IV. LÉGION D* HONNEUR

87 * Ordonnance relative aux changemens dans la décoration de la Légion d'honneur, 9

88. Ordonnance concernant V Organisation et B Administration de la Légion d'honneur, sous le titre J'Ordrè royal 8e la Légion d'honneur. Id*

8g* Ordonnance portant Organisation définitive de la Maison royale de Saint— Denis. 23