CONSULTATION XVII
Le droit sur l'église et les cérémonies appartient-il au Prieur des confréries ou au Père spirituel ?
Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Le droit n'a rien établi sur la question proposée. — 3. Si les règlements ont prévu quelque disposition à ce sujet, on devra s'y tenir. — 4. Des confréries érigées dans les églises paroissiales. — 5. Des confréries érigées dans des chapelles séparées : raisons en faveur du prieur; — 6. Raisons en faveur du Père spirituel. — 7. Conclusion.
1. Une discussion s'est élevée entre le Prieur d'une Confrérie et le Père spirituel au sujet des cérémonies à faire dans la chapelle propre de cette confrérie. Le premier veut qu'on ait à dépendre de lui pour l'horaire, la désignation des employés, et les cérémonies extraordinaires. Le second soutient qu'en matière de cérémonies religieuses, le droit appartient exclusivement au prêtre.
On demande : Que penser de cette discussion ?
2. Autant que nous sachions, ni les Congrégations Romaines ni les canonistes n'ont jamais eu à trancher cette question. Ils s'occupent de la désignation du Père spirituel, directeur, ou chapelain des confréries ; de son approbation par l'évêque ; de ses droits par rapport au curé. Mais ils ne disent rien pour préciser ses droits à l'égard du prieur et des autres officiers de la confrérie sur l'église et sur les cérémonies à y accomplir. Il faut donc résoudre la question d'après les principes généraux.
3. Observons en premier lieu que si les règlements de la confrérie dûment approuvés, renferment certaines dispositions sur les droits et devoirs du Père spirituel, on doit s'y conformer ; car l'intervention de l'autorité légitime rend obligatoire l'observation de ces règlements.
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4. Disons, en second lieu, que s'il s'agit de confréries érigées dans des églises qui ne leur appartiennent pas, comme les églises paroissiales, elles sont sous la dépendance du curé ou du recteur de l'église pour tout ce qui concerne l'usage de l'église et les cérémonies. C'est ce qu'a nettement défini, pour le curé, la S. C. des Rites dans le décret général Urbis et Orbis, du 10 décembre 1703, si souvent cité et aujourd'hui toujours en vigueur. La première question de ce décret est conçue en ces termes : « I. An confraternitates laicorum légitime erectee in ecclesiis parochialibus habeant dependentiam a parodio in explendis functionibus ecclesiasticis non parochialibus ? R. : Affirmative ».
5. Que dire alors des confréries érigées dans des chapelles séparées, indépendantes de toute église, et dont les règlements ne contiennent aucune disposition qui puisse servir à trancher notre cas ? Comment résoudre la controverse ? Voyons les raisons dans l'un et l'autre sens.
Le Prieur pourrait faire valoir les arguments suivants : 1° La confrérie, avec ses membres, son père spirituel et son oratoire forme un seul tout ; c'est une entité canonique. Or, qui est à la tête de cette entité ? Certainement le Prieur. A celui-ci donc appartient le droit de tout ordonner et disposer suivant les règles, même en ce qui concerne l'église et les cérémonies, célébrées par le chapelain.
2° Le chapelain est élu, suivant l'usage, par les confrères, bien que l'approbation episcopale soit requise pour les fonctions de son ministère. C'est donc un officier de la confrérie, dépendant de son chef. Et ainsi le prieur a droit sur l'église et sur les cérémonies que doit célébrer le chapelain.
3° On suppose que l'église a été construite et entretenue aux frais de la confrérie ; et toutes les cérémonies se font aussi à ses frais. Or, celui qui fait les frais a le droit de réglementer la manière dont l'œuvre doit être accomplie et conservée. Et ainsi l'église et les cérémonies de la confrérie doivent dépendre du Prieur, qui en est le chef.
6. De son côté, le Père spirituel pourrait revendiquer ses droits ainsi qu'il suit :
1° Il est injuste et offensant pour la dignité du prêtre de prétendre que le chapelain dépende de simples laïques sur ce qui touche à l'exercice de son ministère. Les saints canons revendiquent l'en-
