LXVII. — PATRIMOINE POUR L'ORDINATION

6. Toutefois il y a une instruction de la S. C. de la Propagande qui amène à une conclusion tout opposée. En voici le texte, d'après la Collectanea de la Propagande (n. 1179, p. 402, a. 11). Elle parle du titre de mission, c'est-à-dire du droit de recevoir les aliments de la mission elle-même :

« Quemadmodum alii titilli, ita etiam hicde quo agitur, juxta canonicas sanctiones amitti potest atque ab Ordinariis auferri, de consensu tamen S. Congregationis, cujus est sic ordinatos prsestiti juramenti vinculo exsolvere. Quod si amisso titillo generatim, aut etiam titulo Missionis, alter ei non substituatur, sacerdos haud propterea remanet suspensus ; sed Ordinarli tenentur compellere ordinatos ad alt eri us tituli subrogationem, prout sacris canonibus consultimi est. Id Sacra Congregatio in generalibus comitiis diei 1 septembres 1856 declaravit ».

Ce passage doit s'entendre, semble-t-il, des titres qui peuvent être perdus juxta canonicas sanctiones ; c'est-à-dire de ceux dont la perte a été prévue par les canons et a fait l'objet de dispositions positives. Tel serait le patrimoine sacré, qu'il est défendu d'aliéner, à moins que le clerc ait obtenu un bénéfice ou une pension. Ainsi encore la perte du titre de pauvreté pour les religieux sécularisés, qui sont tenus de se constituer un patrimoine. Mais il n'existe pas d'autre cas, que nous sachions, oùles canons prescrivent, en cas de perte du titre, de le remplacer par le patrimoine ; et Benoît XIV, Garcia, Reiffenstuel, saint Alphonse, et tous les autres auteurs qui traitent ces questions, et que nous avons soigneusement contrôlés, n'en connaissent pas davantage. Par conséquent il faut restreindre le sens de cette instruction comme nous l'avons fait, ou l'appliquer exclusivement à la perte du titre de mission. Au reste, quel que soit le sens de cette instruction, elle concerne uniquement les missionnaires de la Propagande, pour qui elle a été faite.

On peut donc conclure qu'il n'existe aucune loi canonique obligeant le prêtre qui aurait perdu en totalité ou en partie son patrimoine, à s'en constituer un autre ; ni aucune loi qui oblige l'évêque à imposer au prêtre ce remplacement.

7. Pour répondre aux questions posées, il faut donc dire : 1° que Titius ne semble pas obligé de suppléer à ce qui manque désormais à son titre patrimonial ; 2° que si cependant il veut y suppléer ad cautelam, il pourra déposer à l'évêché les valeurs qui formeront

ce supplément, les rendant nominatives, et prenant l'engagement de ne plus les redemander, et de se contenter du revenu.