LXVI. — DU PROPRE CURÉ DES FUTURS
mariage, le curé doit-il être véritablement tel ? Ne suffit-il pas du titre coloré ou de l'erreur commune ?
Quand les deux conditions se vérifient ensemble, à savoir le titre coloré et l'erreur commune, le mariage contracté devant un curé qui ne l'est pas en réalité, est néanmoins valide. Voici ce qu'en dit Sanchez (1. III, disp. 22, n. 5) : « Certissimum est gesta a judice ordinario pertinentia ad forum externum, valida esse, si is judex titulum habeat communi errore existimatum legitimum et a legitimo superiore collatum ». Après avoir allégué de nombreux textes juridiques, il expose la raison : « Cujus decisionis ea est ratio quia sequerentur gravissima inconvenientia et scandala si detecto eo impedimento, omnia gesta per eum, dum communis error durât, invalida esse ac si verus judex non esset ». Il y aura titre coloré quand la paroisse a été réellement conférée, quoique la collation ait été nulle en raison d'un vice caché, pour simonie, excommunication, etc. L'erreur commune est celle que partagent le plus grand nombre des sujets, et non quelques-uns seulement, ou le seul collateur. Quand donc les deux conditions se vérifient, il n'y a aucun doute possible sur la validité du mariage célébré devant un curé qui ne l'est pas réellement.
Gela est encore vrai, dit Sanchez, quand celui qui se marie sait que le curé n'a qu'un titre coloré, pourvu que les autres l'ignorent communément. Même conclusion pour un mariage célébré devant un laïque, que tout le monde croyait prêtre, et qui aurait reçu du curé l'autorisation (l. c, n. 61).
8. Mais s'il n'y avait que l'erreur commune, sans titre coloré, pai* exemple si le curé s'était introduit dans la paroisse sans aucune investiture, mais cependant fût généralement tenu pour curé, les mariages contractés devant lui seraient-ils valides ?
Sanchez enseigne qu'ils ne le seraient pas : « Si autem parochus, qui licentiam dédit, intrusus erat, licet intrusio esset communiter incognita, matrimonium est nullum ; quia ille intrusus omni prorsus caret jurisdictione, nec valide poterat assistere matrimonio ». — Mais il ne manque pas d'auteurs pour soutenir que, même sans le titre coloré, la seule erreur commune suffit pour suppléer la juridiction. Nous avons étudié ex professo cette question (Cons. mor. LXIX), en traitant de la juridiction du confesseur pour l'absolution ; c'est la même chose pour le curé par rapport au mariage ; et nous avons vu que cette opinion est solidement pro-
bable. Du reste, même en laissant subsister la controverse, on peut en ce cas appliquer le principe réflexe que l'Église supplée la juridiction. Pour la pratique, nous nous rallions à l'observation de Gasparri (/. c. n. 913) : « Si agïtur de matrimonio ineundo, non contrahat ur corani tali parodio putativo; si de contracta, recurratur ad S. Sedem prò sanatione ad cautelarti, et interim stetur prò matrimonii valore, donec S. Sedes aliud non declaraverit ».
9. Troisième question. — Passant enfin à la solution de notre cas. nous disons que le mariage de Léandre et de Berthe, célébré' devant Philalètlie. qui a commis une simonie pour se faire investir de la paroisse, est certainement valide, puisque dans l'espèce on rencontre à la fois le titre coloré et l'erreur commune.
