IV. LÉGION D’HONNEUR

[n°. 87.] Ordonnance du Roi relative aux changement adoptés dans la décoration de la Légion d’honneur.

ai juin 1 S ï 4 -

Louis , etc*

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’État de la guerre ;

Notre Conseil d’État entendu ,

Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Art. Ier. La décoration de la Légion d'honneur portera à l'avenir, d'un côté, Teifigie de notre aïeul Henri IV, de glorieuse mémoire , avec cet exergue ; Henri IV , Roi de France et de Navarre, et de l'autre côté , trois fleurs de iis , avec cet exergue : Honneur et Patrie .

2* La plaque des grand’eroix aura trois fleurs de lis, surmontées de la couronne royale, avec le meme exergue : Honneur et Patrie.

3* Les grands oiïiciers porteront en sautoir ïa décoration suspendue à un ruban moins large que le grand cordon,

/p Nos ministres sont chargés, chacun en ce qui le concerne j de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné au château des Tuileries , le 21 juin de l*an de grâce 1 81 4 -

Louis.

[v° . 88 ] Ordonnance du Roi concernant V Organisation f la Composition et V Administration de la légion d’honneur, sous le litre D’Ordre royal de la Légion d'honneur.

36 mars i$i6.

Louis, etc*

Considérant que les dispositions des lois, statuts et actes relatifs à la Légion d’honneur, se trouvent éparses dans dif-

TOIS ET ACTES

férentes ordonnances , et qu' il est important d'en former une seule qui , les renfermant toutes, devienne ainsi le code de la Légion ;

Sur le rapport de notre cousin 3e maréchal duc dé Ta^ rente , grand chancelier de la Légion d'honneur;

De I1 avis du Conseil de nos ministres ,

Nous avons ordonne et ordonnons :

TITRE 1er.

Organisation et Composition de la Légion d’honneur.

Art. ïer. La Légion d'honneur est instituée pour récompenser les services civils et militaires.

2. Le Roi est chef souverain et grand-maître de la Légion d'honneur.

3. La Légion prend le titre d 'Ordre royal de la Légion d'honneur / les commandans, celui de commandeurs ; et les grands-cordons , celui de grand7 croix-

4- L'ordre royal de la Légion d'honneur est composé de chevaliers, d* officiers , de commandeurs, de grands officiers et de grand’croix.