V. — THÉOLOGAL ET PÉNITENCIER

d) Pour tout le reste, le concours se fera suivant les règles établies pour la collation des paroisses.

e) La prébende doit être conférée à celui qui dans ce concours est approuvé et est déclaré le plus apte, pourvu d'ailleurs qu'il soit docteur en théologie ou qu'il puisse recevoir dans l'année le doctorat (1).

/) Pour les collations réservées au Saint Siège, l'évêque doit d'abord faire le concours, et en transmettre ensuite les actes au Saint Siège.

g) Les collations faites autrement qu'en cette forme sont nulles et sans valeur de plein droit ; aussi sont-elles aussitôt dévolues au Saint Siège, qui en disposera en faveur d'un docteur en théologie.

4. On a vu que l'on doit conférer la prébende à celui qui au concours a été approuvé et déclaré le plus apte. Mais qui doit porter le jugement sur la plus grande aptitude d'un candidat parmi ceux qui sont approuvés : les examinateurs ou l'évêque ? En d'autres termes, l'évêque peut-il choisir parmi les candidats approuvés celui qu'il estime devant Dieu le meilleur, alors même que ce candidat n'aurait pas le plus grand nombre de suffrages des examinateurs, suivant ce que peut faire l'évêque pour le concours aux paroisses ? C'est là une grande question, qui a donné lieu à de nombreuses et vives discussions, et dont nous avons maintenant à nous occuper.

5. Certains soutiennent la réponse négative, à savoir, que l'évêque ne peut, dans notre cas, se prévaloir du droit dont il jouit pour les concours aux paroisses, de choisir un autre que le premier, classé parmi les candidats approuvés, dès lors qu'il l'estime le plus digne; ces auteurs s'appuient sur les paroles de la constitution de Benoît XIII : illi qui in concursu ejusmodi probatus magisque idoneus renuntiaius fuerit, prsebenda conferatur. Ces paroles prennent un sens encore plus net si on les rapproche de celles qui les précèdent dans la Bulle, prescrivant que ces prébendes conferri semper debent... ma gis idoneo in formali concursu ab examinatoribus renuntiato. C'est dire clairement qu'il appartient aux examinateurs de désigner le plus digne.

(1) Noter que pour ces bénéfices le doctorat en droit canonique n'est pas suffisant ; il faut nécessairement le doctorat en théologie, conféré par un collège ou une Université approuvée. V. Benoit XIV, Inst. eccl. 57, § 4 et suiv.

De plus, il faut remarquer que dans tout le cours de la constitution, il n'est question que de faire ressortir le plus digne, sans qu'on parle jamais d'un choix proprement dit, à la différence de ce que porte la constitution Cum illud, de Benoît XIV, relative aux paroisses. L'évêque n'a donc pas le droit de choisir parmi les candidats approuvés celui qui lui semble le meilleur. Ajoutez que la Bulle semble faire une exception en déclarant expressément que, dans le cas de dévolution ou de réserve au Saint Siège, le Pape peut choisir celui des candidats qu'il estime le meilleur : « Quoties praebendse collatio ad S. Sedem spectabit,... ipse (Rom. Pontifex) vacantem preebendam illi assignare atque conferre possit, quem ceteris digniorem et magis idoneum in Domino judicaverit ». Or, l'exception confirme la règle.

Enfin on allègue une décision de la S. C. du Concile in Salernitana, du 1er septembre 1753, qui a motivé la note suivante d'un éditeur de Ferraris (v. Canonicatus, a. îx, addit. ex aliena manu, n. 123) : « Et, quod majorem animadversionem meretur, electio persona? post dictam constitutionem (Pastoralis officii) non amplius pertinet ad episcopum, sed ad ipsos examinatores, ut resolvit Sacra Congregatio Concilii interpres in Salernitana, canonicatus Poznitentiarii, 1 sept. 1753 ».

6. Malgré ces raisons, nous partageons la manière de voir deceux qui soutiennent l'avis contraire ; nous pensons même qu'on ne peut rejeter cette seconde solution sans méconnaître la jurisprudence canonique, très claire et très constante.

Et pour commencer par la constitution de Benoît XIII, on y verra sans doute que les prébendes doivent être conférées magis idoneo in formali concursu ab examinatoribus renuntiato ; mais le texte ajoute aussitôt : eo plane modo quo parochiales ecclesia? conferuntur ; paroles qui expliquent clairement les premières. Elles signifient qu'on doit conférer les prébendes au plus digne d'entre ceux qui ont été approuvés par les examinateurs, exactement comme on confère les paroisses au plus digne de ceux qui sont approuvés au concours. Or les paroisses sont conférées au plus digne d'entre les concurrents approuvés, non au jugement des examinateurs, mais au jugement de l'évêque. Le Concile de Trente dit en effet (sess. 24, c. 18, de Réf.) : Ex hisque (approbatis ab examinatoribus) episcopus eum eligat quem cœteris magis idoneum judicaverit ». Et de même Benoît XIV (Constit. Cum illud, 14 déc. 1742) : « Absoluto