V. — THÉOLOGAL ET PENITENCIER

examine, ut cuicumque satis compertum est, fit tantummodo potestas examinatoribus renuntiandi quotquot regendœ ecclesiaa idoneos judicaverint, reservata uni episcopo electione dignioris ». Ce sont donc les mêmes règles qu'il faut appliquer pareillement pour la collation des prébendes du théologal et du pénitencier.

7. C'est ce qui résulte également d'une jurisprudence canonique certaine et constante. Il existe une décision péremptoire de la S. C. du Concile in Aversana, canonicatus theologaîis et pœnitentiarii, du 21 novembre 1829. L'évêque d'Aversa rapportait à la S. C. que dans son diocèse les prébendes du théologal et du pénitencier étaient conférées suivant la constitution Pastoralis officii de Benoît XIII, laquelle exige le concours. Dans ce concours, les examinateurs, après avoir apprécié les mérites de chaque concurrent sous le rapport des mœurs, de la science et des autres qualités, doivent faire connaître à l'évêque quels candidats et en quel rang ils estiment devoir être approuvés et quels autres ils croient devoir être rejetés. Or certains examinateurs étaient d'avis que l'évêque était tenu de choisir celui qui avait obtenu à l'examen le suffrage le plus favorable. L'évêque, au contraire, s'estimant le droit de choisir celui qu'il regardait comme le plus digne parmi les approuvés, recourut à la S. C, lui demandant de résoudre, pour sa gouverne et celle de ses successeurs, la question suivante : « An episcopus polleat jure eum eligendi ad prœbendam theologalem et pœnitentiariam, quem ipse inter adprobatos in formali concursu digniorem judicaverit ; seu potius illum digère teneatur quem magis idoneum in eodem concursu examinatores reruntiaverint in casu ». Et la S. C, ayant examiné cette intéressante demande, répondit le 21 novembre 1829 : « Affirmative ad primam partent ; negative ad secundam ».

C'est là une décision d'ordre général qui ne porte pas sur un cas particulier, et doit s'appliquer à tous les cas analogues.

Ce n'est pas d'ailleurs la seule. Dans une affaire Urbevetana, du 11 juillet 1846, l'évêque avait choisi comme théologal le candidat qui avait eu au concours le moins grand nombre de suffrages parmi les approuvés ; on discuta au sein de la S. C. la question suivante : « An et quomodo constet de irrationabili judicio episcopi circa electionem canonici theologi in casu ». La réponse fut : « Negative et amplius et ad mentem. Mens est ut acriter moneantur auctores

supplicis libelli (injurieux pour l'évêque) et veniam pétant ab episcopo ».

Dans une autre affaire, Theologalis quoad concursum, du 17 décembre 1864, la S. C. eut à examiner le concours de deux candidats à la prébende théologale ; il était avéré que le candidat proposé par les examinateurs et choisi par l'évêque avait obtenu moins de suffrages que le réclamant. Cependant, à la question posée en ces termes : « An constet de mala relatione examinatorum et de irrationabili judicio Ordinarli in casu ? » La réponse fut : a Negative in omnibus ». La même affaire fut présentée à nouveau le 18 février 1865, sous la formule habituelle: « Ansit standumvelrecedendum a decisis in casu » ; mais la réponse de la S. C. fut : « In decisis et amplius ».

8. Pour appuyer notre enseignement, il nous plaît de reproduire un passage des considérations soumises à la S. C. par le rédacteur du folio dans l'affaire Aversana, du 21 novembre 1829, où l'on allègue bien d'autres autorités : « Igitur, si electio dignioris inter approbatos ad parochiales ecclesias pertinet ad episcopum, non autem ad examinatores ; si prœbenda theologalis et pœnitentiariaeodem conferenda est modo, quo conferuntur parceciee ; patet ad examinatores quidem, absoluto examine super doctrina, moribus, astate, aliisque dotibus necessariis ad munus canonici theologi vel pœnitentiarii rite obeundum, spedare jus renuntiandi quot et quo gradu idoneos judicaverint ; sed jus eligendi digniorem inter approbatos in formali concursu unius episcopi esse proprium. Ita sane docet Rigantius ad reg. X Cariceli., § 10, n. 31, monet S. Congregalo in Pinnen., Canonicatus theologalis 28 februarii 1761, § Episcopus, et in Terracinen. seu Setina, 5 septemb. 1818, § Post. Quin imo tantum abest, ut electio canonici pœnitentiarii ac theologi tribui possit examinatoribus, et denegari episcopis, ut ab hac Congregatione pluries defmitum fuerit, ad episcopum spectare electionem dignioris inter plures approbatos in concursu, quamvis ageretur de prsebendis jurispatronatus ecclesiastici, ideoque ex juris disposinone jus eligendi magis idoneum ipsi patrono foret reservatum. Hujus rei prostant exempla in Cremonen. erectionis prœbendse theologalis, 15 martii 1827, relata in Pinnen. Canonicatus theologalis, 15 decembris 1753, atque in cit. Pinnen., in qua disceptato dubio : « An electio ad canonicatum theologalem fieri posset a « capitulo favore sibi magis benevisi inter approbatos in concursu,