CONSULTATION LXXXIX

Si les Abbés « Nullius » peuvent faire usage des pouvoirs du chapitre « Liceat » du Concile de Trente.

Sommaire. — '•. 1. Proposition du cas. — 2. Le chapitre liceat et si les abbés Nullius peuvent en faire usage. — 3. Auteurs qui le nient. — 4. Leurs raisons. — 5. Auteurs qui l'affirment. — 6. Leurs raisons plus convaincantes. — 7. On ne peut objecter qu'il s'agit de pouvoirs singuliers. — 8. Ni qu'on doive les interpréter strictement. — 9. Ni qu'il y a des décisions en sens contraire de la S. C. du Concile. — 10. Notre opinion. — 11. Sur l'usage de la juridiction probable. — 12. Raison qui la rend licite. — 13. Exceptions. — 14. Quand peut-on en user? — 15. Les abbés Nullius peuvent en user. — 16. Solution du cas.

1. Hildebrand, abbé Nullius, avec un territoire séparé, constate que les auteurs ne s'accordent pas pour autoriser les abbés Nullius à faire usage des pouvoirs du chapitre Liceat du Concile de Trente ; il ne s'en sert donc que dans les cas de nécessité précise. Mais voulant s'en servir aussi dans d'autres cas, il demande :

(1) Elle a été publiée intégralement par le Monit. eccl., t. III, part. i„ p. 69.

1° Les abbés Nullius peuvent-ils se servir des pouvoirs du chapitre Liceat ?

2° Le peuvent-ils même quand les auteurs ne s'accordent pas pour le leur permettre ?

3° Que penser de l'abbé Hildebrand ?

2. Première question. — Le chapitre Liceat, chapitre 6 de la sess. xxiv, de Réf., du Concile de Trente, confère aux évêques le pouvoir de dispenser des irrégularités et des suspenses occultes, à l'exception de celle qui provient de l'homicide volontaire ; et d'absoudre des cas réservés au Saint Siège, réduits maintenant par la Constitution Apostolicse Sedis aux seuls cas simplement réservés au Pape. Ce chapitre concerne les évêques qui ont une véritable juridiction et leur donne des pouvoirs qu'ils ne peuvent exercer que sur leurs sujets (v. Cons. mor., XXXVIII, t. I). Faut-il comprendre ici sous le nom d'évêques les abbés Nullius ayant un territoire séparé ? — Grande question, vivement discutée par les auteurs.

3. L'opinion négative a pour partisans Suarez {De Pœnit., disp. 30, sect. 2, n. 6) ; Toledo (in Summ., 1. 1, c. 83, n. 5) ; Bonacina (De cens., disp. 6, q. 5, p. 1, n. 6) ; Gavantus (v. Absolutio, n. 5 et v. Censurée, n. 2) ; Garcia (De benef., part, v, c. 11, n. 13 et 17) ; Ferraris (v. Irrégularités, a. III, n. 14) ; Fagnan (in 1. V, part, n, c. Cum illorum, De sent, excomm., n. 30 et 31) ; Pignatelli (t. VI, cons. 99, n. 32) etc. Voici comment Ferraris résume leurs raisons : « Prœlati inferiores episcopis jurisdictionem quasi episcopalem habentes, quamvis habeant proprium territorium et subditos, non gaudent prœdicta facultate dispensandi et absolvendi concessa episcopis a Conc. Trid. sess. xxiv, de Réf., c. 6, quia Concilimi! in hac parte derogat juri communi adeoque potius stricte interpretandum, ut nomine episcopi velit intelligendos esse secundum propriam significationem hujus nominis illos solum qui vere et proprie sunt episcopi ; et de facto sic decrevit Sacra Congr. Conc, a qua, cum in specie quœsitum esset : « An facultate concessa epis- « copis Decreto Concilii sess. xxiv, cap. 6, etiam inferioribus « jurisdictionem quasi episcopalem habentibus in locis suœ juris- « dictionis uti liceat », die 9 decembr. 1582, sac. Congr. censuit non licere ; et cum Abbas Aquisaneten. jurisdictionem quasi episcopalem habens in subditos declarari petiisset : «An facultas