HESSE
r*a,r*lement
Le grand-duché de Hesse, qui compte (en 1873) une population de 884,218 habitants, a un gouvernement monarchique avec deux Chambres ou États {Stcinde), La charte constitulonnelle en date du 17 décembre 1820 a été plusieurs fois modifiée depuis, surtout pour la composition des Chambres et le mode d’élection des députés.
Le souverain partage le pouvoir législatif avec le Parle-
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ment qu’il convoque et peut proroger. Il peut aussi dissoudre la seconde Chambre.
La première Chambre est composée (loi de 1850, modifiée le 8 novembre 1872), des princes du sang, des chefs de familles médiatisées (autrefois souveraines), du doyen de la famille des barons de Riedesel, de l’évêque (catholique) de Mayence ou de son représentant, d’un prélat protestant nommé à vie par le souverain, du chancelier de l’Université de Giessen, de deux membres de la noblesse territoriale élus pour six ans par leurs pairs, et enfin de douze membres au plus, nommés à vie par le souverain. — D’après la loi de 1856, la première Chambre se composait de 22 membres à titre héréditaire, de deux membres siégeant à raison de leurs fonctions, de deux délégués des grands propriétaires, d’un député de l’Université et de onze membres nommés par le roi. ■ — Nul no peut siéger à la première Chambre, s’il n’est âgé de vingt-cinq ans.
La deuxième Chambre se compose (loi de 1862, modifiée le 8 novembre 1872) de 50 membres, savoir : dix membres élus par les huit villes principales (dont deux par Darmstadt et deux par Mayence), et quarante par les autres villes et les communes rurales. — A.ux termes de la loi de 1862, on comptait six députés de l’ordre équestre, dix des principales villes et trente-quatre par les bailliages. — L’élection a lieu à deux degrés : est électeur primaire tout citoyen inscrit sur les rôles et âgé de vingt et un ans ; il faut justifier d’un cens de 40 florins (82 fr,) pour être électeur secondaire. Tout électeur primaire est éligible comme député, s’il est âgé de vingt-cinq ans. — Les députés sont élus pour six ans, et renouvelés par moitié tous les trois ans.
Une ordonnance du 22 mars 1879 a réorganisé le ministère d’Etat qui peut se diviser en trois départements, mais comprend seulement, en fait, deux chefs de service avec divers employés supérieurs.
Le grand-duché est divisé en trois provinces placées chacune sous l’administration d’un directeur (1).
(1) Dictionnaire de la politique^ de M, Maurice Blogk, 1873. — Notice par M. Georges Louis : Annxiairc de la Société de Icrj . comp.^ 0"^ année : 236.
ALI^E MAGNE
