XI. — BÉNÉFICIERS S'ABSENTANT DU CHŒUR

numquid eos (fructus prsebendœ) non amittant ipso jure (s. Alph., IV, 129) ? Etenim Bened. XIV C. Cum semper oblatas, et liter. 19 jan. 1748, Dilecte fili, ad Patriarca. Aquilei. censuit non psallentes in choro nullo pacto ex praebendis et distributionibus jacere fructus suos (v. s. Alph., IV, 129). — Resp. formam a Trid. 1. c. preescriptam esse in viridi observantia(cf. S.C.C. inVerulana, Residentise, 6 jun. 1863). Quamobrem Const. Bened. XIV de his preebendis intelligenda est quse constant ex distributionibus quotidianis ; prout ante eam constitutionem obtinebat (v. Barbos. De Canon, et Dignit., cap. xx, 18; Lucidi, 1. 1, p. 296, § 106) ».

Nous pouvons donc conclure que l'obligation de restituer les fruits de la prébende dans le cas qui nous occupe, si elle a pu être admise autrefois, n'existe plus aujourd'hui ; l'usage, l'enseignement des théologiens et des canonistes, la jurisprudence de la S. C. démontrant qu'il n'y a d'autre peine que celle du Concile de Trente, laquelle est ferendx sententiae. Ainsi un confesseur ne peut obliger un pénitent à faire cette restitution.

9. Troisième question. — Venons-en à notre cas : le confesseur Portius oblige le bénéficier Secondin à restituer aux pauvres le tiers de sa prébende pour les jours où il s'est absenté du chœur, sans juste motif. — Que Secondin ait fait une faute, et soit tenu à perdre les amendes du pointage, bien que le pointage ne soit pas en usage dans son église, c'est indubitable. La loi du Concile de Trente qui impose les distributions est générale, et personne ne peut s'y soustraire. Et si dans une église particulière elle n'est pas observée, c'est un abus que rien ne peut légitimer, pas même la prescription, qui n'est pas admise à l'encontre des décrets de ce Concile.

Si donc Secondin est tenu de restituer, à qui doit-il restituer, et comment ? — Pas aux pauvres, ni à l'église, puisque le Concile dispose expressément que les distributions perdues aillent au profit de ceux qui sont présents au chœur (1).

(1) C'est ce que dit le chap. 21, sess. 3, et le chap. 12, sess. 21, de réf. — 11 est vrai que le chap. 3, sess. 22 déclare que les distributions perdues sont applicables à la fabrique de l'église, si elle est pauvre, ou à d'autres pieux usages, au jugement de l'évêque. Mais cette disposition doit s'entendre, d'après la S. G. du Concile, ■< de distributionibus extraordinariis et impropriis, quai de reditibus particularibus dignitatum, personatuum et officiorum assignandœ sunt prò implemento particularium onerum

Mais comment faire la restitution aux membres présents, puisqu'on n'observe pas le pointage, seul moyen de savoir à qui doivent être attribuées les distributions perdues ? Et quand même on le saurait, la pratique du pointage ne consiste-t-elle pas à payer les amendes quand elles sont signifiées ? Et personne ne les signifie dans l'espèce, d'autant que l'obligation de payer a pour contrepartie le droit de participer aux amendes encourues par les autres, les jours où on était au chœur.

Nous pensons donc que Secondin est tenu certainement de payer les amendes du pointage ; mais rien ne l'oblige à le faire avant que les amendes lui soient notifiées par l'autorité compétente. Par conséquent le confesseur doit l'absoudre, dès qu'il le trouve disposé à se conformer aux ordres de l'Église.

Par conséquent Portius a mal fait de l'obliger, sous peine de lui refuser l'absolution, à distribuer aux pauvres le tiers de sa pension (1).

officiorum eisdem dignitatibus et personalibus, vel ex fundatione, vel ab episcopo injunctorum, non vero de quotidianis distributionibus ex massa communi capituli assumendis, et prò rata interessentiae divinis officiis dividendis ; de quibus jure edixerat in sess. 21, c. 3 (S. C. C. in Cephaluden., distrib., 31 mart. 1770, ap. Lucidi, l. c. — V. Bened. XIV, Jnst. eccl. 107, n. 4 ; S. C. G. in Asculana, 5 jun. 1706).

(1) Dans le cas où l'on aurait négligé pendant un certain temps, dans un Chapitre, d'observer le pointage, on peut recourir au Saint Siège pour en obtenir condonation des amendes. L'évêque N. N. qui s'adressa à cette fin à la S. C. du Concile, en reçut le rescrit suivant :

« Die 1 Decembris 1884. — SSmus Dominus Xoster, audita relatione infrascripti Secretarii S. Congregationis Concilii, benigne induisit Episcopo oratori, ut accedente consensu interesse habentium, ac prœvia salutari pcenitentia negligentibus ab Episcopo imponenda, petitam absolutionem prò suo arbitrio et conscientia gratis impertiri possit et valeat ».