XCII. — DISPENSE DES VŒUX SIMPLES DE RELIGION

perpétuel. Toutefois, comme ce vœu peut aussi être fait solo amore K'irtutis, lors de la profession, on devra le considérer comme réservé au Saint Siège.

10. Ce que nous avons dit du pouvoir de l'évêque de dispenser ■des vœux simples les membres d'un institut par lui fondé, s'applique-t-il aussi aux instituts du même genre placés sous l'autorité d'un supérieur général, qui ne sont pas encore approuvés par le Saint Siège, bien qu'ils soient répandus dans plusieurs diocèses ?

Notons d'abord que lorsqu'un institut diocésain veut essaimer dans un autre diocèse, il a besoin de l'autorisation des deux évêques. C'est ce que dit formellement la Constitution Conditse (c. I, a. iv) : « Sodalitas quœvis diœcesana ad diœceses alias ne transgrediatur nisi consentiente utroque episcopo, tum loci unde excedit, tum loci quo velit commigrare ».

Mais cela n'empêche pas l'évêque de pouvoir dispenser des vœux émis dans cet institut, bien qu'il soit répandu en plusieurs diocèses, et ait un supérieur général. Car la permission donnée à l'institut d'ouvrir des maisons en plusieurs diocèses n'est pas l'approbation de l'institut par Rome, requise pour la réserve des vœux ; par conséquent, chaque évêque peut dispenser ses sujets, bien qu'ils soient sous la dépendance d'un supérieur qui demeure hors du diocèse.

L'unique difficulté concerne le vœu de persévérance dans l'institut, ou encore un contrat bilatéral, qui fait acquérir des droits è un tiers. Quand le droit des tiers est certain et que celui qui en jouit refuse raisonnablement d'y renoncer, l'évêque ne peut dispenser ; seul le Pape pourrait le faire, comme administrateur général des biens ecclésiastiques, et comme chef suprême de toute association religieuse.

Nous avons dit : « si celui qui jouit du droit refuse raisonnablement d'y renoncer ». Car si son opposition était déraisonnable, l'évêque pourrait, de son pouvoir ordinaire, ou en forme judiciaire, ou même, si le cas est facile, par procédure économique, contraindre les récalcitrants à céder leur droit ; et alors il peut accorder luimême la dispense requise.

11. Tout ce que nous avons démontré est confirmé par une décision formelle de la S. C. du Saint Office.

L'archevêque de la Nouvelle-Orléans proposait à la S. C. les

dubia suivants : « 1. L'évêque peut-il dispenser des vœux simples dans les congrégations de femmes non cloîtrées, qui, sans être encore approuvées par le Saint Siège, ont cependant une supérieure générale et des maisons en plusieurs diocèses ? ■ — 2. L'évêque peut-il dispenser des vœux simples dans les congrégations qui furent fondées dans son diocèse, et n'ont aucune maison hors du diocèse, bien qu'elles aient une supérieure générale ?» — Et les Émes Pères répondirent, le mercredi 2 août 1876 : « Quoad vota non reservata paupertatis et obedientiae, posse episcopum utroque in casu dispensare, dummodo jus ex contractu oneroso acquisitum tertii, ipso rationabiliter invito, non laedatur. Quoad votum non reservatum castitatis, ex potestate ordinaria episcopi, negative, nisi constet votum non fuisse perpetuum et absolutum. — Eadem feria ac die, SSmus Emorum PP. resolutionem confirmare dignatus est ».' On peut en conclure avec certitude :

a) Que l'évêque peut dispenser des vœux simples de pauvreté et d'obéissance émis dans les congrégations non encore approuvées par le Saint Siège.

b) Que l'évêque peut dispenser de ces vœux, même si les congrégations où ils furent émis sont répandues en plusieurs diocèses, et ont un supérieur général.

c) Quant au vœu de chasteté émis dans ces congrégations, l'évêque peut en dispenser s'il est temporaire ou non absolu ; s'il est perpétuel et absolu, l'évêque ne peut en dispenser.

d) Le tout sous réserve du droit des tiers qui s'opposeraient raisonnablement à la dispense.

12. La première rédaction de ce cas fut écrite avant la publication de la Constitution Conditse a Christo, qui détermine les attributions de l'évêque à l'égard des instituts de vœux simples. Or ce document confirme et sanctionne tout ce que nous avons démontré jusqu'ici. Parlant des instituts approuvés par l'évêque (qu'ils se trouvent en un ou en plusieurs diocèses), mais qui n'ont pas encore été l'objet d'un véritable décret laudatif de la part du Saint Siège, la Constitution dit à l'article vin : « Episcopo alumnassodalitatum diœcesanarum professas dimittendi potestas est, votis perpetuis ac temporaneis remissis, uno dempto (ex auctoritatesaltem propria) colenda? perpetuo castitatis. Cavendum tamen ne istiusmodi remissione jus alienum leedatur ; laederetur autem si insciis moderatoribus id fìat justeque dissentientibus ». Ces dispo-