I/Assemblée nationale proclame solennellement le

K01 Louis XVI, restaurateur de la liberté française.

L Assemblée nationale se rendra en corps auprès du Roi pour lui présenter l’arrêté qu'elle vient de prendre >9. L’Assemblée nationale s’occupera , immédiatement apres la Constitution , de la rédaction des lois nécessaires

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pour le développement des principes qu'elle a fixés par le présent arrêté, qui sera incessamment envoyé par les députés dans toutes les provinces , pour y être imprimé, publié , même aux prônes des paroisses , et affiché partout cm besoin sera*

[iÀ io<] Abolition de la Noblesse,

*9 juin 1390.

I/Assemblée nationale décrète que la noblesse héréditaire est pour toujours abolie en France ; qu'en conséquence , les titres de marquis, chevalier, écuyer, comte ,. vicomte , me$- $ire t prince (1) , baron, . vidame , noble , due et tous autres titres semblables , ne seront ni pris par qui que ce soit, ni donnés à personne; qu aucun citoyen français ne pourra prendre que le vrai nom de sa famille; qu’il ne pourra non plus porter ni faire porter de livrée , ni avoir d'armoiries; que l'encens ne sera brûlé dans les temples que pour honorer la Divinité , et ne sera offert à qui que ce soitj; que les titres de monseigneur et messeigneurs ne seront donnés à aucun corps ni à aucun individu , ainsi que les titres d excellence , cV altesse, à" éminence, de grandeur.

L'Assemblée nationale décrète que les villes , bourgs, villages et paroisses auxquels les ci-devant seigneurs ont donné leurs noms de famille , sont autorisés à reprendre leurs noms anciens.

(1) Le titre de prince fut rétabli par la Constitution de ijgt t ch, a, secfc, 3 , pour les membres de la famille royale.