III. — RELIGIEUX SÉCULARISÉS

trouve dans cette situation doit tout d'abord trouver un évêque qui veuille bien l'admettre dans son diocèse. Par où l'on voit que l'évêque d'origine (c'est-à-dire du lieu où est né le religieux ou du lieu où il avait domicile avant de faire profession) n'est pas tenu de le recevoir, tout au moins après les vœux solennels ; et à plus forte raison aucun autre évêque. C'est qu'en effet, la profession religieuse de vœux solennels, en vertu de l'exemption, a totalement soustrait le religieux à la juridiction de l'Ordinaire ; et celui-ci n'ayant plus sur lui aucun droit, n'a donc envers lui aucun devoir. L'évêque peut cependant, sans l'accepter dans son diocèse, lui permettre de célébrer et d'exercer les autres actes du ministère ecclésiastique, si rien d'ailleurs ne s'y oppose. C'est ce qui résulte de la décision suivante de la S. C. sur la Discipline Régulière du 16 août 1898 : « Ordinarius invitus non cogitur illos (religiosos manentes extra claustra) in suum clerum cooptare, neque beneficiis ecclesiasticis proponere ; sed perdurante grafia concessionis, ejusdemque a Sede Apostolica consecuta prorogatione, ad sacra obeunda ministeria pro lubitu in sua diœcesi habilitare potest si velit » (v. Monti, eccl, t. XI, p. 10 {Canoniste, 1899, p. 232]). Cela ne peut toutefois se faire que si le rescrit ne contient pas la clause qu'on y insère habituellement pour les membres des congrégations religieuses à vœux simples et exceptionnellement pour les réguliers à vœux solennels, en vertu du décret Auctis admodum, de 1892. Car ce décret" porte, au n. 6 : « Qui in sacris ordinibus constituti et volis simplicibus obstricti sive perpetuis sive temporalibus sponte dimissionem ab Apostolica Sede petierint et obtinuerint, vel aliter ex Apostolico privilegio a votis vel perpetuis vel tefnporaneis dispensati fuerint, ex claustro non exeant, donec episcopum benevolum receptorem invenerint, et de ecclesiastico patrimonio sibi providerint ; secus suspensi maneant ab exercitio suorum ordinum )>. — Ainsi, les membres d'un Ordre ou d'une congrégation qui en sortent avant d'avoir trouvé un évêque qui veuille bien les recevoir, et de s'être constitué un patrimoine ecclésiastique, demeurent suspens de l'exercice de leurs ordres ; et tant que ces conditions ne sont pas remplies, l'évêque ne peut les admettre à exercer leurs ordres, sans une permission expresse de la S. C. des Evêques et Réguliers. C'est ce qui résulte de la décision de cette Congrégation en date du 20 novembre 1895 (Monit. eccl, t. IX, part, il, p. 5 ; [Canoniste, 1896, p. 400]).

Passons maintenant aux religieux qui ont l'induit de sécularisation perpétuelle.

6. Voici la formule de cet induit : « SSmus, attenta informatione et voto tam Episcopi N. quam P. Procuratorisgeneralis Ordinis...., perpensisque peculiaribus cirsumstantiisinhoc casu concurrentibus, quatenus orator ad aliam S. Congregationem pro eadem recursum non habuerit, aliter sub pœnis nullitatis aliisque, juxta Decreta Innocentii XII, 4 jun. 1692 et démentis XIII, 15 aprii. 1768, benigne annuit pro gratia perpétuée sœcularisationis, arbitrio et conscientise memorati episcopi, qui, constito sibi de veritate expositorum, indulgere queat ut ipse orator in sseculo extra suœ religionis claustra, in habitu clericali (vel decenti seeculari) quoad vixerit, commorari licite possit et valeat, servatis tamen per eumdem substantialibus votorum suse religiosa? professionis, quœ semper quantum hujusmodi statu fieri poterit in suo robore permaneant, retentoque interius, ad excitandam jugiter istius obligationis memoriam, aliquo sui habitus regularis signo, nec non obedientiae et jurisdictioni Ordinarli, in cujus diœcesi vel territorio ipsum commorari contigerit, omnimodo subsit, in vim etiam solemnis obedientiae voti, atque eidem praesens indultum exhibere teneatur ; ordinationibus Apostolicis.... non obstantibus, etc. ».

Il résulte de cette formule que le régulier sécularisé : 1° doit observer les obligations essentielles des vœux ; 2° qu'il doit les observer toujours, quantum -fieri potest ; 3° qu'il doit quitter l'habit religieux, mais cependant en conserver intérieurement un signe, comme souvenir de son obligation ; 4° qu'il est entièrement placé sous la juridiction de l'Ordinaire du lieu qu'il habite, même en vertu du vœu solennel d'obéissance.

En ce qui concerne les réguliers engagés dans les ordres sacrés, on ajoute encore, le plus souvent, l'obligation de se constituer un patrimoine sacré, et de porter le costume ecclésiastique, sans omettre cependant le signe intérieur de l'habit religieux : « Dummodo orator provisus sit sufficienti patrimonio sacro rite constituto pro ejus congrua sustentatione, facultatem manendi in saeculo quoad vixerit in habitu presbyterali, et retento interius aliquo regularis habitus signo, prò suo arbitio et conscientia eidem concédât, etc. » (l).

(1) Remarquer que l'on ne peut regarder comme patrimoine sacré la pension que les religieux, même sécularisés, reçoivent du Gouvernement