‹ Constitutions de la nation françaiseChapitre 273 sur 305 · PREMIERE PARTIE. *I · texte numérisé non relu

PREMIERE PARTIE. *I

séquence , ce titre sera et demeurera uni à la pairie dont nous les avons pourvus, et ils en jouiront eux et leurs successeurs à ladite pairie, ainsi que des droits, honneurs et prérogatives qui y sont attachés, savoir 1

Les marquis d'Harcourt , de Clermont-Gaîlerande, d'Albertas, d'Aligre, de Boisgelin, de Boissy du Coudray, de Bonnay, de Brezé ; le comte Victor de Caraman ; les marquis de Chabannes , de Gontaut-Biron , de la Guiche , de Grave , d'Herbouville , de Juigné , de Louvois , de M ortemart, de Mathan, d'Osraond , de Raigecourt , de Rougé , de Rivière , de la Suze, de Talaru , de Vence, de Vibraye ; le maréchal comte Gouvion-Saint-Cyr; le comte Barthélémy; le maréchal comte de Beurnonville ; les comtes Marbé de Marbois , Chasseloup-Laubat , d'Aguesseau , de Fontanes > Garnier, de Jaucourt, Laplace , de Maleville, de Pastoret; le maréchal comte Pérignon ; les comtes de Semonville > Maison , Dessolle , Victor de la Tour-Maubourg ; le maréchal comte de Viomesnil; les comtes de Clermont-Tonnerre, de Lally-Tollendal , de Lauriston, de Mun, de Nicolaï , de la Tour du Pin Gouvernet; le vicomte Olivier de Vérac.

3. Les lettres-patentes qui seront expédiées , en vertu de nos ordonnances, aux pairs de France dout les noms suivent , porteront institution du titre de comte. En conséquence , ce titre sera et demeurera uni à la pairie dont nous les avons pourvus , et ils en jouiront eux et leurs successeurs à ladite pairie, ainsi que des droits, honneurs et prérogatives qui y sont attachés, savoir :

M. de Clermont-Tonnerre , ancien évêque de Châlonssur-Marne ; le comte Bourlier, évêque d'Évreux; l'abbé de Montesquiou; M. Cortois de Pressigny, ancien évêque de Saint-Malo ; les comtes Abrial , de Beauharnois , de Beaumont , Berthollet , de Caudaux , Cholet , Colaud , Cornet , â'Aboville, Davous, Demont, de Croix, Deinbarrèrc, De-

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père, Destutt de Tracy, d'Haubersart , d'Hédouville , Dupont, Dupuy, Emmery, de Gouvion , Herwyn de Nevele , Klein, de la Martillière, La nj muais, Lecouteulx de Canteleu , Lebrun de Rochemont, Lemercier, Lenoir-la-Rochef de Monbadon, Peré , Porcher de Richebourg, de Sainte- Suzanne, de Saint-Vallier ; le maréchal comte Serrurier; les comtes Soulès, Shée, de Tascher, de Vaubois, Vernier, de Villeraanzy, Vimar, de Volney, Curial , de Vaudreuil, Charles de Damas, Charles d'Autichamp,de Boissy-d'Anglas, de la Bourdonnaye de Blossac , de Brigotlc , de Blacas , du Ca yla, de Castellane , de Choiseul-Gouifier, de Contades ; le général comte Compans; les comtes de Durfort, d'Ecquevilly , François d'Escars , Ferrand , de la Ferronays , de Gand , Gantheaume, d'Haussonville , de Machaut d'Arnouvi/Je , Molé , de Mailly, du Muy, de Sainte-Maure-Montausier, de Noé, d'Orvilliers, Jules de Polignac, de la Roche-Jacquelein, Ricard, de la Roche-Aymon , de Saint-Romain, de Kully, de Sabran , de Suffren-Saint-Tropez , de Saint-Priest , Auguste de Talleyrand , Lynch ; M. de Sèze.

4- Les lettres-patentes qui seront expédiées , en vertu de nos ordonnances, aux pairs de France dont les noms suivent , porteront institution du titre de vicomte. Eu conséquence , ce titre sera et demeurera uni à la pairie dont nous les avons pourvus, et ils en jouiront eux et leurs successeurs à ladite pairie, ainsi que des droits, honneurs et prérogatives qui y sont attaches , savoir :

Les vicomtes de Chàteaubciant , Mathieu de Montmorency, du Bouchage ; MM. Le Pelletier de Rosambo, Christian de Lamoignon , Emmanuel Dambray.

5. Les lettres-patentes qui seront expédiées, en vertu de nos ordonnances , aux pairs de France dont les noms suivent , porteront institution du titre de baron. En conséquence , ce titre sera et demeurera uni à la pairie dont nous

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