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de la Possession , n° 90, où, après avoir rappelé la maxime : Nulle ser- A vitude sans titre ; il ajoute : « Mais lorsque celui qui a joui rapporte ‘À » un titre en vertu duquel il à joui du passage , où de quelque au- F » tre espèce de servitude sur un héritage, quoique le possesseur de É » l'héritage qui l’a troublé dans sa jouissance conteste la validité de Li » son titre , la jouissance qu'il a eue en vertu de ce titre, ne passe Ë $

» plus pour une simple telérance , et suffit pour qu'il puisse former » la complainte et demander à être maintenu par provision dans sa » jouissance , jusqu'a ce qu'il ait été statué définitivement au pé- » titoire.

» N° 91. Îl en est de méme de tous les droits qui sont de nature » à ne pouvoir s’acquérir par la seule possession sans litre , tels que » sont les droits de banalité, les droits de corvée. Le seigneur qui

» en à joui saus titre, n'est pas reçu à porter la complainte pour y » être maintenu; cette possession, en laquelle il a été sans titre, » élant présumée injuste et extorquée dans son origine par un abus » que le seigneur a fait de sa puissance ; mais lorsque le seigneur » rapporte un tre , quoique ce titre soit contredit, il suffit pour » que le seigneur puisse former sa complainte, et pour qu'il doive » être maintenu par provision dans la possession du droit par lui » prétendu , jusqu'à ce qu'il ait été statué définitivement au pé- » titoire. »

Remarquons d’abord que Pothier suppose que le titre dont il s’agit et qui serait contesté, °st le titre constitutif de la banalité ; ie titre qui la rattache à la seigneurie ; et non le titre qui ferait que tel ou tel Fi

est personnellement propriétaire ou acquéreur de cette seigneurie et des droits en dépendant.

Or, dans l'espèce , on ne conteste pas que de Ja seigneurie de Montréal , en soi et par elle-même, ne dépende le droit de banalité; on l’a

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