‹ Consultations de morale, de droit canonique et de liturgie (volume 2)Chapitre 13 sur 400 · II. — HONORAIRES DE MESSES · texte numérisé non relu

II. — HONORAIRES DE MESSES

9. C'est une obligation grave pour tous les recteurs des églises, de tenir publiquement affiché dans la sacristie le tableau des messes fondées à célébrer dans leur église ; et s'ils se trouvent dans l'impos-

sorte que si par malice, et dans l'espoir coupable d'obtenir cette condonation, on avait négligé la célébration des messes, la condonation serait nulle.

On exige en second lieu que les rentes qui demeurent encore du legs ou du bénéfice ne suffisent pas à suppléer à la célébration des messes omises.

La pauvreté est un juste motif d'obtenir ces condonations. Mais il y a pauvreté absolue et pauvreté relative. La pauvreté est absolue quand ce que l'on possède ne permet pas de vivre sans' recourir au travail, manuel ou intellectuel. Elle est relative quand ce que l'on possède ne permet pas de vivre suivant la décence de sa condition. Quand il s'agit d'un effet déterminé, par exemple la restitution des frais d'un procès, les aliments, et autres cas de ce genre, celui qui les demande doit prouver qu'il est dans une pauvreté absolue. Pour les autres cas, il lui suffit de la pauvreté relative.

En ce qui concerne la réduction des messes à célébrer, le Saint Siège ne l'accorde pas quand tout l'héritage est grevé de la charge des messes. Il ne suffit pas alors que l'héritier ait assigné un immeuble à l'Église ou au légataire, si les revenus de cet immeuble ne suffisent plus à satisfaire les charges.

Il en est de même lorsque le testateur n'ayant assigné aucun bien déterminé pour garantir la célébration des messes, les héritiers ont versé à cette fin une somme déterminée. Si cette somme ne suffit pas à faire face aux charges, on devra l'augmenter, et il n'y a pas à espérer de réduction. Il n'y a pas -davantage lieu à réduction quand la charge a été acceptée par contrat. Mais alors le juge ordinaire est appelé à voir si le contrat est rescindable pour cause d'injustice ou de lésion.

Quand il s'agit de réduire des charges qui comportent à la fois des messes et d'autres œuvres pies, on réduit ces dernières de préférence aux messes, à moins que le testateur ait manifesé sa volonté dans le sens opposé.

Pour la réduction il faut une cause juste. Et c'est une cause juste que l'«inculpata reddituum diminutio»; sont aussi causes justes celles que nous avons mentionnées pour motiver la condonation.

On examinera ensuite si le legs pour messes est démonstratif ou taxatif. Il est démonstratif quand on commence par indiquer la charge des messes ou des autres œuvres pies dont on entend grever un immeuble ; si on disait pas exemple : « Je veux que l'on célèbre tant de messes, pour lesquelles je désigne tel bien fonds » ; dans ce cas, il n'y a pas lieu à réduction, et l'on doit suppléer àl'insuffisancedu fonds par les autres biens qui forment l'héritage. Le legs est taxatif quand on commence par déterminer le fonds que l'on grève de la charge des messes ; par exemple : « Je laisse tel bien, sur lequel je veux que l'on célèbre tant de messes ». Dans ce cas, l'héritier n'est pas tenu de suppléer par les autres biens à l'insuffisance ou à la perte de ce fonds, et c'est un juste motif d'obtenir la réduction.

sibilité d'accepter de nouvelles fondations, le tableau doit en faire mention (Bulle Nuper).

Il est également obligatoire d'avoir dans chaque sacristie deux

Nous avons emprunté ces notions à Lucidi (DeVisitatione sacr. Liminum, p. I, t. II, p. 429 suiv.) ; cet auteur les appuie de nombreuses décisions des Congrégations romaines. Ces règles sont également valables pour les condonations ou réductions accordées par les évêques en vertu d'induits spéciaux du Saint Siège.

De plus, le Saint Siège accorde facilement aux évêques l'induit de transférer à d'autres églises les charges de messes, et celui de faire condonation des omissions pour le passé et de réduire pour l'avenir le nombre des messes. Voici les conditions de ces induits.

Quant au premier, il faut remarquer qu'autre chose est le transfert des messes manuelles et adventices, autre chose est le transfert des messes fondées que l'on doit célébrer dans une église désignée ou à un autel déterminé.

Pour le premier cas, l'autorité ordinaire de l'évêque est suffisante, sans aucune limitation, alors même qu'il s'agirait d'un grand nombre de messes à célébrer, que l'on ne peut célébrer dans une seule église ou à un seul autel (v. Ben. XIV, De Sacr. Missse, 1. III, c. 21). Bien plus, lorsque l'on affiche un avis pour prévenir les fidèles dece transfert, il n'est même pas besoin de l'autorité des évêques ; car les fidèles étant prévenus, donnent leur consentement au transfert dans une autre église en même temps qu'ils offrent les honoraires (Ben. XIV, Inst. 56).

Si au contraire il y a obligation de célébrer dans une église ou à un autel déterminés, on doit absolument se conformer à la volonté des bienfaiteurs ; et alors seul le suprême pouvoir a qualité pour y apporter des changements, moyennant de justes motifs. L'induit qui s'accorde habituellement aux évêques est soumis aux conditions suivantes :

1° Qu'il y ait un juste motif, par exemple le petit nombre de prêtres, ce qui oblige à retarder ou à omettre la célébration des messes.

2° Que dans les églises et aux autels désignés, on célèbre le plus grand nombre possible de messes, surtout les jours de fêtes.

3° Qu'il ne s'agisse pas des legs de messes pour lesquels la loi de la fondation permet d'élever l'honoraire, car il serait alors facile d'avoir des prêtres en plus grand nombre.

4° Que la translation se fasse à d'autres églises ou autels du même diocèse, bien qu'en des pays différents.

5° Que l'on fournisse à l'évêque l'attestation de la célébration des messes ainsi transférées.

6° Que l'induit soit valable pour trois ans, et que la translation n'ait pas une durée supérieure à trois ans.

Par rapport au second induit, c'est-à-dire pour les condonations et réductions, le Saint Siège prescrit que les évêques suivent, en en faisant usage, les règles tracées par le Concile de la Province de Rome (1725). Dans ce Concile, Benoît XIII prescrit que les induits à accorder aux évêques pour les condonations des messes non célébrées dans le passé et les

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