II. — HONORAIRES DE MESSES

affectés à cette fondation doivent tous et toujours être placés en acquisitions immobilières (Bulle Nuper).

7. Il est défendu de placer dans les églises, même le jour des morts, des troncs destinés à recueillir des offrandes pour des messes (Bulle Nuper). - *

Dans les sanctuaires ou églises très fréquentées, où les fidèles offrent de nombreux honoraires de messes, qu'il est impossible d'acquitter à bref délai, on ne peut accepter ces honoraires, à moins d'avertir les fidèles du délai inévitable (Bulle Nuper).

Toutes ces prescriptions de la Bulle Nuper relatives aux chapitres, couvents, églises et congrégations, sont aussi valables pour les prêtres individuellement (Bulle Nuper).

8. Pour les réductions, modérations et commutations de messes,

a) Cette permission de l'évêque est également requise pour les fondations de chapellenies purement laïques, équiparées aux legs pieux.

b) La discipline constante de l'Église prescrit que les biens affectés aux legs pieux, qui sont encore entre les mains des héritiers, doivent recevoir la garantie d'une hypothèque légale. Et si cette mesure n'a pas été prise lors de la fondation, on doit y suppléer après coup.

c) Cette autorisation d'accepter des charges de messes perpétuelles doit être demandée et reçue par écrit par les officiers des Chapitres ; c'est une obligation très grave, nonobstant toute coutume contraire (S. C. C, 15 avril 1690)..

(/) Si on ne l'a pas fait, l'acceptation est valide, parce que la Bulle Nuper ne renferme aucune clause irritante (S. C. C, 16 janvier 1664). Toutefois l'Ordinaire a le pouvoir de rescinder cette acceptation (S. C. C, 17 mai 1861).

e) L'église, ou autre établissement pieux, n'est pas tenue de commencer à ses frais l'accomplissement du legs, tant que le capital n'a pas été placé en biens stables et de rapport. (S. C. C, 15 septembre 1657).

/) On ne peut placer ce capital en cens, ni sur les monts de piété, moins encore en consolidés ou en titres de la dette publique de VEtat, ainsi qu'il résulte de nombreux décrets des Congrégations romaines. Pour cela, il faut l'autorisation du Saint Siège ; or le Saint Siège « difficillime et accedentibus gravissimis causis annuit, quando agitur de pecunia prò celebratione missarum collocanda ». On ne doit donc employer les capitaux destinés à assurer la célébration de messes perpétuelles qu'à l'acquisition de biens immeubles.

Telle était l'ancienne discipline. Aujourd'hui cependant, étant donné ses lois subversives, et les énormes impôts qui grèvent les revenus eccléliastiques, il est permis de placer les fonds destinés aux chapellenies et aux legs pieux en titres de la dette publique au porteur, que l'évêque conservera en lieu sûr.

l'autorité de l'évêque n'est pas suffisante ; il faut recourir au Saint Siège, même s'il s'agit de legs peu considérables. Si cependant, lors de la fondation du bénéfice, il avait été expressément déclaré que la réduction pourrait être faite par l'évêque, on peut s'en tenir à cette détermination (Bulle Nuper) (1).

La faveur de réduction ou condonation de messes, telle que l'accorde le Saint Siège, ne peut profiter à ceux qui auraient omis par malice la célébration des messes, dans l'espoir d'en obtenir la réduction; l'induit apostolique porte toujours cette clause : « Dummodo malitiose non omiserint animo habendi compositionem, alias gratia nullo modo suffragatur » (2) (Bulle Nuper).

(1) Noter que suivant l'opinion de plusieurs auteurs (v. Liguor., I. c, n. 331 ; Ferraris, Miss, sacrif., a. 2), il ne s'agit ici que du cas où le legs a été fondé avec une somme considérable, qui ne suffit plus à assurer l'honoraire convenable pour les messes ; en d'autres termes, il s'agit d'une réduction à faire sur un capital qui n'a été ni diminué ni perdu ; car c'est uniquement cette hypothèse qu'envisageait le Concile de Trente (sess. XXV, c. 4), dont le décret est visé dans la Bulle Nuper. Mais quand les revenus viennent à diminuer ou à faire totalement défaut, pour un temps ou pour toujours, sans qu'il y ait faute du bénéficier, alors on peut omettre, en tout ou en partie, la célébration des messes, suivant que les revenus sont perdus ou seulement diminués. Il n'est donc pas toujours nécessaire pour cela de recourir au Saint Siège. C'est pourquoi, « si le fondateur n'a pas déterminé le nombre de messes, mais seulement leur honoraire, le chapelain, à qui les revenus font défaut, peut diminuer de sa propre autorité la célébration des messes, et les réduire au nombre correspondant à l'honoraire fixé. Si au contraire le fondateur a déterminé le nombre de messes, et que les revenus viennent à diminuer au point de ne plus laisser l'honoraire accoutumé, le chapelain consultera l'évêque ou du moins une personne compétente » (s. Alphonse, d'après Frassineti, Comp. della T. M., t, II, n. 372). La S. C. du Concile avait déclaré (7 juin 1686 et 8 août 1705, ap. Lig., n. 224) que les chapelains et bénéflciers ne sont pas tenus de célébrer pendant le temps que le capital de leur bénéfice ne produit aucun revenu, pourvu qu'il n'y ait pas de leur faute. — Remarquer cette condition ; car si les rentes venaient à faire défaut parce qu'ils auraient négligé de les exiger ou de les revendiquer, ils ne seraient aucunement dégagés de l'obligation d'acquitter les charges. C'est donc un devoir étroit pour les bénéficiers d'employer tous les moyens, même les poursuites judiciaires, pour conserver les revenus de leurs propres bénéfices ou chapellenies (v. Ferraris, /. c).

(2) Il est bon d'indiquer ici les règles suivies par le Saint Siège pour accorder les réductions ou les condonations de messes sollicitées par les fidèles.

En ce qui concerne les absolutions ou condonations pour les messes non célébrées, on recherche avant tout s'il y a une cause raisonnable; en