LU. — DROIT DU CHAPITRE JOUISSANT DE LA CURE

celui qui a la juridiction ordinaire, peut désigner le vicaire paroissial en cas de vacance, à l'exclusion de toute autre personne ou ■de tout collège. On devra donc conclure avec Barbosa, /. c, : « Deputatio vicarii hujusmodi donec provideatur de rectore, spectat semper ad episcopum,... ac proinde inferiores qui non habent jurisdictionem quasi episcopalem cum facultate congregandi synodum, talem vicarium constituere non poterunt ».

D'où il suit que le Chapitre cathédral de B. n'a aucune raison de se plaindre de la nomination du vicaire temporaire faite par l'évêque, car c'est, à l'évêque. non au c-hapitre, qu'appartient ce droit.

En vain objecte-t-on que, la cure habituelle et même actuelle se trouvant dans le chapitre, elle ne devient pas vacante par la mort de l'archiprêtre. Car la cure, comme on l'a vu, est exercée par l'archiprêtre, et celui-ci venant à manquer, l'exercice actuel de la cure doit nécessairement vaquer. C'est donc à l'évêque, non au chapitre, de pourvoir à l'exercice intérimaire de cette charge.

4. On ne saurait non plus alléguer la coutume contraire ; car tout le monde sait que par la constitution Benedictus Deus, Pie IV abolit toute coutume contraire au concile de Trente. Et Benoît XIV parlant de cette Constitution, a pu écrire : « Illa quidem abrogat omnia quœ Tridentina? Synodo contraria esse videantur ; ideoque singula ejusdem Concilii capita simul amplectitur et nullius efficit momenti consuetudines quse leges aliquas in iisdem capitibus prœscriptas violent ». Nous devons donc dire que, même si la coutume alléguée est exacte et constante, dès lors qu'elle est en opposition avec le concile de Trente, elle n'aura aucune valeur : « Licet ejusmodi consuetudo constans haberetur, nihil tamen facienda esset, cum Tridentino Concilio apertissime répugnât » (Bened. XIV, l. c).

5. Nous avons d'ailleurs une décision formelle de la S. C. du Concile, qui cadre parfaitement avec notre cas.

La cathédrale d'Orvieto, comme celle dont nous parlons, avait la cure des âmes, qu'elle exerçait par l'archiprêtre. Celui-ci étant venu à mourir, l'évêque se crut en droit de nommer l'économecuré, aux termes du concile de Trente. Le Chapitre s'en plaignit, soit parce que, ayant par devers lui la cure habituelle, il estimait qu'il n'y avait pas de véritable vacance, soit parce qu'une coutume

centenaire lui attribuait le droit de désigner lui-même les prêtres qui exerceraient pendant l'intérim la charge d'âmes. La cause fut déférée au jugement de la S. C. du Concile, et discutée en ces termes: « An sequuto obitu Archipresbyteri, cui inest cura animarum, liceat Capitulo substituere presbyteros, qui interim curam animarum exerceant, seu potius spectet ad episcopum deputatio œconomi in casu ». Or, voici la décision du 5 septembre 1786, rapportée par Pallottini (v. Capitulum, § 3, n. 40) : « Sacra Congregatio, licet declaraverit ad Capitulum spectare curam h-abitualem animarum, responsum dédit : Negative ad primam partem ; affirmative ad secundam ».