XXXI. — CLERC TÉMOIN DEVANT UN JUGE LAÏQUE

amputation. Quoique l'écolier eût ainsi contribué à faire la preuve du délit sans avoir émis aucune protestation, le Pape décida que ce clerc n'avait encouru aucune irrégularité.

Au sujet du serment que l'on joint aux dépositions, disons avec Ferraris (v. Juramentum, a. Il, n. 64), que le clerc peut le prêter, s'il y a lieu, devant un juge laïque, pourvu qu'il le fasse volontairement, et non par ordre (c. Ex rescripto, 9, De jurejur., et c. Pervertit, 2, De Fidejass.). S'il était exigé par commandement personnel du juge séculier, il serait interdit au clerc : « Nullus ex ecclesiastico ordine cuiquam laico quidpiam super sacra evangelia jurare prœsumat » (can. Quoties, 21, G. 22, q. 5). Et alors le clerc, ne pouvant se refuser à prêter serment, doit se munir de l'autorisation de son supérieur, suivant la disposition expresse d' Honorais III (c. Inhserentes. 1, De juram. calomn.) : « Episcopus, inconsulto Romano Pontifice, vel quisque clericus, inconsulto preelato suo, minime jurare audeat ».

5. Troisième question. — Après avoir examiné les prescriptions juridiques sur le témoignage et le serment des clercs devant les juges séculiers, demandons-nous ce qu'il faut penser du clerc qui les ignore.

Tout le monde sait qu'autre est l'ignorance invincible, autre l'ignorance vincible : la première excuse tout à la fois de la faute et de la peine ; la seconde n'excuse pas de la faute, et n'excuse de la peine que si celle-ci est portée contre ceux qui, la connaissant, Ja méprisent; c'est ce qui se produit lorsque le législateur use des expressions : scienter, audacter, praesumptuose, etc.

Cela posé, un clerc qui serait dans l'ignorance vincible des prohibitions canoniques, ne serait pas exempt de faute, s'il allait témoigner sous la foi du serment devant le juge séculier, sans l'autorisation requise. Mais il n'encourrait aucune peine, comme nous avons vu. Et s'il était dans l'ignorance invincible (ce qu'il est difficile d'admettre pour les clercs), il ne commettrait même aucune faute.

6. Quatrième question. — De ce qui précède découle clairement la solution de notre cas. Polyphème et Métellus sont l'un et l'autre dans l'erreur : le premier, parce qu'il ignore les dispositions du droit, qui exige l'autorisation du supérieur pour qu'un clerc puisse témoigner et prêter serment devant le juge séculier ; le second.

parce qu'il croit qu'il existe des peines latœ sententise contre le clerc qui sans permission témoigne et prête serment devant le juge séculier.