CHAPITRE XX

Quelques idées sur les tentatives qu’on pourrait faire en divers temps pour diminuer le pouvoir de la couronne, et sur les fâcheuses conséquences qui en résulteraient.

L’autorité (le la couronne , en Angleterre , tient à des racines plus profondes et en plus grand nombre , cpi’on ne le pense en général , comme on l’a déjà observé dans un des chapitres précédens ; et il n’y a aucun lieu de craindre que dans des temps dé paix ordinaires, elle vienne à perdre quelque branche essentielle de ses prérogatives, par les spéculations de pure théorie dont se repaissent les politiques. Cependant il n’est pas absolument impossible que, parle concours de plusieurs circonstances , il ne puisse arriver quelque chose de semblable. D’abord on pourrait se prévaloir de la minorité , ou de l’inexpérience et des bévues de la personne qui occuperait le trône , ainsi qu’on

en a un exemple remarquable sous le règne de George Pr., lorsque le bill qui fixait dorénavant le nombre des pairs était à l’examen dans la chambre des communes, à qui il avait été envoyé de la haute, où il avait passé. Le roi connaissait alors si peu ses propres intérêts , de même que la Constitution du gouvernement qu’il était venu [(résider, que s’étant laissé persuader par le parti qui souhaitait que le bill- eût lieu, que le rejet qu’en faisait la chambre des commîmes ne devait s’attribuer qu’à l’idée où elle était que ce bill ne lui agréait pas , il se laissa glgner pour lui envoyer dire que cette opinion était mal fondée , et que si elle approuvait le bill il y donnerait son assentiment (1).

Y u les conséquences sérieuses qui devaient résulter d’un tel bill , le fait est certainement très-remarquable (2).

Outre les désavantages particuliers que peut . éprouver le souverain en défendant ses droits, il peut arriver d’autres inconvéniens , tels que les longs murmures du peuple sur de certains abus dans l’administration. Le public alors étant en général appliqué, et à remédier aux abus dont il se plaint, et à en prévenir de semblables pour Pavenir, souhaiterait [>eut-être voir ôter à la couronne la

(1) Voyez la Collection des débats de parlements.

(2) On a parlé de ce bill plus haut.

de d’Angleterre. 4^7

prérogative qui y a donné lieu : on verrait pour lu coup dans tous les esprits une disposition géneiplc à approuver de telles mesures violentes, si tant est qu on les effectuât. jVIais en même temps on ne fè * î.ut pas réflexion que la seule conséquence essen-» tielle qui résulterait doter à la couronne cette branche d’autorité qui fait le sujet des murmures du public, serait dp 1 avoir transférée de son lieu dans un autre , etconCeea deshpmmes nouveaux, qui auraient tout Pair, d’en faire un plus grand abus que celui qui la possédait auparavant.

fEngénéial , on, peut établir comme une maxime, que dans toute espèce de gouvernement, il faut qu’il s’y manifeste quelque autorité , et qu’elle soit fixée quelque part : si Constitution n’admet point de roi , le pouv oir suprême est entre les mains des magistrats, ^i, par contre, un gouvernement , quoique limité, liçnt de la monarchie, ce qu’on retranche des, prérogatives çlu souverain doit toujours cependant subsister, et passer ensuite à un sénat ou a une assemblée de S grands de la nation, quel que, spit jie nom qu’pu, lui, donne.

Aqisi, dans le royattmp.de Suède , qui, avant été tme monarchie limitée, peut fournir des exemples très-applicables au gouvernement de ce pays; dans' ce royaume, dis-je , nous trouvons que le droit de convoquer les états généraux (ou le parlement) a été ôté à la couronne; niais en même

rr

temps on peut rfemai quer que les sénateurs suédois sc l’étaient arrogé. Je veux parler ici du gouvernement de Suède , tel qu’il était avant la dernière révolution.

* La prérogative dont jouissaient les rois de Suède, de conférer des charges et des emplois avait aussi été fort diminuée. Mais ce qui manquait à l’autorité royale , le sénat en était en possession ; il avait droit de nommer trois personnes pour chaque place vacante, et le roi en devait choisir une.

Le roi de Suède n’avait qu’un pouvoir limité, quant au pardon des délits ; niais le sénat jouissait de même de ce qui manquait à Cettë prérogative; et il nommait deux personnes , sans le consentement de qui le roi ne pouvait exempter aucun criminel du châtiment qu’il avait mérité. '

Le roi d’Angleterre a un pouvoir exclusif quant aux aflàires étrangères, la guerre, la paix, les trait tés , etc.; quant à toittee qui concerne lé militaire, ayant â sa disposition les troupes de terré , *la ma*rine, etc. Le* roi de 'Suède n’avait aucune dé ces

grandes prérogative^ niais elles n’én existaient pas moins : tout ce qiü avait rapport aux objets ci-dessus, se traitait dans le sénat, b majorité des voix en décidait ; le roi devait fc’y conformer , et

son seul privilège était d’avoir deux voix (1). J ■"

* (1) Le sénat île Sucée était ordinairement composé dé

DÈ L’ANGLETERRE. « 4gq

Si ndüs poussons plus loin nos recherches sur ce sujet , nous trouverons que le roi de Suède ne pouvait pas élever qui il lui plaisait au grade de sénateur, comme le peut le roi d’Angleterre quant 'V'H la place de membre du conseil privé; mais les états de Suède , dans l’assembléedesquelsla noblesse jouissait de très-grands avantages, possédaient une partie- dit droit dont je parle , conjointement avec le roi. Quanti il vaquait quelque place dans lé sénat, il nommait trois personnes, et le roi devait en choisir une.

seize membres. Pour les affaires de petite importance , il formait deux corps, dans chacun desquels il fallait qu’il y eût sept membres pour valider les affaires qui s’y traitaient : qriand il S’a'gîSsaît de quelque chose d’îinpôrtStüt, les deux èotps se réunissaient et forifaaient lé sénat entier : il fallait dix membres pour donner force aux délibérations. Quand le roi ne pouvait ou de voulait pas y assister, le sénat passait outre, et on s’en rapportait également à la pluralité des voix.

Comme le sceau du roi était nécessaire pour mettre en exécution ce que le sénat avait résolu, Adolphe Frédéric, père dü roi régnant, essaya, par le refus 3e prêter lè sierf, jJ’acqiférir l’autorité qù’SF ne pouvait se procurer par son Suffrage, et d’arrêter ainsi les résolutions du sénat. En conséquence de cette prétention il s’éleva de grands débats, qui continuèrent pendant quelque temps ; mais enfin, en 1756, le roi fut obligé de céder au sénat, qui fit faire un sceau, qu’on appela le sceau du roi, et qu’il apposait* ses procédures , quand le roi refusait de prêter le sien.

Le rqi d’Angleterre peut en tout temps priver ses ministres de leurs emplois respectifs. Le roi de Suède n’en pouvait pas faire de même ; mais le sénat jouissait par contre de ce droit, et il pouvait ôter l’emplui aux sénateurs et à toutes les personnes^ qui avaient part à l’administration.

Le roi d’Angleterre a le pouvoir de dissoudre ou tenir assemblé tant qu’il lui plaît son parlement.

Le roi de Suède ne l’avait pas ; mais les états pouvaient eux-mêmes prolonger le temps de leurs séances , comme ils le jugeaient à propos.

Les personnes qui pensent que les prérogatives d’un roi ne sauraient être trop limitées , et que le pouvoir perd toute son influence sur des dispositions et les vues de ceux qui en sont nantis, suivant le nom qu’on adopte pour exprimer les charges qui le confèrent; ces personnes-là, dis-je , peuvent être contentes , sans doute , de voir ces branches d’autorité qui avaient été ôtées à un roi, distribuées en différentes classes , et partagées entre les représentans du peuple : mais ceux dont l’avis est que le pouvoir n’est jamais si bien limité et réglé, que quand il est réuni en un point unique et indivisible , qui tient la nation en respect ; qui savent que les noms ne changent rien à la nature des choses , que les représentans du peuple, aussitôt qu’ils sont revêtus d’une autorité illimitée , en deviennent ipso facto les maîtres, ces personnes, dis-

DE Ii’ANGLEÏEllRE. ÔOl .

je , ne penseront pas que ce fût un bien bon règlement dans l’ancienne Constitution de Suède , d’avoir privé le roi des prérogatives autrefois attachées à la couronne , pour en revêtir ou le sénat ou les députés du peuple , et d’avoir ainsi confié une partie des fonctions de l’autorité publique, à cês mêmes personnes dont le véritable emploi devait être seulement d’y veiller et de la contenir dans de justes bornes.

C’est à l’indivisibilité du pouvoir suprême en Angleterre qu’on doit attribuer le zèle pour l’intérêt commun, qu’on remarque dans tous les ordres; et de là naît , comme une conséquence naturelle , la liberté dont jouissent tous les sujets de quelque condition; qu’ils soient. C’est l’observation qu’on a faite dans tout le cours de cet ouvrage. La moindre réflexion sur le cœur humain suffit pour nous convaincre qu’elle est véritable, et prouve en même temps le danger qu’il y aurait à faire des changemens dans la présente Constitution , par où ce zèle pour le bien commun pourrait dégénérer; à moins que nous ne soyons en même temps portés 'à croire (pie le nature, d’une main partiale, fasse les hommes de cette île d’une toute autre trempe que de celle de l’amour-propre et de l’ambition , dont elle les a toujours formés dans les autres pays(i).

(1) Ï1 peut se faire des règlcmens, qui , par leurs consé-

Mais l’expérience dn passé ne noos permet pas du tout d’adopter une idée si agréable. En par-

quences , -tassent perdre l'équilibre dans un état, même quoique ceux qui les proposent n’en pénètrent pas le but- I» roque dans le premier siècle on passa le b31 qui portait que la couronne devait abandonner la prérogative de dissoudre le parlement alors assemblé , le peuple en général ne pensa pas du tout aux fâcheuses conséquences qui devaient s’en suivre : bien loin de là. Le roi lui-même ne ressentit pas de grandes appréhensions à ce sujet, autrement il n’aurait pas donné son consentement : et les communes, à ce qu’il parait , n’avaient qne des idées bien faibles du grand changement que ce bül devait bientôt apporter dans la situation de leurs affaires politiques.

Quand la couronne de Suède fut , pour la première fois, dépouillée de toutes les différentes prérogatives dont nous avons parlé , il ne paraît pas que cela se soit effectué promptement et ouvertement ; mais il est très-f>robal Je que le tout avait été préparé de longue-main par des règlemens indirects faits à propos, et dont à peine quelqu’un pouvait prévoir le but, lors de leur formation.

Lorsqu’il s’agissait du bill dont on a parlé plus haut, par lequel la chambre des pairs devait être fixée pour l’avenir à un certain nombre de membres , qu’on ne devait pas passer , il y eut à peine quelqu’un qui fit attention aux grandes ■conséquences qui devaient résulter de ce bill pour la constitution. Le roi même n’y vit certainement aucun mal , puisqu’il envoya publiquement un message pour en accélérer la passation : démarche dont je ne saurais dire jusqu’à quel point elle était irrégulière et blâmable. Le bill fut, à ce qti’il parait, généralement approuvé du public. Le sort en

dk e’angketeriie. 5o3

courant l’histoire dç ce pays , nous y verrons que les soins qu’ont pris les législateurs pour le bien être des sujets, ont toujours été proportionnés aux circonstances où ils se sont trouvés. Lorsque

fut long-temps douteux dans la chambre des communes ; et elles n’acquirent pas non plus une grande gloire dans l’esprit du gros de la nation , en la rejetant à la fin : et le juge Blackstone, comme je le trouve dans ses commentaires, ne paraît pas avoir beaucoup réfléchi sur ce bill et 6a réjection , vu qu’il se contente d’observer que les communes « souhaitaient de tenir la porte de la chambre- » haute aussi ouverte que possible. » Cependant il ne se mit jamais sur le tapis, dans le parlement, un bill qui fut d’une plus grande importance pour la constitution, puisqup sa passation aurait libéré la chambre-haute, tant dans son pouvoir judiciaire que dans celui de faire des lois, de toute restreinte quelconque quant au gouvernement, soit Je la part du roi , soit de celle de la nation. 11 n’est même pas douteux qu’elle n’eût acquis avec le temps le droit d’élire ses propres membres : quoiqu’il serait inutile de marquer ici par quelle suite d’événeraens intermédiaires cela aurait pu s’effectuer. S’il y avait effectivement un tel projet chez les premiers inventeurs de ce bill, e’est ce qui ne paraît pas ;'mais un certain nombre de membres de cette chambre y auraient pensé assez tôt, si le bill en question avait^eu force de loi; et ils auraient certainement réussi pourvu qu’ils eussent eu la patience d’attendre. Il s’en serait ensuivi d’autres changemens également importuns dans la substance , et peut-être dans la forme extérieure du gouvernement.

5o4 CONSTITUTION

par la minorité ou l’humeur facile du prince régnant, ou d’autres circonstances, on commença d’écarter la crainte d’une autorité supérieure , on abandonna aussitôt plus ou moins la cause publique, et la recherche de la prépondérance et de» postes lucratifs tint lieu de patriotisme. Lorsque sous le règne de Charles Ier. , l’autorité de la couronne fut totalement éclipsée pendant un certain tempsj, ces mêmes hommes qui , jusqu’alors n’a- .vaient parlé que de grande Charte et de liberté , tâchèrent aussitôt de les fouler toutes les deux au pied, en face du public.

Dès ce temps-là , l’ancienne Constitution du gouvernement ayant été rétablie, on a défendu avec beaucoup de chaleur et d’intérêt les grandes barrières de la liberté ; mais s’il s’est fait quelques lois partiales ou faux règlemens , surtout depuis la révolution de 1689; si on a laissé subsister quelques abus nuisibles à de certaines classes d’individus ( faits de la vérité desquels je ne me propose pas ici de me rendre garant), on trouvera certainement, qu’au fond, ces lois et ces abus étaient tels, que les membres de la législature savaient bien que, suivant toute apparence, ni eux ni les leurs n’en souffriraient pas.

Si , par quelque nouveau règlement qui tendît à restreindre l’autorité royale, ou par quelque prompte révolution dans les affaires politiques ,

de l’angdetehhe. 5o5

quelque corps particulier ou classe d’individus venait jamais à acquérir une certaine indépendance et même à avoir part à l’administration , on verrait aussitôt le zèle pour le bien public et le patriotisme, tant des législateurs que des grands, cesser avec sa cause , et l’aristocratie , comme si elle n’attendait que l’occasion , éclater tout à coup et se répandre dansée royaume.

Ceux qui sont présentement les ministres , étant alors les compétiteurs de la couronne , se mettraient à l’instant au-dessus des lois , et bientôt après assureraient le même privilège à leurs partisans.

Comme dans cette même époque on n’aspirerait qu’à se rendre indépendans et à commander aux autres, l’acte d 'Habecis Corpus , et en général toutes les lois précieuses aux sujets de tout ordre, et qu’ils envisagent comme leur boulevard , tomberaient dans le mépris , et on n’en parlerait que comme d’un recours qui ne convient qu’à des campagnards ou à de simples bourgeois: on les mettrait même bientôt de côté, comme portant ombrage aux prudentes et salutafl-es innovations du sénat.

Prétendre que les sujets de tout ordre ont un dr oit égal de propriété , et soutenir que tout homme est libre , serait une assertion qu’on y regarderait comme erronée, et que le juge même

5o6 COHSTITUTÏOM

sur son tribunal tournerait en ridicule , et la liberté de la presse, maintenant soutenue ayec tant de zèle par toutes les cla6se§ d’individus, serait tout à coup décriée et même supprimée, comme ne servant qu’à nourrir l’insolence et l’orgueil d’une nation rebelle.

Et qu’on ne croie pas qu’il fût facile au peuple ' abusé , dont nous voyons les «présentans se dér fendre avec tant de chaleur contre le pouvoir indivisible de la couronne, de trouver au milieu de cette dévastation de tout ce qu’il a de plus cher , des hommes également disposés à mettre un frein à l’autorité usurpatrice d’un corps de nobles, pendant qu’ils verraient jour à s’y frayer aussi une route.

Ce ne serait plus le temps où le peuple , quels que fussent les hommes qu’il avait choisis , était sûr de les trouver toujours prêts à se réunir avec zèle pour le maintien de chaque branche considérable de la liberté publique.

Comme de la confiance du public , il résulterait alors des vues qui tendraientà s’attirer quelque branche de pouvoir au préjudice de ses semblables, sans avoir égard aux lois , il arriverait que partout où le peuple chercherait des ministres, il ne trouverait que des traîtres. Corrompant , pour ainsi dire, tout ce qu’ils viendraient à toucher,’ ils n’accorderaient de faveur à quelque individu que

DB lAà S GUE TER RE. 5oj

pour étouffer son zèle pour le bien public , et pour répéter ce que j’ai dit dans un chapitre précédent, « en élevant un homme ils lui inspireraient aussitôt » des vues directement contraires aux leurs, et » l’enverraient augmenter le nombre de leurs » ennemis. »

Toutes ces considérations font voir avec une sorte d’énergie combien il est nécessaire d’user du plus grand ménagement dans la tâche difficile de mettre de nouvelles bornes à l’administration. Que la partie la moins éclairée du peuple , dont le zèle doit être maintenu par des objets visibles, regarde donc , si elle veut , la couronne comme le siège des maux auxquels elle est exposée ; de faux prér jugés de telles gens sont moins à craindre que l’indifférence quant aux affaires politiques , et ils se laisseront plus aisément conduire que réveiller ; mais en même temps que ceux qui sont les plus éclairés dans la nation se ressouviennent continuellement , que la Constitution ne subsiste que par le moyen d’un parfait équilibre , par la chaîne qui lie le pouvoir avec la liberté.

Rendu sage par l’exemple de plusieurs autres nations , et par ceux que fournit l’histoire même de ce pays, que le peuple dans la chaleur de ses débats, pour la défense de la liberté, prenne toujours garde, de n’atteindre que le but et jamais de le passer, de se con tentai' de mettre des bornes

5o8 CONSTITUTION a

à l’administration , sans jamais la diviser en tant de différentes branches.

Au milieu des alarmes que peut , en de certains temps , canser l’autorité vraiment imposante de la couronne,' qu’on se ressouvienne d’un côté, que le pouvoir même des Tudors trouva des bornes et fut enfin annulé, et de l’autre qu’on regarde comme une maxime fondamentale , que toutes les fois que la perspective du pouvoir personnel et dé l’indépendance , quant à l’autorité dans le gouvernement, s’offrira aux yeux des membres de la législature , ou de ceux en général en qui le peuple doit avoir sa confiance, il n’y aura plus rien à espérer. Le Hollandais , au milieu d’une tempête, quoique se Reposant sur la force éprouvée des remparts qui le garantissent , frémit encore , sans doute, à la vue du terrible élément qui l’environne ; mais tous ceux de sa nation se crurent perdus quand les vers se mirent à leurs pilotis (1).

(l) On peut, sans j prendre garde, adopter de nouvelles formes qui se trouvent nuisibles à la vraie constitution d’un gouvernement ; tout comme on peut mêler dans une religion de faux préjugés et des cérémonies telles que je les décris dans mon ouvrage' intitulé : Mémoire sur la superstition des hommes ; et par là en pervertir le vrai but.