LXXX. — COMMUTATION DES LEGS PIEUX 1 L

6. De plus Barbosa dresse une liste des cas où l'évêque peut justement commuer les volontés des défunts. En voici le résumé :

a) Quand les biens ou l'argent légués ne suffisent pas pour accomplir l'œuvre prescrite : l'évêque peut les affecter à d'autres œuvres aussi utiles ou nécessaires.

b) Quand la destination du legs ne peut avoir lieu par suite de quelque empêchement de droit ou de fait : l'évêque peut alors l'employer à une autre fin. Il faudrait cependant que l'empêchement derait fût perpétuel; car s'il n'était que temporaire, on devrait en attendre la cessation.

c) Quand le legs est destiné à une fin peu pressante, tandis que dans le même lieu une nécessité urgente se fait sentir. Ainsi un legs fait pour la décoration d'une église qui menace ruine, pourrait être appliqué par l'évêque à la réparation de cette même église.

d) Quand le legs est destiné à un but peu utile, tandis qu'il y a de véritables utilités à pourvoir. Si, par exemple, le legs avait pour objet de pourvoir d'ornements sacrés une église qui en est suffisamment fournie, l'évêque pourrait l'appliquer à un usage vraiment utile et nécessaire en faveur de la même église.

e) Quand le legs concerne des personnes ou des causes indéterminées ; l'évêque pourrait les préciser.

/) Quand l'église légataire est négligente à satisfaire aux charges imposées, l'évêque pourrait transférer le legs à une autre église.

g) Quand, dans un cas quelconque, la commutation présente un caractère d'urgence, et que le temps fait défaut pour recourir au Saint Siège ; l'évêque peut alors la faire lui-même.

7. Dans ces cas et autres semblables, les auteurs attribuent à l'évêque le pouvoir de commuer les volontés des défunts. Ce sont uniquement des cas de nécessité, à savoir quand on ne peut facilement accomplir ces volontés. Sur ce point, nous trouvons excellent l'enseignement du cardinal De Luca. Commentant le chapitre du Concile de Trente, il dit qu'on y accorde à l'évêque le pouvoir de remplacer plutôt que de commuer, c'est-à-dire de remplacer par d'autres œuvres celles qui ne peuvent être exécutées conformément aux dispositions testamentaires. Quant à la commutation proprement dite, qui comporte aussi une certaine dispense, elle est réservée uniquement au Souverain Pontife. Même en ce qui concerni' le pouvoir de remplacer, les évêques doivent agir prudemment, en Italie surtout, étant donnée la facilité de recourir kau Saint

Siège (1). Voici les propres paroles de cet illustre canoniste, qui tranche heureusement la question (Annoi, in S. Conc. Trid., dise, xn) :

« De ultimarum voluntatum commutationibus in isto decreto (Trid., sess. xxii, c. 6) agitur, ut per locorum Ordinarios non concedantur, nisi ex justa causa ; unde propterea disputare soient moderni, an nécessitas et justitia copulative, vel alternative requirantur ; atque prohabilior videtur hœc posterior pars. Rari autem videntur casus, in quibus prœsertim in Italia et in locis in quibus adsit Tribunal Fabricœ S. Pétri, ista facultas per locorum Ordinarios exerceatur ; ea etenim exerceri non potest pro mero arbitrio, sive ex aliqua causa, qua? ex quadam non scripta œquitate vel alio congruo motivo justa videntur, sed solum uhi, vel ex insuffìcientia ejus quod assignatum est, vel ex aliis accidentìbus, ultima voluntas effectum sortiri non potest in eo opere quod a disponente volitimi sit ; unde propterea, non per hoc pia dispositio caducata remanet, ut aliqui male crediderunt, sed effectum sortiri debebit in alio pio opere quod explicari valeat. Atque in ista unius vel alterius operis electione vel destinatione consistit episcopi arbitrium, quod, ut dictum est, raro ad praxim deduci solet iis in locis, in quibus Fabricœ facilitâtes intrent (2), cum ex Apostolicis constitutionibus istud opus, loco eorum quse a defunct is volita sunt, subrogatum sit, quoties res sit integra, quia nempe episcopus non prœvenerit ».

Puis il poursuit : « Improprie autem iste commutationis terminus adhiberi videtur, quoniam, posita impossibilitate adimplendi id quod disponens voluit, suppletio vel subrogatio, potius quam commutatio dicenda videtur, ne alias dispositio caducata remaneat, ex ea congrua ratione, quod pia dispositio principaliter directa dicitur in Deum, propriamque animam ; unum vero vel alterarti opus dicitur accidentaliter destinatum ut ubi impleri

(1) En réalité, cette facilité existe aujourd'hui partout, en raison de la grande facilité et rapidité des communications.

(2) Au sujet des pouvoirs de la S. C. de la Fabrique de Saint Pierre, le même cardinal De Luca écrit ces paroles dans un autre ouvrage (De Legatis, dise. 27) : « Fabrica, utpote loco Ordinariorum cumulative subrogata, dicitur exequutrix piarum dispositionum quas haeredes vel alii, quibus testatores injunxerunt, exequi neglexerunt, ne pia disponentium voluntas elusa remaneat.... ideoque ingerere se non potest in jam exequutis, cum impletus esset finis ob quem ejus facultates introductse sunt ».