CONSULTATION LXXV

Comment peut-on aujourd'hui établir des fondations de messes comme titres d'ordination?

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Comment on peut aujourd'hui faire des fondations de messes. — 3. Revenus pour les titres d'ordination suivant le Concile de Trente. — 4. Pour les provinces napolitaines. — 5. Peut-on y imposer des charges de messes ? discussion entre les auteurs. — 6. Décision de la S. C. du Concile. — 7. Règles pour le pays de Naples.

1. Fabrice possède un capital considérable qu'il voudrait employer à fonder des legs de messes perpétuels comme titres d'ordination en faveur des clercs pauvres.

Il demande :

1° Comment doit-il placer ces sommes ?

2° Quelle doit-être la valeur de chaque titre ?

3° Quelle charge de messes peut-il imposer ?

2. Première question. — Rien de plus recommandable que le projet de Fabrice en vue d'aider les vocations ecclésiastiques et de pourvoir au maintien du clergé appauvri. En présence de la pénurie des ministres sacrés et de la diminution des revenus ecclésiastiques, il n'y a pas de fondation plus opportune et plus méritoire que celle-là ; et on doit la conseiller de préférence à toute autre.

Mais comment placer ce capital ?

Les lois italiennes interdisent l'établissement de nouvelles chapellenies, de nouveaux bénéfices et de toute entité juridique en vue du culte. Et l'on ne peut avoir grande confiance aux établissements jusqu'ici maintenus, comme les menses paroissiales, auxquelles on peut attribuer des capitaux, en imposant aux curés l'obligation d'en verser les rentes à des personnes désignées ou à désigner. Car, sans parler des lourds impôts dont les frappe le Gouvernement (surtout de la taxe de 30%), sans parler du caractère précaire de ces établissements, toujours menacés, comme les autres, de conversion, la perpétuité de la nouvelle fondation et sa destination en feraient une entité distincte, exposée à être supprimée, suivant plusieurs jugements des tribunaux du royaume.

Il ne reste donc aujourd'hui d'autre moyen facile et à l'abri de danger, pour faire des fondations pieuses, que de remettre les capitaux à l'évêque, pour qu'il les place en titres au porteur, et en affecte les revenus à l'usage indiqué par le donateur ; ou encore de les confier à la caisse centrale du Saint Siège. L'évêque ou le Saint Siège auront à conserver les titres. Dans les tristes temps où nous sommes, alors qu'il n'est plus possible de faire des fondations pieuses avec la garantie légale, il ne reste plus que la garantie fiduciaire de l'Église. Nous savons qu'en bien des endroits on emploie ce moyen pour fonder des legs, des bénéfices et autres bonnes œuvres, à la pleine satisfaction des fidèles.

3. Deuxième question. — Quel revenu devra assigner aux fondations celui qui veut en faire des titres d'ordination ?

Le Concile de Trente veut que le revenu de ces titres soit suffisant pour la sustentation du ministre sacré, afin que celui-ci ne soit