LXVI. — DU PROPRE CURÉ DES FUTURS

Pallottini, Collect. Decis. S. C. C, t. VIII, v. Matrimonium, § 15) (1). Quant aux vagi, il y a à leur sujet une double opinion. Certains reconnaissent à n'importe quel curé le droit de les unir ; d'autres l'attribuent uniquement au curé du lieu où ils se trouvent provisoirement. La première opinion est appelée commune par saint Liguori ( l. c, n. 1089), et Barbosa (in Conc. Trid., 3 et 4) dit qu'elle a été formulée par la S. G. du Concile. La seconde est adoptée par de nombreux théologiens et canonistes, surtout récents, par exemple D'Annibale (t. III, n. 326 et t. I, n. 86) ; Mansella (1. IV. 4, n. 22) ; Lehmkuhl (t. II, n. 976) ; Vecchiotti (t. III, § 106) ; Santi (1. IV, tit. m, n. 83) ; Gasparri (t. II, n. 917). Cela étant, s'il s'agit d'un mariage à célébrer, on s'en tiendra à la seconde opinion ; s'il s'agit d'un mariage célébré, on adoptera la première. D'ailleurs, il suffit qu'un seul des contractants soit vagus (D'Annibale, t. III, t.. 457, not. 39) (2).

6. Telles sont les règles générales qui régissent la matière. Mais il faut considérer un certain nombre de cas particuliers, qui peuvent soulever de graves difficultés.

a) Celui qui a deux domiciles peut se marier devant le curé dans la juridiction duquel il se trouve ; pourvu cependant que dans les deux domiciles il ait coutume de demeurer également au jugement des sages (Ben. XIV, Inst. 33, n. 6).

b) Le séjour à la campagne, pour repos ou pour affaires, ne fait pas acquérir le quasi-domicile, suivant l'enseignement de Benoît XIV (/. c, n. 7) et la décision de la S. C. du Concile du 1er décembre 1640, in Abulen. (ap. Ben. XIV, l. c). Cependant Gasparri observe justement que cette disposition repose sur la présomption que l'on ne passe pas, pour des motifs dece genre, la plus grande partie de l'année en villégiature. Que s'il en est autrement, on acquiert, même en villégiature, le quasi- domicile, et le droit de se marier devant le curé du lieu. C'est ce qu'a décidé la S. C. du Concile dans la Parisien., Matrimonii, du 16 décembre 1889 [Canoniste, 1890, p. 316].

c) Les enfants mineurs, qui sont sous l'autorité paternelle,

(1) [Voir la note précédente.]

(2) [La discussion est devenue sans objet, en ce qui concerne la validité, par suite du décret Ne temere, rattachant la valeur du mariage à la présence du curé du lieu. — Tr.]

peuvent toujours se marier devant le curé du domicile de leurs parents; et s'ils demeurent ailleurs pendant la majeure partie de l'année, ils peuvent aussi se marier devant le curé du lieu. Une fois majeurs ou émancipés, ils peuvent aussi abandonner le domicile paternel (Gasparri; l. c, n, 925).

d) Les prisonniers qui ne sont qu'en prison préventive, avec l'espoir d'en sortir bientôt, doivent se marier devant le curé de leur propre domicile, et non devant celui de la prison (S. C. G., 26 mai 1707, in Farfensi, ap. Ben. XIV, Inst. 33, n. 12). Mais s'ils, sont condamnés à la prison pour plus de six mois, ils doivent se marier devant le curé de la prison (Ben. XIV, ibid.).

é) Les pensionnaires des collèges et séminaires, les jeunes filles qui font leur éducation dans les couvents, les enfants des orphelinats, les malades des hôpitaux, s'ils y demeurent la plus grande partie de l'année, doivent se marier, non par devant les aumôniers ou recteurs spirituels de ces établissements, mais devant les curés dans la juridiction desquels se trouvent ces maisons (D'Annibale, t. III, n. 457, not. 38, avec de nombreuses autorités).

/) Les magistrats, juges, médecins, et tous autres employés ou fonctionnaires, qui demeurent dans le même lieu pendant la plus grande partie de l'année, peuvent parfaitement se marier devant le curé du lieu où ils demeurent, suivant la décision de la S. C. du Concile rapportée par Garcia {De benef., part. V, c. 7, n. 11).

g) Les serviteurs et servantes qui ont pris des engagements de service pour plus d'un semestre peuvent se marier devant le curé de leurs maîtres, comme aussi devant celui de leurs parents ou de leurs frères, s'ils avaient chez ces derniers leur domicile (Benoît. XIV, l. c).

h) Les soldats de garnison sont considérés comme ayant domicile au lieu où ils résident (1. Municeps, ff. ad municipalem) ; c'est pourquoi ils peuvent se marier devant le curé du lieu. Ils peuvent aussi le faire devant le curé de leur domicile de famille. — S'ils ne sont pas en garnison, mais en campagne, ils doivent contracter devant le curé de leur domicile familial (Ben. XIV, Inst. 88, n. 9). Les aumôniers militaires, à moins qu'ils n'aient le pouvoir d'administrer tous les sacrements réservés aux curés, ne peuvent pas assister validement au mariage des soldats (S. C. C, in Neapolitana, Matrimonii, 29 août 1733).