civil à l’empereur, mais qu'est-ce que cela aurait signifié ?

L'empereur était trop puissant pour avoir besoin d’hommages vides de sens. Celui qui a le mieux étudié ce problème a cru que ces assemblées jouaient le rôle de comités consultatifs pour l’empereur !. Cette explication a elle-même besoin d’être complétée. Les assemblées étaient, comme on va le voir, par le texte qui suit, chargées du contrôle moral du mérite des Juges.

I n’y avait plus de culte de l'Empereur, mais celui de l’Honneur l’avait remplacé. Constantin voulait que les voix de ses provinciaux réunis dans ces assemblées, puissent s'élever jusqu’à lui par l’intermédiaire de ses Comtes et du Préfet du Prétoire. « Et pour cela il donnait pouvoir aux assemblées de louer et d’acclamer publiquement ceux de ses Juges qui avaient été très justes et très vigilants dans l’exercice de leurs fonctions, et au contraire d’accuser, par des reproches faits à haute voix, ceux qui avaient été injustes ou malfaisants ; de telle sorte, dit l’empereur, que ceux qui auront bien fait recevront des accroissements d’honneurs, et que ma censure pourra s’abattre sur les autres ?. »

Les grands Juges sont les gouverneurs de pro-

1 PALLU DE LESSERT, Les Assemblée provinciales, Paris, 1884 et 1891.

2? Code Just., I, 40, 3 (331).

vinces, ceux des Diocèses, Vicaires, auxquels Constantin demandait cette volonté de ne pas manquer, même par négligence, à bien faire, et de favoriser l’accès de leurs tribunaux aux petits plus qu'aux grands.

Ainsi les carrières des plus hauts magistrats auraient dépendu, dans la pensée de Constantin, de leur intégrité, de leur Honneur appelée pudeur, et de leurs vertus. Et nous savons qu’il fut, en effet, entouré d’un certain nombre de grands fonctionnaires de haute valeur. Ammien Marcellin l’énonce, en le comparant à Julien qui n’en a pas trouvé de tels.

Constantin demandait même à sa milice palatine, à ses Domestiques et ses Protecteurs, des vertus qui ne faisaient pas partie jusqu'alors des devoirs professionnels, comme la chasteté dans l'exercice de leurs fonctions, la protection des veuves et des orphelins !, le redressement des torts.

On s’est étonné que de pareilles réformes n’aient pas produit des fruits immédiats. Faut-il aborder l'Histoire avec des vues aussi courtes? Elle est une longue expérience et n’instruit que ceux dont le regard dépasse l’horizon d’une époque. Il faut donc se demander, avant d’aller plus loin, quelle fut la partie de l’œuvre de Constantin qui survécut aux invasions barbares, lesquelles apportèrent le règne de la force, l'hommage joint à la main-mise de l’homme sur l’homme, et le Wehrgeld, ou le prix de la vie de l’homme suivant sa classe.

1 C. Théod., IL, x, 2 et 3 ; et VI, 29, 3, rétrospective.

Ce furent son Palais chrétien et sa Maison qui devinrent les foyers de notre civilisation.

Le palais de Constantin était, ainsi que Fustel de Coulanges l’a dit de celui des Mérovingiens, non pas un lieu, mais un ensemble de Grands, de fonctionnaires formant le Conseil du roi, la Cour, et le centre administratif du gouvernement. Il était aussi le tribunal suprême. Des évêques faisaient partie du palais, qui se déplaçait avec son chef !.

Le Palais de Constantin se composait encore de tous les hauts fonctionnaires de l’administration, de tous les membres d’une nouvelle noblesse créée par lui, des chefs militaires, des agents de la milice du Palais, répandus dans tout l’Empire.

La noblesse d’épée faisait déjà partie de la Maison du Prince ?; elle subsista dans le Palais. Le soldat noble, Miles ou Chevalier, vient de cette époque *. Cela tient à ce que le Palais romain avait été originairement un camp, d’où vint le nom de Castrenses aux troupes du Palais et aux troupes particulières du prince. Mais l’organisation du Palais vient de ce que Constantin voulait remplir son rôle de Serviteur de Dieu et d’évêque du dehors *. C’est pourquoi il établit un lien moral entre lui et sa noblesse 5. Cette responsabilité partagée venait du Christianisme, et l’'Honneur,

1 FUSTEL DE COULANGES, La Monarchie Franque, 1912, v. D'ATOL 103:

2 Ammien Marcellin, XIV, 7.

3 GUILHERMOZ, Essai sur l’origine de la noblesse en France. Paris, Picard, 1902, p. 49 et suivantes.

4 EUSÈBE, Vita Const., II, 11.

5 C’est pourquoi il n’est pas permis de diffamer les Palatins. C. Théod., VII, 20, 5 (328).

qui prit plus tard son nom, en est issu. Il est un trop grand principe de Droit public pour avoir pu naître deux fois, au cours de la civilisation grecque, romaine et chrétienne. Il date de Constantin et du triomphe de l’Eglise.

Le nouveau Basileus et sa noblesse eurent des obligations morales réciproques, dont il a déjà été question. La dignité du Prince dut être à l’avenir présente dans chacun des membres de sa noblesse et de son Palais !. Les vertus chrétiennes devinrent, à l’avenir, exigibles dans les fonctions. Il y eut une morale chrétienne sociale pour la noblesse et pour son chef. Toute l’histoire du Moyen Age français en sortira.

Cela tient à ce que, lorsque le Devoir est plus grand que la fonction, toute dignité humaine, si petite qu’elle soit, en est anoblie. Ce fut ce qui eut lieu plus tard dans la Chevalerie, puis, dans des nations entières.

Le Palais et la noblesse ne se confondaient pas, sous Constantin, avec l’immense peuple qui faisait partie de l’Empire, et il y avait dans le Palais tout un monde d’employés, officiales ?, qui n'étaient pas nobles ; des affranchis et même des esclaves. Maïs tous ceux qui étaient désignés par le nom de Palatins étaient nobles *.

La nouvelle noblesse fut la création la plus ori-

1 C’est l’interprétation de Godefroid, le savant commentateur du Code Théodosien.

? Code Théod., I, 16, 7 (331). Cuq, dans : Mémoires présentés à l’Académie des Inscriptions, t. IX, 1878, p. 470 et suiv.

SC: -Théod.,; NE 36, ait):

ginale de Constantin. Elle a joué un tel rôle dans Histoire qu’il faut s’y arrêter.

Les fonctionnaires, sous l’Empire paien, n'étaient classés que selon l’importance de leurs fonctions et de la carrière poursuivie, cursus honorum, qui dépendait elle-même de leur origine.

Ce n’est pas ici le lieu de suivre l’évolution des Ordres des Sénateurs et des Chevaliers. À l’époque de Constantin, les Chevaliers étaient presque tous parvenus, par l’argent, au rang de sénateurs, et la dignité qui correspondait à leur ordre, le perfectissimat, était accordée à des bourgeois !.

Constantin créa une noblesse du Palais dont le rang inférieur correspondait à la dignité de Sénateur, mais qui avait de beaucoup plus hauts sommets.

Il établit cette noblesse, ainsi qu’on l’a vu, sur la nouvelle base de la responsabilité chrétienne, et en fit le cadre nouveau, dans lequel on devait pouvoir s'élever, par des échelles d’honneurs, jusque près du sommet, c’est-à-dire de lui-même. Cette organisation donnait naissance à la pyramide des honneurs dont il va être question et qui a précédé la pyramide féodale.

Voici comment il s’y prit :

Il établit plusieurs manières d’être nobles, dont aucune ne venait de la naissance, mais toutes dépendaient du lien moral qui s’établissait entre le prince et sa noblesse.

Le Droit romain avait toujours favorisé les parentés fictives. Elles étaient remplacées dans la