CONSULTATION V

De la collation des prébendes du théologal et du pénitencier en Italie.

Sommaire, — 1. Raisons de cette étude. — 2. Droit commun sur la provision des ■ prébendes du théologal et du pénitencier. — 3. Droit particulier de certaines régions et notamment de l'Italie et des Iles adjacentes. — 4. L'évèque a-t-il le droit de choisir parmi les candidats approuvés ceux qui n'auraient pas obtenu le plus grand nombre des suffrages des examinateurs ? — 5. Raisons de l'opinion négative. — 6. Raisons de l'opinion affirmative. — 7. Ces raisons sont confirmées par une jurisprudence canonique constante ; — 8. et particulièrement par les conclusions d'une cause Aversana, du 21 novembre 1829.

1. Pour la collation des églises paroissiales, il existe des règles qui sont valables pour toute l'Église. En est-il de même pour la collation des prébendes du théologal et du pénétencier dans les églises capitulaires ? Tel est l'objet de la présente étude, qui intéresse les charges les plus importantes après celles des curés, qu'elles dépassent cependant par la dignité.

Mais ici nous ne pouvons assigner des règles générales; caries dispositions existantes sont spéciales pour l'Italie et les îles adjacentes. Ce droit particulier consiste dans le concours, prescrit par Benoît XIII dans la constitution Pastoralis officii, du 17 mai 1725 ; ce texte ayant donné lieu à de vives discussions, il est nécessaire de l'étudier de près. Nous nous occuperons d'autant plus volontiers de cette question que, la disposition du concours étant restreinte à l'Italie, les livres de droit canonique en traitent rarement, parce qu'ils étudient presque exclusivement le droit commun.

2. C'est le Concile de Trente qui a prescrit l'institution de ces charges dans toutes les grandes églises. Il a établi ce qui concerne le théologal au chap. 1 de la ve session, de Réf., et au chap. 8 de la xxive session, de Réf., ce qui regarde le Pénitencier. Mais pour aucune des deux charges il n'a prescrit de forme spéciale pour la collation, sauf un examen sur l'idonéité du sujet. Yoici ses paroles relatives au théologal : « Statuit eadem S. Synodus neminem ad hujusmodi lectionis officium tam publiée quam privatim admittendum esse, qui prius ab Episcopo loci de vita, moribus et scientia examinatus et approbatus non fuerit ». Et pour le Pénitencier : « In